Service de collecte et transport de conteneurs de tri sélectif disposés en points d'apports volontaires dans les 25 communes membres de Charlieu-Belmont Communauté
Charlieu-Belmont Communauté
Le territoire à installé 323 conteneurs: 122 emballages, 91 papiers, 110 verre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-11 | Avis de marché |
| 2017-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 17fs-0063-D
Brève description: Le territoire à installé 323 conteneurs: 122 emballages, 91 papiers, 110 verre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.charlieubelmont.com 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360433
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Collecte et transport des emballages
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et transport des emballages.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible 2 fois, par période de 1 an.
Description des options:
Intitulé du lot: Collecte et transport des papiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et transport des papiers.
Intitulé du lot: Collecte et transport du verre
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service et technicité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre visant à la réduction des impacts sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 176-360433 (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 17fs-0063-D
Brève description: Le territoire à installé 323 conteneurs: 122 emballages, 91 papiers, 110 verre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.charlieubelmont.com 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360433
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Collecte et transport des emballages
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et transport des emballages.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible 2 fois, par période de 1 an.
Description des options:
Pour chaque lot:
— une solution de base: avec un prix unitaire à la tonne collectée,
— une variante imposée: avec un prix à la levée selon le nombre de colonnes levées par tournée.
Les autres variantes ne sont pas autorisées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et transport des papiers.
Intitulé du lot: Collecte et transport du verre
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service et technicité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre visant à la réduction des impacts sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 176-360433 (2017-09-11)
Avis d'attribution de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le territoire a installé 323 conteneurs: 122 emballages, 91 papiers, 110 verres.
Valeur totale du marché: 209 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488384
Se réfère à l'avis: 2017/S 176-360433
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre visant à la réduction des impacts sur l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 235-488384 (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le territoire a installé 323 conteneurs: 122 emballages, 91 papiers, 110 verres.
Valeur totale du marché: 209 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488384
Se réfère à l'avis: 2017/S 176-360433
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Lot nº 1: la variante imposée, prix unitaire à la levée, est retenue.
Lots nº 2 et lot nº 3: la solution de base, prix unitaires à la tonne, est retenue. Les montants HT de marchés indiqués sont des montants estimatifs annuels.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre visant à la réduction des impacts sur l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Lot nº 1: la variante imposée, prix unitaire à la levée, est retenue.
Lots nº 2 et lot nº 3: la solution de base, prix unitaires à la tonne, est retenue. Les montants HT de marchés indiqués sont des montants estimatifs annuels.
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