Séjour classes de découvertes — accord cadre
Mairie de Neuilly-sur-Marne
La présente mise en concurrence a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants nocéens âgés de 4 à 17 ans durant les vacances scolaires d'hiver, de printemps et d'été. Ce marché contient plusieurs lots concernant 16 séjours au total se répartissant comme suit: 1 séjour pour les vacances d'hiver, 1 séjour pour les vacances de printemps, 7 séjours au mois de juillet et 7 séjours en août.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-11 | Avis de marché |
| 2017-10-06 | Informations complémentaires |
| 2018-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2017-720
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_V7w8wcAmvy 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143087947 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_V7w8wcAmvy 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-14 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364516
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Séjour montagne hiver
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Séjour à la mer multi-activités et découverte du milieu marin été
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_V7w8wcAmvy 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 178-364516 (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2017-720
Brève description:
La présente mise en concurrence a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants nocéens âgés de 4 à 17 ans durant les vacances scolaires d'hiver, de printemps et d'été. Ce marché contient plusieurs lots concernant 16 séjours au total se répartissant comme suit: 1 séjour pour les vacances d'hiver, 1 séjour pour les vacances de printemps, 7 séjours au mois de juillet et 7 séjours en août.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_V7w8wcAmvy 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143087947 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_V7w8wcAmvy 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-14 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364516
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) Renseignements administratifs
Service marchés publics
Téléphone: 01.43.08.79.47
fax: 01.43.02.92.13
2) Renseignements techniques
pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (URL) https://www.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.
La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Séjour montagne hiver
Numéro du lot: 1
Brève description:
Séjour à la montagne (ski) vacances d'hiver (Savoie, Haute-Savoie, Hautes-Alpes), 8 jours, pour les 6-16 ans.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le début du marché est fixé au 1.1.2018 pour une durée d'un an pour l'ensemble des lots. Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Séjour linguistique (anglais) vacances de printemps
Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjour linguistique (anglais) vacances de printemps (Royaume-Uni, Irlande), 8 jours, pour les 12-17 ans.
Intitulé du lot: Séjour à la campagne, multi-activités été
Numéro du lot: 3
Brève description:
Séjour à la campagne, multi-activités, (France — hors Île de France, dans la limite de 250 kms de Neuilly-Sur-Marne), 8 jours, pour les 4-8 ans.
Intitulé du lot: Séjour à la montagne été
Numéro du lot: 4
Brève description:
Séjour à la montagne avec la découverte d'une activité culturelle ou scientifique dominante
(Jura, Doubs, Savoie, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Pyrénées orientales, Ariège, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques), 14 jours, pour les 6-12 ans.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Séjour à la mer multi-activités et découverte du milieu marin (Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var, Alpes maritimes), 14 jours, pour les 6-12 ans.
Intitulé du lot: Séjour à la mer à dominante sportive
Numéro du lot: 6
Brève description:
Séjour à la mer à dominante sportive (voile, surf...) (Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var, Alpes Maritimes), 14 jours, pour les 9-14 ans.
Intitulé du lot: Séjour à la mer multi activités (départements de la Bretagne)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Séjour à la mer multi activités (départements de la Bretagne), 14 jours, pour les 6-12 ans.
Intitulé du lot: Séjour à dominante sportive
Numéro du lot: 8
Brève description:
Séjour à dominante sportive (Midi-Pyrénées — Languedoc-Roussillon — Rhône-Alpes — Provence Alpes Côte d'azur), 14 jours, pour les 9-16 ans.
Intitulé du lot: Séjour à la mer à dominante sportive Haute-Corse, Camping de l'Orniccio
Numéro du lot: 9
Brève description:
Séjour à la mer à dominante sportive (Haute-Corse, Camping de l'Orniccio, L'Ile Rousse), 15 jours, pour les 14-16 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France.
Ville de Neuilly-sur-Marne.
Neuilly-sur-Marne.
Bretagne.
Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est libellé en euros et financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, sur présentation d'une facture et après certification du service fait par l'administration. Conformément à l'art. 115 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics le paiement est effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture. Le dépassement de ce délai ouvre droit pour le titulaire du marché, au bénéfice des intérêts moratoires et au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_V7w8wcAmvy 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché ayant une durée de validité de 4 ans maximum, le renouvellement est prévu pour décembre 2022.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) Renseignements administratifs
Service marchés publics
Téléphone: 01.43.08.79.47
fax: 01.43.02.92.13
2) Renseignements techniques
pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (URL) https://www.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.
La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative; Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution du marché. Article R 421-1 et suivants du code de justice administrative; Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief.
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Informations complémentaires (2017-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401311
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364516
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2017/S 195-401311 (2017-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401311
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364516
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2017/S 195-401311 (2017-10-06)
Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 625.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009602
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Séjour à la mer multi-activités (départements de la Bretagne)
Brève description:
Intitulé du lot: Séjour à la mer à dominante sportive Haute-Corse, Camping de l'orniccio
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Coût global de séjour par enfant
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Coût global du séjour par enfant
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 006-009602 (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 625.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009602
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le coût du séjour concernant les 8 lots attribués est en euro(s) (TTC). La valeur totale finale des 8 marchés est le total du coût journalier par enfant des 8 séjours.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Séjour à la campagne, multi-activités, (France — hors Île-de-France, dans la limite de 250 kms de Neuilly-sur-Marne), 8 jours, pour les 4-8 ans.
Séjour à la montagne avec la découverte d'une activité culturelle ou scientifique dominante (Jura, Doubs, Savoie, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Pyrénées orientales, Ariège, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques), 14 jours, pour les 6-12 ans.
Séjour à la mer à dominante sportive (voile, surf…) (Vendée, Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault, Gard, Bouches du Rhône, Var, Alpes Maritimes), 14 jours, pour les 9-14 ans.
Brève description:
Séjour à la mer multi-activités (départements de la Bretagne), 14 jours, pour les 6-12 ans.
Séjour à dominante sportive (Midi-Pyrénées — Languedoc-Roussillon — Rhône-Alpes — Provence Alpes Côte d'Azur), 14 jours, pour les 9-16 ans.
Brève description:
Séjour à la mer à dominante sportive (Haute-Corse, Camping de l'Orniccio, l'Île Rousse), 15 jours, pour les 14-16 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Coût global de séjour par enfant
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Coût global du séjour par enfant
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative,
— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31
— recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief.
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