Séjour classes de découvertes — accord-cadre

Mairie de Neuilly-sur-Marne

Les prestations sont destinées aux élèves des classes de CM1/CM2 et des classes de double niveau incluant des CM1 ou CM2 des écoles de Neuilly-sur-Marne à partir de l'année scolaire 2017-2018 et pour une durée de 4 ans. La durée de tous les séjours sera de douze jours (11 nuits). Les séjours auront lieu uniquement en France métropolitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cap Monde

Qui ?

• Mairie de Neuilly-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-19	Avis de marché
2018-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2017-721
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place Francois Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_2ioNWECR6z 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143087947 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372687
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: 1) Renseignements administratifs: Service marchés publics, Téléphone: 01.43.08.79.47, Fax: 01.43.02.92.13; 2) Renseignements techniques: pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (URL) https://www.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mer et découverte littoral
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les 2 compétences retenues par la ville de Neuilly-sur-Marne sont les suivantes:

— découverte du milieu marin (phénomène des marées, des courants, des vents...),

— découverte des activités du littoral (pêche, activités touristiques etc...).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le début du marché est fixé au 1.1.2018 pour une durée d'un an pour l'ensemble des lots. Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Histoire, parcours artistique et culturel
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les 4 dominantes retenues par la ville de Neuilly-sur-Marne sont les suivantes:

— histoire (Préhistoire ou période gallo-romaine ou époque médiévale ou Renaissance ou Seconde guerre Mondiale...),

— arts visuels ou du son (cinéma, initiation à la musique..),

— spectacle vivant (théâtre, ou expression scénique...),

— espace, patrimoine, jardins, architecture.

Intitulé du lot: Sciences, technologies et développement durable
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les 3 dominantes retenues par la ville de Neuilly-sur-Marne sont les suivantes:

— sciences (éveil des sens ou astronomie ou les volcans ou l'eau...),

— technologies (Cyberclasse, ...),

— développement durable (énergies, ou écologie...).

Intitulé du lot: Dominante classe linguistique en France
Numéro du lot: 4
Brève description:

La langue d'apprentissage retenue est l'anglais. Les objectifs de cette dominante sont la découverte culturelle et du mode de vie et favoriser l'expression orale des enfants en les encourageant à prendre la parole de façon ludique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France.

Ville de Neuilly-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est libellé en euros et financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique,sur présentation d'une facture et après certification du service fait par l'administration. Conformément à l'art. 115 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le paiement est effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture. Le dépassement de ce délai ouvre droit pour le titulaire du marché, au bénéfice des intérêts moratoires et au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché ayant une durée de validité de 4 ans maximum, le renouvellement est prévu pour décembre 2022.

1) Renseignements administratifs: Service marchés publics, Téléphone: 01.43.08.79.47, Fax: 01.43.02.92.13;

2) Renseignements techniques: pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (URL) https://www.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative;

Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31

Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief.

Source: OJS 2017/S 182-372687 (2017-09-19)

Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont destinées aux élèves des classes de CM1/CM2 et des classes de double niveau incluant des CM1 ou CM2 des écoles de Neuilly-sur-Marne à partir de l'année scolaire 2017-2018 et pour une durée de 4 ans. La durée de tous les séjours sera de 12 jours (11 nuits). Les séjours auront lieu uniquement en France métropolitaine.

Valeur totale du marché: 278 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018749
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372687
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le coût du séjour par enfant est en EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— découverte du milieu marin (phénomène des marées, des courants, des vents…),

— découverte des activités du littoral (pêche, activités touristiques etc.).

— histoire (préhistoire ou période gallo-romaine ou époque médiévale ou renaissance ou seconde guerre mondiale…),

— arts visuels ou du son (cinéma, initiation à la musique…),

— spectacle vivant (théâtre, ou expression scénique…),

— sciences (éveil des sens ou astronomie ou les volcans ou l'eau…),

— technologies (cyberclasse, …),

— développement durable (énergies, ou écologie…).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût global du séjour par enfant
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31

— recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief.

Source: OJS 2018/S 010-018749 (2018-01-12)

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