Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement

Clermont Auvergne Métropole

La présente consultation concerne le renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement pour les grosses opérations (opérations estimées supérieures à 150 000 EUR HT). Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et sans maximum et plusieurs opérateurs économiques passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Le nombre maximum d'opérateurs économiques par lot sont les suivants:
— 6 titulaires maximums pour le lot nº 1 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),
— 6 titulaires maximums pour le lot nº 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),
— 5 titulaires maximums pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia Dala / Renon
• Groupement Atlantique Rehabilitation / Robinet
• Groupement DPSM / Sade
• Groupement EHTP / Roux
• Groupement EHTP Region Massif Central / Roux
• Groupement Eurovia Dala / Valentin
• Groupement robinet SAS / GDC / Graviere
• Groupement Valentin environnement et travaux publics / Eurovia
• SADE — compagnie générale de travaux d'hydraulique
• Scam TP / Eurea
• SCAM Travaux publics SAS
• Sogea

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-21	Avis de marché
2018-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 17cm-T05
Brève description:

La présente consultation concerne le renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement pour les grosses opérations (opérations estimées supérieures à 150 000 EUR HT). Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et sans maximum et plusieurs opérateurs économiques passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Le nombre maximum d'opérateurs économiques par lot sont les suivants: — 6 titulaires maximums pour le lot nº 1 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), — 6 titulaires maximums pour le lot nº 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), — 5 titulaires maximums pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-520831
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontcommunaute.net — Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plate-forme de dématérialisation http://www.marchespublics.info/acheteur/clerco/ et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conformément à l'article 38-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires suivants: habitants des zones urbaines sensibles. Cette clause est une condition d'exécution obligatoire de l'accord-cadre. Cette clause concerne tous les lots. Les montants exprimés par lot correspondent à une estimation de dépense pour 1 année. En effet, avec la création de la Communauté urbaine, un nouveau périmètre d'intervention a été mis en place. Dépôt par porteur: heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et de 14:00-16:00 — 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 6 titulaires maximums pour le lot nº 1 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),

— 6 titulaires maximums pour le lot nº 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),

— 5 titulaires maximums pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Valeur totale estimée: 12 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement de technicité normale
Numéro du lot: 01
Brève description:

Les prestations du présent lot permettront d'assurer le renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement de la ville de Clermont-Ferrand (conduites et branchements). Ces travaux concerneront seulement des canalisations d'eau de diamètre inférieur ou égal à 300 mm et des canalisations d'assainissement de diamètre inférieur ou égal à 600 mm et de profondeur inférieure ou égale à 3,5 m.

Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement de forte technicité
Numéro du lot: 02
Brève description:

Les travaux du présent lot concerneront toutes les canalisations d'eau et d'assainissement lorsque au moins l'un des critères suivants est dépassé:

— canalisations d'eau de diamètre supérieur à 300 mm,

— canalisations d'assainissement de diamètre supérieur à 600 mm,

— canalisations d'eau ou d'assainissement de profondeur supérieure à 3,5 m.

Valeur estimée hors TVA: 7 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Renouvellement et extension des réseaux d'assainissement — travaux sans tranchée
Numéro du lot: 03
Brève description:

Les travaux du présent lot concerneront toutes les canalisations d'assainissement lorsque des travaux sans tranchées seront envisagés.

Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont Auvergne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire DC1 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 ou équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir[s] interne[s] signé[s]),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire DC2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— certificats de qualification: les candidats devront justifier au minimum:

—— pour le lot nº 1: des qualifications FNTP 5118 en eau potable et 5143 en assainissement ou équivalents,

—— pour le lot nº 2: des qualifications FNTP 5117 en eau potable et 5142 en assainissement ou équivalents,

—— pour le lot nº 3: des qualifications FNTP 5221, 5222, 5241 et 5144 ou équivalents,

—— pour tous les lots: label canalisateur ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: par marché subséquent. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: fonds propres + subvention(s).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: M. Tilly
Adresse postale: DAJA service commande publique, pôle travaux — service, 64/66 avenue de l'Union Soviétique
Téléphone: +33 463669622 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: DAJA service commande publique
Adresse postale: 64/66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Informations complémentaires

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conformément à l'article 38-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires suivants: habitants des zones urbaines sensibles. Cette clause est une condition d'exécution obligatoire de l'accord-cadre. Cette clause concerne tous les lots. Les montants exprimés par lot correspondent à une estimation de dépense pour 1 année. En effet, avec la création de la Communauté urbaine, un nouveau périmètre d'intervention a été mis en place.

Dépôt par porteur: heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et de 14:00-16:00 — 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 247-520831 (2017-12-21)

Avis d'attribution de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement pour les grosses opérations (opérations estimées supérieures à 150 000,00 EUR HT). Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et sans maximum et plusieurs opérateurs économiques passé en application des articles 78 et 80 du décret n — 6 titulaires maximums pour le lot nº 1 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), — 6 titulaires maximums pour le lot nº 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), — 5 titulaires maximums pour le lot nº 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Valeur totale du marché: 48 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66, avenue de l'Union Soviétique
Contact
Adresse Internet: https://www.clermontmetropole.eu/accueil/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303937
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-520831
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Ces accords-cadres sont conclus sans minimum et sans maximum pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants inscrits ci-dessus correspondent aux résultats des simulations des candidats (sans valeur contractuelle).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent lot permettront d'assurer le renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement de la Ville de Clermont-Ferrand (conduites et branchements). Ces travaux concerneront seulement des canalisations d'eau de diamètre inférieur ou égal à 300 mm et des canalisations d'assainissement de diamètre inférieur ou égal à 600 mm et de profondeur inférieure ou égale à 3,5 m.

Les travaux du présent lot concerneront toutes les canalisations…

… d'eau et d'assainissement lorsque au moins l'un des critères suivants est dépassé: canalisations d'eau de diamètre supérieur à 300 mm canalisations d'assainissement de diamètre supérieur à 600 mm canalisations d'eau ou d'assainissement de profondeur supérieure à 3,5 m.

… d'assainissement lorsque des travaux sans tranchées seront envisagés

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont Auvergne Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Nom: Sogea
Adresse postale: 2 allée Alan Turing
Commune postale: Aubiere Cedex
Code postal: 63178
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 3 657 368 EUR 💰
Nom: Groupement robinet SAS / GDC / Graviere
Adresse postale: 76 rue de la Parlette
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Valeur totale du marché: 3 636 069 EUR 💰
Nom: Sade — compagnie Générale de travaux d'hydraulique
Adresse postale: ZI le Brézet — 214, av. Jean Mermoz — 63100 Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Valeur totale du marché: 3 599 129 EUR 💰
Nom: Eurovia Dala / Renon
Adresse postale: 222 avenue Jean Mermoz
Valeur totale du marché: 3 588 835 EUR 💰
Nom: Scam travaux publics SAS
Adresse postale: 14 rue de Chambussière
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Valeur totale du marché: 3 648 230 EUR 💰
Nom: Groupement EHTP / Roux
Adresse postale: ZA Le Petit Champ
Valeur totale du marché: 3 683 053 EUR 💰
Nom: Groupement Eurovia Dala / Valentin
Valeur totale du marché: 7 348 865 EUR 💰
7 220 752 EUR 💰
Nom: Groupement Robinet SAS / GDC / Graviere
Valeur totale du marché: 7 279 245 EUR 💰
7 341 805 EUR 💰
7 309 051 EUR 💰
Nom: Groupement EHTP Region Massif Central / Roux
Valeur totale du marché: 7 371 564 EUR 💰
Nom: Scam TP / Eurea
Valeur totale du marché: 1 067 611 EUR 💰
Nom: Groupement DPSM / Sade
Adresse postale: ZA de Marignac — route de Lavaur — BP 18
Commune postale: Montrabé
Code postal: 31850
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 160 678 EUR 💰
Nom: Groupement Atlantique Rehabilitation / Robinet
Adresse postale: 5 rue Henri Becquerel
Commune postale: Grandchamps-des-Fontaines
Code postal: 44119
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 026 117 EUR 💰
Nom: Groupement Valentin environnement et travaux publics / Eurovia
Adresse postale: chemin de Villeneuve
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 029 591 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 3 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2018/S 133-303937 (2018-07-11)

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