Réalisation et installation des aménagements scénographiques et de transport d'œuvre pour l'exposition «architectes du grand siècle» sur le site de paris des archives nationales

SCN-AN

La présente consultation à pour objet la réalisation et l'installation des agencements scénographiques ainsi que des prestations de transport d'œuvres d'art dans le cadre de l'exposition «Architectes du Grand Siècle» qui se tiendra aux archives nationales, à l'hôtel de Soubise, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris, du 13.12.2017 au 12.3.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SCN-AN

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-09	Avis de marché
2017-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exposition dans les musées
Numéro de référence: ExpoArchitectes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exposition dans les musées 📦
Code CPV supplémentaire: Aménagements 📦
Imprimés divers 📦
Éclairage domestique 📦
Équipement audiovisuel 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Scn-an
Adresse postale: 59 rue Guynemer, 90001
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.archives-nationales@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 175472082 📞
Fax: +33 175472900 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225686
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Les variantes libres ne sont pas autorisées. Le lot 1 comporte une variante imposée, il s'agit de prestations supplémentaires éventuelles que le candidat à l'obligation de chiffrer. Lors de la notification, le titulaire sera avisé si la variante — prestation supplémentaire est retenue ou non.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation et installation des agencements scénographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot a pour objet la réalisation et l'installation des agencements scénographiques de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Les variantes libres ne sont pas autorisées.

Le lot 1 comporte une variante imposée, il s'agit de prestations supplémentaires éventuelles que le candidat à l'obligation de chiffrer. Lors de la notification, le titulaire sera avisé si la variante — prestation supplémentaire est retenue ou non.

Intitulé du lot: Réalisation et pose du graphisme
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot à pour objet la réalisation et la pose des éléments graphisme dans le cadre de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Informations complémentaires:

Le lot 2 comporte une variante imposée, il s'agit de prestations supplémentaires éventuelles que le candidat à l'obligation de chiffrer. Lors de la notification, le titulaire sera avisé si la variante — prestation supplémentaire est retenue ou non.

Intitulé du lot: Conception et réalisation de l'éclairage
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot A pour objet la conception et la réalisation de l'éclairage dans le cadre de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Intitulé du lot: Conception et réalisation audiovisuelle
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot A pour objet la conception et la réalisation audiovisuelle de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Intitulé du lot: Transport d'œuvres
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot A pour objet le transport d'œuvres dans le cadre de l'exposition "Architectes du Grand Siècle''.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 60 rue des Francs Bourgeois, 75003 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. section «Autres informations complémentaires».
Situation économique et financière: Cf. section «Autres informations complémentaires».
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Néant.
Capacité technique et professionnelle: Cf. section «Autres informations complémentaires».
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les dépenses résultant du marché public seront imputées au budget de l'état, plus particulièrement son budget de fonctionnement (titre 3). Programme patrimoine: 0175 action: 4 patrimoine archivistique et célébrations nationales sous-action: 10 titre: 3 BOP: 0175-CPAT UO: C102. Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un opérateur économique unique ou d'un groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire. L'ordonnateur est Mme la Directrice des Archives nationales et le comptable assignataire des paiements est le chef du département comptable ministériel.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

A. Modalités de retrait du dossier de consultation:

Le dossier est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est enregistré sous la référence: Expoarchitectes.

B. Les plis des candidats devront comprendre:

Un dossier administratif comportant les documents suivants:

1. La lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (exemple formulaire Dc1) obligatoire en cas de groupement et d'allotissement (indiquer le ou les lots concernés);

2. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

4. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (exemple: DC2 ou DUME);

5. La liste des principales prestations — références — de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

6. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour les 3 dernières années.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique européen (des précisions sur l'utilisation de ce document figurent au règlement de la consultation).

Un projet de marché public du candidat comportant les documents suivants:

Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

1. L'acte d'engagement du lot concerné dûment complété;

2. La décomposition du prix global et forfaitaire du lot concerné (lots 1 à 4) dûment complétée;

3. Le bordereau des prix unitaires s'agissant du lot 5, annexe n° 1 à l'acte d'engagement dûment complétée;

4. En cas de groupement conjoint uniquement, une note (qui constituera une annexe à l'acte d'engagement) précisant la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter;

5. Le cas échéant, la déclaration de sous-traitance (DC4) accompagnée des documents mentionnés à l'article 2.6.2 du règlement de consultation;

6. Pour chaque lot, un cadre de réponse (annexé au présent règlement de consultation) complété comprenant l'ensemble des éléments demandés;

7. Relevé d'identité bancaire;

C. Les critères de sélection des candidatures et les critères détaillés de jugement des offres figurent au règlement de la consultation (notamment les sous-critères de la qualité de l'offre).

D. Renseignements complémentaires:

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à: marches.archives-nationales@culture.gouv.fr au plus tard le 29.6.2017.

Des précisions sur les réponses apportées par le pouvoir adjudicateur figurent au règlement de la consultation.

E. Une visite facultative du site parisien des archives nationales où sera installée l'exposition sera organisée le 27.6.2017 à 10:00, les modalités sont précisées au règlement de la consultation (sur inscription préalable).

À l'issue de cette visite, un compte-rendu sera adressé à tous les candidats.

F. Des précisions sur le dépôt électronique ou papier des offres figurent au règlement de la consultation;

G. Les documents qui seront demandés à l'attribution du marché public sont précisés au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 0149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) à tout moment de la procédure mais avant la conclusion du marché public.

— référé contractuel (article R551-7 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut d'avis d'attribution jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public,

— le recours pour excès de pouvoir ne peut toutefois être exercé après la signature du marché public,

— recours en annulation (article R421-1 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision,

— recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 112-225686 (2017-06-09)

Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation et l'installation des agencements scénographiques ainsi que des prestations de transport d'œuvres d'art dans le cadre de l'exposition «Architectes du Grand Siècle» qui se tiendra aux Archives nationales, à l'hôtel de Soubise, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris, du 13.12.2017 au 12.3.2018.

Valeur totale du marché: 230269.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 59 rue Guynemer — 90001
Contact
Fax: +33 175472910 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428320
Se réfère à l'avis: 2017/S 112-225686
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Les marchés publics ont été signés le 19.9.2017. Pour les lots 1, 2, 3 il s'agit de marchés publics à prix global et forfaitaire — lot 1: 51 078,73 EUR HT — lot 2: 45 816 EUR HT — lot 3: 11 500 EUR HT. Le lot n° 5 est un marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Sans montant minimum mais un montant maximum de commandes fixé à 100 000 EUR HT. Modalités de consultation des marchés: consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot a pour objet la réalisation et la pose des éléments graphisme dans le cadre de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Ce lot a pour objet la conception et la réalisation de l'éclairage dans le cadre de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Ce lot a pour objet la conception et la réalisation audiovisuelle de l'exposition «Architectes du Grand Siècle».

Ce lot a pour objet le transport d'œuvres dans le cadre de l'exposition "Architectes du Grand Siècle".

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 60 rue des Francs Bourgeois — 75003 Paris.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Le lot n° 5 est un marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Sans montant minimum mais un montant maximum de commandes fixé à 100 000 EUR HT.

Modalités de consultation des marchés: consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (article R. 551-7 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut d'avis d'attribution jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public,

— recours en annulation (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision,

Source: OJS 2017/S 207-428320 (2017-10-24)

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