Réalisation des bâtiments d'entreposage des GV usés sur le site de Cruas

EDF SA Direction des achats groupe — AAI Méditerranée

L'objet du marché consiste à construire 2 bâtiments en béton armé pour confiner les Générateurs de vapeurs (GV) usés après leur démontage du bâtiment réacteur. Les études d’exécution du gros œuvre des 2 bâtiments en béton armé sont fournies par le donneur d’ordre. Les raccordements électriques (HT/BT) et humide de l’ensemble des ouvrages sont inclus au marché.
L'un des 2 bâtiments d'entreposage des GV usés (BEGV) comprendra des adaptations permettant l'expertise d'un GV, incluant notamment des études et la réalisation de corps d’état secondaires, d'ouvrages annexes en charpente métallique et la mise en place d’une ventilation assurant les fonctions de refroidissement et de confinement. En fin de phase d'expertise, après décontamination (hors scope du présent avis de marché), une remise en configuration standard du BEGV prévu pour l'expertise du GV est également incluse au marché, incluant notamment le démontage des ouvrages annexes et de la ventilation de ce bâtiment.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels
Numéro de référence: C4557C0400
Brève description:
L'objet du marché consiste à construire 2 bâtiments en béton armé pour confiner les Générateurs de vapeurs (GV) usés après leur démontage du bâtiment réacteur. Les études d’exécution du gros œuvre des 2 bâtiments en béton armé sont fournies par le donneur d’ordre. Les raccordements électriques (HT/BT) et humide de l’ensemble des ouvrages sont inclus au marché. L'un des 2 bâtiments d'entreposage des GV usés (BEGV) comprendra des adaptations permettant l'expertise d'un GV, incluant notamment des études et la réalisation de corps d’état secondaires, d'ouvrages annexes en charpente métallique et la mise en place d’une ventilation assurant les fonctions de refroidissement et de confinement. En fin de phase d'expertise, après décontamination (hors scope du présent avis de marché), une remise en configuration standard du BEGV prévu pour l'expertise du GV est également incluse au marché, incluant notamment le démontage des ouvrages annexes et de la ventilation de ce bâtiment.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de ventilation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des achats groupe — AAI Méditerranée
Adresse postale: 140 avenue Viton
Code postal: 13401
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://edf.com 🌏
Courrier électronique: timothee.soudais@edf.fr 📧
Téléphone: +33 488566471 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-516027
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le candidat accepte l'application des pièces contractuelles administratives et techniques utilisées par EDF pour ses marchés, notamment les documents suivants: — conditions générales d’achat (les CGA applicables aux marchés de travaux, fourniture et services (à ce jour, il s’agit de la version 1 en date du 3.4.2017 mais une nouvelle version pourrait être applicable en fonction du calendrier de la procédure de passation de ce marché)), — cahiers des charges d'EDF (CSCT ou CCTP, CST, CRT, cahier des charges social). Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés. L'ensemble des documents doit être remis sous forme électronique (impérativement dans portail achats EDF) et éventuellement en un exemplaire papier (copie exhaustive et exacte de l'exemplaire électronique) au correspondant précisé en paragraphe I.1. Tout document remis par le candidat doit comporter en entête le nom du candidat; il doit être daté et signé. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, tout document remis doit au surplus, comporter la désignation des co-traitants. Important: les dossiers de candidature des entreprises intéressées devront être téléchargés sur la plate-forme d'achats électronique d'électricité de France, demande d'information nº rfi_49851. Pour l'entreprise intéressée souhaitant faire acte de candidature et n'étant pas inscrite à la plate-forme achats EDF, elle devra s'auto-enregistrer en remplissant un formulaire. Ce formulaire d'enregistrement est accessible depuis la page d'accueil du portail achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Fournisseurs, faîtes vous connaître!». La consultation subséquente au présent avis de marché sera effectuée via le portail achats électronique d'EDF (https://pha.edf.com). EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché consiste à construire 2 bâtiments en béton armé pour confiner les Générateurs de vapeurs (GV) usés après leur démontage du bâtiment réacteur. Les études d’exécution du gros œuvre des 2 bâtiments en béton armé sont fournies par le donneur d’ordre. Les raccordements électriques (HT/BT) et humide de l’ensemble des ouvrages sont inclus au marché.
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L'un des 2 bâtiments d'entreposage des GV usés (BEGV) comprendra des adaptations permettant l'expertise d'un GV, incluant notamment des études et la réalisation de corps d’état secondaires, d'ouvrages annexes en charpente métallique et la mise en place d’une ventilation assurant les fonctions de refroidissement et de confinement. En fin de phase d'expertise, après décontamination (hors scope du présent avis de marché), une remise en configuration standard du BEGV prévu pour l'expertise du GV est également incluse au marché, incluant notamment le démontage des ouvrages annexes et de la ventilation de ce bâtiment.
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Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
L'objet du marché consiste à construire 2 bâtiments en béton armé pour confiner les Générateurs de vapeurs (GV) usés après leur démontage du bâtiment réacteur. Les études d’exécution du gros œuvre des 2 bâtiments sont fournies par le donneur d’ordre. Les raccordements électriques (HT/BT) et humides de l’ensemble des ouvrages sont inclus au marché.
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Un descriptif technique est disponible à la consultation sur la plate-forme d'achats électronique d'électricité de France, demande d'information n
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 3 ans ferme + options de durée.
Description des options:
La part ferme et la part optionnelle seront précisées dans le règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre national de production d'électricité de Cruas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 46 de l'ordonnance n
Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 dernières exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre les justificatifs équivalents.
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Le candidat doit fournir le CA réalisé avec EDF, ces 3 dernières années.
Le candidat doit indiquer son groupe d'appartenance, ainsi que, le cas échéant, la liste des actionnaires.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires minimal, par candidat ou par groupement candidat: 12 000 000 EUR/an sur les 2 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
1. Le candidat dispose d'un système d'assurance qualité conforme à la norme NF EN ISO 9001 «Système qualité — modèle pour l'assurance qualité en conception, développement, production, installation et soutien après la vente», ou référentiel équivalent, ou s'engage à l'acquérir avant notification du marché. Fournir le certificat ou l’engagement.
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2. Le candidat (ou son/ses sous-traitant(s)) devra(ont) être qualifié(s) par l'UTO ou s'engager à l'être dans le cas où il serait attributaire, au plus tard 1 an après la date d'envoi du dossier d'examen d'aptitude par l'UTO, pour l'application de la NT 85-114 indice 17 en cas 1 dans:
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— le système génie climatique, domaine ventilation industrielle, sous domaine installation/maintenance ventilation locaux contaminés,
— le système peinture, domaine peinture, sous domaine peinture étanche aux gaz et aux liquides.
Dans le cadre du présent marché, les intervenants doivent être habilités HN1 ou HN2, le candidat s'engage par conséquent à obtenir les habilitations correspondantes avant la signature du marché: le candidat s'engage à l'application de la SGAQ domaine conventionnel pour les autres activités.
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Fournir les attestations ou l'engagement.
3. Les intervenants doivent être habilités pour travailler sur les ouvrages électriques des domaines TBT, BT et HT (minimum B0/H0) et mécaniques et thermodynamiques (minimum M0). Tout sous-traitant en électricité doit être H2B2. Le candidat s'engage à obtenir ces habilitations avant notification du marché: fournir les attestations ou l'engagement.
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4. Le personnel intervenant sur site doit faire l'objet d'une formation sûreté dite «Qualité sûreté prestation », assurée par un organisme agréé par EDF, avant signature du marché: fournir les attestations ou l'engagement.
5. Le candidat accepte d'appliquer la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent), les codes en vigueur chez EDF, les exigences d'EDF relatives aux conditions d'intervention sur les tranches nucléaires française en exploitation: fournir l'engagement.
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6. Le candidat dispose d'une certification d'entreprise CEFRI-E (ou équivalent), ou bien s'engage à l'obtenir avant la signature du marché: fournir le certificat ou l'engagement.
7. Le candidat dispose de personnel d'encadrement de chantier lisant et parlant français: fournir l'engagement.
8. Le candidat dispose des compétences nécessaires en radioprotection lui permettant de réaliser, dans les conditions requises par la réglementation en vigueur et par les exigences d'EDF, des prestations et des travaux sous rayonnements ionisants.
Il dispose, dans le domaine de la radioprotection, des compétences nécessaires pour les phases d'études et de préparation des chantiers, et de réalisation sur site et retour d'expérience. Fournir la description de ces moyens.
9. Le candidat fournit les références, dont il dispose, au cours des 3 dernières années, de réalisation de travaux dans des centrales nucléaires, dans les domaines suivants:
— construction de bâtiment en béton armé au montant supérieur à 2 000 000 EUR,
— construction de confinement statique et dynamique,
— raccordement électrique d’installations HT/BT.
Et pour lesquels il assurait les prestations:
— études,
— coordination tous corps d'état,
— construction, montage et essais.
Fournir, pour chacune des références produites:
— l'objet, la référence, la durée et les délais d’exécution du candidat dans le cadre du ou des marché(s),
— la nature et le volume (quantité, montant) des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,
— les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),
— la situation juridique du candidat (titulaire, co-traitant, sous-traitant en précisant le rang et la répartition des activités).
À défaut, il démontrera sa capacité technique à pouvoir effectuer les prestations demandées en établissant la similitude entre ses références en environnement industriel et une installation nucléaire.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux conditions minimales décrites dans le paragraphe III.1.3, demandées par l'entité adjudicatrice.
Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous; il doit fournir avec sa candidature les justificatifs mentionnés et l'intégralité des documents demandés.
Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu'il a apportés.
En complément au paragraphe III.1.8), le candidat indique clairement le montage industriel en identifiant les entreprises:
mandataire et co-traitant (si GME) et sous-traitants envisagés avec la répartition des responsabilités et des activités de chacun.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une garantie financière pourra être exigée. Elle sera déterminée lors de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement EDF sera réalisé sur ressources propres. Le paiement sera réalisé à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. Il pourra être réalisé le versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat ne possède pas en propre les moyens demandés dans le présent avis, il présente un montage industriel dans le cadre de sa candidature. Celui-ci n'est pas imposé, toutefois:
— les sous-traitants et co-traitants doivent être agréés par EDF,
— le GME privilégié par EDF est un groupement solidaire; il doit être agréé par EDF,
— les partenaires doivent être uniques et présents tout au long de la vie du marché, sauf cas de force majeure,
— en cas de GME, EDF interdit la possibilité pour les entreprises de participer à plusieurs GME ou de répondre simultanément à titre individuel. Des entités/filiales d'un même groupe ne peuvent soumissionner dans des GME différents,
— la composition des GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf cas prévus à l'article 45.IV du décret du 25.3.2016,
— en cas de GME attributaire du marché, le mandataire est solidaire des obligations contractuelles de chacun des autres membres.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Date d'envoi des invitations: 2018-02-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF SA Direction des achats groupe — AAI Méditerranée — Timothée Soudais et Antoine Mandin
Adresse du profil d'acheteur: http://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat accepte l'application des pièces contractuelles administratives et techniques utilisées par EDF pour ses marchés, notamment les documents suivants:
— conditions générales d’achat (les CGA applicables aux marchés de travaux, fourniture et services (à ce jour, il s’agit de la version 1 en date du 3.4.2017 mais une nouvelle version pourrait être applicable en fonction du calendrier de la procédure de passation de ce marché)),
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— cahiers des charges d'EDF (CSCT ou CCTP, CST, CRT, cahier des charges social).
Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés.
L'ensemble des documents doit être remis sous forme électronique (impérativement dans portail achats EDF) et éventuellement en un exemplaire papier (copie exhaustive et exacte de l'exemplaire électronique) au correspondant précisé en paragraphe I.1. Tout document remis par le candidat doit comporter en entête le nom du candidat; il doit être daté et signé. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, tout document remis doit au surplus, comporter la désignation des co-traitants. Important: les dossiers de candidature des entreprises intéressées devront être téléchargés sur la plate-forme d'achats électronique d'électricité de France, demande d'information nº rfi_49851.
Afficher plus
Pour l'entreprise intéressée souhaitant faire acte de candidature et n'étant pas inscrite à la plate-forme achats EDF, elle devra s'auto-enregistrer en remplissant un formulaire.
Ce formulaire d'enregistrement est accessible depuis la page d'accueil du portail achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Fournisseurs, faîtes vous connaître!».
La consultation subséquente au présent avis de marché sera effectuée via le portail achats électronique d'EDF (https://pha.edf.com). EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 246-516027 (2017-12-20)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Machines industrielles Matériel de réfrigération et de ventilation Matériel de ventilation Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de bâtiments Travaux de construction de locaux... Travaux de construction d'entrepôts... Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de plomberie