Réalisation d'une «Enquête ménages déplacements» sur le territoire du pays de Brest
Brest Métropole
La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations pour la réalisation d'une enquête sur les déplacements des ménages résidant sur le territoire du Pays de Brest. L'Enquête standard « Grand Territoire » est désignée sous le sigle ED Pays de Brest.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-02 | Avis de marché |
| 2017-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: Brest-M-2017-0026
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=89878&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167898
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Hôtel de Brest métropole.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Fax: +33 299633568 📠
Source: OJS 2017/S 086-167898 (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: Brest-M-2017-0026
Brève description:
La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations pour la réalisation d'une enquête sur les déplacements des ménages résidant sur le territoire du Pays de Brest. L'Enquête standard « Grand Territoire » est désignée sous le sigle ED Pays de Brest.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=89878&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167898
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Une avance égale à 15 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois pourra être accordée au titulaire. Si le montant minimum du marché est supérieur à 200 000 euros (H.T.), le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande par le titulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
Réalisation d'une «Enquête ménages déplacements» sur le territoire du pays de Brest.
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires:
Une avance égale à 15 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois pourra être accordée au titulaire. Si le montant minimum du marché est supérieur à 200 000 euros (H.T.), le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande par le titulaire.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner).
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— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens. Financement conformément aux règles de la comptabilité publique. Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité. Les prix sont révisables. Financement sur fonds propres. La présente consultation est relative à un marché qui fera l'objet de clauses environnementales et sociales dans le cadre de son exécution.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Hôtel de Brest métropole.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère de jugement. Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. : indiquer
brest-m-2017-0026).
— Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — cS 73826 — 29238 BREST Cedex 2
— modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
— Renseignements d'ordre technique: Mme Anne Cuinat-Guerraz — direction des déplacements — +33 298 33 50 34.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Fax: +33 299633568 📠
Source: OJS 2017/S 086-167898 (2017-05-02)
Avis d'attribution de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 460 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338373
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167898
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Brest.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 164-338373 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations pour la réalisation d'une enquête sur les déplacements des ménages résidant sur le territoire du Pays de Brest. l'enquête standard « Grand Territoire » est désignée sous le sigle ED Pays de Brest.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338373
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167898
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces du marché: Sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'une «Enquête ménages déplacements» sur le territoire du Pays de Brest.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces du marché: Sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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