Réalisation d'études pour le projet urbain du Bas-Chantenay

Nantes métropole aménagement

Marché de prestations intellectuelles portant sur: lot n° 1: étude de sureté et de sécurité publique, lot n° 2. Étude de maîtrise énergétique et potentiel en énergie renouvelable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bureau Véritas Exploitation
• SARL Gérald Bordier

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-20	Avis de marché
2017-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 1450-EESP-ENR
Brève description:

Marché de prestations intellectuelles portant sur: lot n° 1: étude de sureté et de sécurité publique, lot n° 2. Étude de maîtrise énergétique et potentiel en énergie renouvelable.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LB3KdL5DpB&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287705
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Étude de sureté et de sécurité publique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation d'une étude de sureté et de sécurité publique globale pour le projet urbain du Bas-Chantenay.

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Étude sur la maîtrise énergétique et le potentiel en énergie renouvelable pour le projet urbain du Bas-Chantenay.

Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

Tranche ferme: étude préliminaire d'opportunité (Délai d'exécution: 6 mois).

Tranche optionnelle 1: étude de faisabilité (Délai d'exécution: 4 mois).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Nantes.

Commune de Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de participation posés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LB3KdL5DpB&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire — 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 140-287705 (2017-07-20)

Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de prestations intellectuelles portant sur: lot n° 1: étude de sureté et de sécurité publique, lot n° 2: étude de maîtrise énergétique et potentiel en énergie renouvelable.

Valeur totale du marché: 31 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457625
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-287705
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Tranche ferme: étude préliminaire d'opportunité (Délai d'exécution: 6 mois) — tranche optionnelle 1: étude de faisabilité (Délai d'exécution: 4 mois).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-26 📅
Source: OJS 2017/S 220-457625 (2017-11-14)

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