Q_768
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Fabrication de sacs à dos 120 L, sacs à la journée et musette forêt équatoriale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs à dos
Numéro de référence: Q_768
Brève description: Fabrication de sacs à dos 120 L, sacs à la journée et musette forêt équatoriale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs à dos 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs à dos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314162&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043681
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fabrication de sacs à dos 120 L
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Fabrication de sacs à dos à la journée
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fabrication de musette forêt équatoriale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Définis au CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section Cuir — Équipements balistique
Pays: Yvelines 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le directeur du CESCOF
Adresse postale: quartier Général Estienne
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0134576310 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 0134576155 📠
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 0139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 0139205487 📠
Source: OJS 2017/S 025-043681 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs à dos
Numéro de référence: Q_768
Brève description: Fabrication de sacs à dos 120 L, sacs à la journée et musette forêt équatoriale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs à dos 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs à dos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314162&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043681
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:
Des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
Le cas échéant, de l'attri1.
Toute question devra parvenir au CESCOF via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fabrication de sacs à dos 120 L
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fabrication de sacs à dos 120 L
Montant minimum sur 24 mois: 150 000 EUR HT.
Sans maximum (montant maximum estimée sur 24 mois: 450 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fabrication de sacs à dos à la journée
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fabrication de sacs à dos à la journée
montant minimum sur 48 mois: 800 000 EUR HT.
Sans maximum (montant maximum estimée sur 48 mois: 3 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fabrication de musette forêt équatoriale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fabrication de musette forêt équatoriale
montant minimum sur 48 mois: 400 000 EUR HT.
Sans maximum (montant maximum estimée sur 48 mois: 550 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Définis au CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section Cuir — Équipements balistique
Pays: Yvelines 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le directeur du CESCOF
Adresse postale: quartier Général Estienne
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
Référence
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:
Des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Le cas échéant, de l'attri1.
Toute question devra parvenir au CESCOF via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0134576310 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 0134576155 📠
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Cf. Article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 0139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 0139205487 📠
Source: OJS 2017/S 025-043681 (2017-02-01)
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