Prestations de transports sanitaires

Ugecam Bretagne — Pays de la Loire

Transports en Ambulances et en VSL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ugecam Bretagne — Pays de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-07	Avis de marché
2017-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 77/2017
Brève description: Transports en Ambulances et en VSL.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Morbihan 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Finistère 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM Bretagne — pays de la Loire
Adresse postale: 2 chemin du Breil, BP 60075
Code postal: 44814
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-brpl.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@ugecam-brpl.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 240138200 📞
URL des documents: http://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AZANpkbHXV 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AZANpkbHXV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268106
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Lot 1:prestations de transports sanitaires pour le CSSR Le Bois Rignoux situé à Vigneux de Bretagne (44360)
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour le CSSR Le Bois Rignoux.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2018 pour s'achever au 31 décembre 2018. Chaque marché sera ensuite reconductible 3 fois un an soit: — du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, pour la 1ère reconduction, — du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, pour la 2ème reconduction, — du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, pour la 3ème reconduction.

Intitulé du lot: Lot 2:prestations de transports sanitaires pour le Pôle de Réadaptation Maubreuil / La Tourmaline situé à Saint Herblain (44818)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de transports sanitaires pour le Pôle de Réadaptation Maubreuil / La Tourmaline.

Intitulé du lot: Lot 3:prestations de transports sanitaires pour le CSSR Korn Er Houët situé à Colpo (56390)
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour le CSSR Korn Er Houët.
Intitulé du lot: Lot 4:prestations de transports sanitaires pour le Centre Régional de Gériatrie situé à Chantepie (35571)
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour le Centre Régional de Gériatrie.
Intitulé du lot: Lot 5:prestations de transports sanitaires pour la Résidence Kérampir située à Bohars (29820)
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour la Résidence Kérampir.
Intitulé du lot: Lot 6:prestations de transports sanitaires pour le CSSR Le Chillon situé à Val d'erdre Auxence (49370)
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour le CSSR Le Chillon.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Vigneux de Bretagne.

Saint herblain.

Colpo.

Chantepie.

Bohars.

Val d'erdre Auxence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Agrément de transport sanitaire prévu à l'article L.6312-2 du code de la santé publique,

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme d'assurance maladie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AZANpkbHXV 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/07/2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire 7 rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex,
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0299653737 📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Fax: +33 0299310615 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Sur le fondement du décret no2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique il existe deux types de référés en matière de marchés publics qui peuvent être actionnés par les requérants: — avant la notification du marché: le référé pré-contractuel,après la signature du marché: le référé contractuel.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 131-268106 (2017-07-07)

Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports en ambulances et en VSL.
Valeur totale du marché: 2 032 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Morbihan 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Finistère 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Bretagne — Pays-de-la-Loire
Contact
Courrier électronique: claire.migeon@ugecam-brpl.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 240138215 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523898
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-268106
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: prestations de transports sanitaires pour le CSSR Le Bois Rignoux situé à Vigneux de Bretagne (44360)
Lot 2: prestations de transports sanitaires pour le pôle de réadaptation Maubreuil/La Tourmaline situé à Saint Herblain (44818)
Brève description:

Prestations de transports sanitaires pour le pôle de réadaptation Maubreuil/La Tourmaline.

Intitulé du lot: Lot 3: prestations de transports sanitaires pour le CSSR Korn Er Houët situé à Colpo (56390)
Lot 4: prestations de transports sanitaires pour le centre régional de gériatrie situé à Chantepie (35571)
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour le centre régional de Gériatrie.
Intitulé du lot: Lot 5: prestations de transports sanitaires pour la résidence Kérampir située à Bohars (29820)
Brève description: Prestations de transports sanitaires pour la résidence Kérampir.
Intitulé du lot: Lot 6: prestations de transports sanitaires pour le CSSR Le Chillon situé à Val d'Erdre Auxence (49370)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint Herblain.

Val d'Erdre Auxence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard, CS 3127
Commune postale: Rennes Cedex
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2017/S 248-523898 (2017-12-21)

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