Prestations de transports des patients et résidents du Centre hospitalier de Saumur
Centre hospitalier de Saumur
La prestation comprend les transports sanitaires, les transports de corps avant mise en bière et les transports de résidents de l'accueil de jour.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-16 | Avis de marché |
| 2017-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017-002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saumur
Adresse postale: route de Fontevraud, BP 100
Code postal: 49400
Commune postale: Saumur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saumur.fr 🌏
Courrier électronique: direction.logistique@ch-saumur.fr 📧
Téléphone: +33 241533210 📞
Fax: +33 241533219 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-17 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Date de début: 2017-06-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103737
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 405 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: La prestation comprend les transports sanitaires des patients.
Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction 2 fois 12 mois soit une date de fin maximale au 31.5.2021.
Intitulé du lot: Transports de corps avant mise en bière
Numéro du lot: 2
Brève description: La prestation comprend les transports de corps avant mise en bière.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports des résidents de l'accueil de jour
Numéro du lot: 3
Brève description: La prestation comprend les transports de résidents de l'accueil de jour.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103737 (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017-002
Brève description:
La prestation comprend les transports sanitaires, les transports de corps avant mise en bière et les transports de résidents de l'accueil de jour.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saumur
Adresse postale: route de Fontevraud, BP 100
Code postal: 49400
Commune postale: Saumur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saumur.fr 🌏
Courrier électronique: direction.logistique@ch-saumur.fr 📧
Téléphone: +33 241533210 📞
Fax: +33 241533219 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-17 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Date de début: 2017-06-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103737
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 405 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: La prestation comprend les transports sanitaires des patients.
Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction 2 fois 12 mois soit une date de fin maximale au 31.5.2021.
Intitulé du lot: Transports de corps avant mise en bière
Numéro du lot: 2
Brève description: La prestation comprend les transports de corps avant mise en bière.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports des résidents de l'accueil de jour
Numéro du lot: 3
Brève description: La prestation comprend les transports de résidents de l'accueil de jour.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour le lot 1, ils doivent être agréés pour exercer l'activité de transport sanitaire, par arrêté préfectoral, en application de l'article L6312-2 du code de la santé publique.
Pour le lot 2, ils doivent être habilités dans le domaine funéraire pour l'activité de transport de corps avant mise en bière, par arrêté préfectoral, en application de l'article L2223-23 du code général des collectivités territoriales.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103737 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292550
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103737
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires.
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 142-292550 (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292550
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103737
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les candidats doivent être agréées pour exercer l'activité de transport sanitaire, par arrêté préfectoral, en application de l'article L. 6312-2 du code de la santé publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires.
Informations complémentaires:
Les candidats doivent être agréées pour exercer l'activité de transport sanitaire, par arrêté préfectoral, en application de l'article L. 6312-2 du code de la santé publique.
Brève description: Transport de corps avant mise en bière.
Informations complémentaires:
Les candidats doivent être habilités dans le domaine funéraire pour l'activité de transport de corps avant mise en bière, par arrêté préfectoral, en application de l'article L. 2223-23 du code général des collectivités territoriales.
Brève description: La prestation comprend les transports des résidents de l'accueil de jour.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
Référence
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Les bons de commandes seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 142-292550 (2017-07-24)
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