Prestations de transport en car régulier pour les scolaires et centres de loisirs et occasionnel tout public
Mairie de Saint-Cyr-l'École
La consultation concerne le marché de transport de personnes enfants et/ou adultes en car dans le cadre des activités scolaires et municipales de la Ville de Saint-Cyr-l'École et du Ccas.
Les prestations comprennent notamment:
— le ramassage régulier des scolaires vers le centre aquatique, les gymnases et les tennis couverts,
— le ramassage des enfants vers les Clsh pendant les vacances scolaires,
— les sorties scolaires et de loisirs ponctuelles des enfants des écoles maternelles et élémentaires et des Clsh,
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages pour les adolescents organisés par le service Jeunesse
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages et organisés par le Ccas, le service Communication ou tout autre service municipal (tout public).
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (article 78 du décret relatif aux marchés publics) dont les caractéristiques et la durée sont indiquées ci-après.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-03 | Avis de marché |
| 2017-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2017-15
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Cyr-l'École
Adresse postale: square de l'Hôtel de Ville
Code postal: 78211
Commune postale: Saint-Cyr-l'École
Contact
Adresse Internet: http://www.saintcyr78.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saintcyr78.fr 📧
Téléphone: +33 130148202 📞
Fax: +33 130148289 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310452
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (évaluée à partir du mémoire technique du candidat)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix des prestations (apprécié sur la base du BPU/DQE)
Pondération du coût: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780545600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Cyr-l'École: commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 150-310452 (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2017-15
Brève description:
La consultation concerne le marché de transport de personnes enfants et/ou adultes en car dans le cadre des activités scolaires et municipales de la Ville de Saint-Cyr-l'École et du Ccas.
Les prestations comprennent notamment:
— le ramassage régulier des scolaires vers le centre aquatique, les gymnases et les tennis couverts,
— le ramassage des enfants vers les Clsh pendant les vacances scolaires,
— les sorties scolaires et de loisirs ponctuelles des enfants des écoles maternelles et élémentaires et des Clsh,
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages pour les adolescents organisés par le service Jeunesse
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages et organisés par le Ccas, le service Communication ou tout autre service municipal (tout public).
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (article 78 du décret relatif aux marchés publics) dont les caractéristiques et la durée sont indiquées ci-après.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Cyr-l'École
Adresse postale: square de l'Hôtel de Ville
Code postal: 78211
Commune postale: Saint-Cyr-l'École
Contact
Adresse Internet: http://www.saintcyr78.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saintcyr78.fr 📧
Téléphone: +33 130148202 📞
Fax: +33 130148289 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310452
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Montants annuels de commande: sans minimum et avec maximum de 230 000 EUR HT.
Afin de sécuriser et faciliter les échanges avec la Ville, les candidats sont invités à poser leurs questions via notre profil acheteur.
Dépôt par porteur: horaires du service Commande publique pour la réception des offres: Les lundi, mardi, mercredi, vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le jeudi de 14:00 à 19:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne le marché de transport de personnes enfants et/ou adultes en car dans le cadre des activités scolaires et municipales de la Ville de Saint-Cyr-l'École et du Ccas.
Les prestations comprennent notamment:
— le ramassage régulier des scolaires vers le centre aquatique, les gymnases et les tennis couverts,
— le ramassage des enfants vers les Clsh pendant les vacances scolaires,
— les sorties scolaires et de loisirs ponctuelles des enfants des écoles maternelles et élémentaires et des Clsh,
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages…
… pour les adolescents organisés par le service Jeunesse
… et organisés par le Ccas, le service Communication ou tout autre service municipal (tout public).
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (article 78 du décret relatif aux marchés publics) dont les caractéristiques et la durée sont indiquées ci-après.
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages pour les adolescents organisés par le service Jeunesse,
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire. Les prestations commencent à s'exécuter à compter du 1.11.2017 pour une durée de 12 mois. Le marché est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Le candidat devra fournir sa licence de transport intérieur (Lti) et/ou sa licence communautaire en cours de validité.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (évaluée à partir du mémoire technique du candidat)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix des prestations (apprécié sur la base du BPU/DQE)
Pondération du coût: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780545600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Cyr-l'École: commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Montants annuels de commande: sans minimum et avec maximum de 230 000 EUR HT.
Afin de sécuriser et faciliter les échanges avec la Ville, les candidats sont invités à poser leurs questions via notre profil acheteur.
Dépôt par porteur: horaires du service Commande publique pour la réception des offres: Les lundi, mardi, mercredi, vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le jeudi de 14:00 à 19:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 150-310452 (2017-08-03)
Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428359
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310452
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 207-428359 (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne le marché de transport de personnes enfants et/ou adultes en car dans le cadre des activités scolaires et municipales de la Ville de Saint-Cyr l'école et du CCAS.
Les prestations comprennent notamment:
— le ramassage régulier des scolaires vers le centre aquatique, les gymnases et les tennis couverts,
— le ramassage des enfants vers les CLSH pendant les vacances scolaires,
— les sorties scolaires et de loisirs ponctuelles des enfants des écoles maternelles et élémentaires et des CLSH,
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages pour les adolescents organisés par le service jeunesse,
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages et organisés par le CCAS, le service communication ou tout autre service municipal (tout public),
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (article 78 du décret relatif aux marchés publics) dont les caractéristiques et la durée sont indiquées ci-après.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428359
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310452
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants pluriannuels. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.17, reconductible 3 fois.
Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne le marché de transport de personnes enfants et/ou adultes en car dans le cadre des activités scolaires et municipales de la Ville de Saint-Cyr l'école et du CCAS.
— le ramassage des enfants vers les CLSH pendant les vacances scolaires,
— les sorties scolaires et de loisirs ponctuelles des enfants des écoles maternelles et élémentaires et des CLSH,
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages…
… pour les adolescents organisés par le service jeunesse,
… et organisés par le CCAS, le service communication ou tout autre service municipal (tout public),
La consultation concerne le marché de transport de personnes enfants et/ou adultes en car dans le cadre des activités scolaires et municipales de la Ville de Saint-Cyr-l'école et du CCAS.
— les sorties ponctuelles ou séjours avec manutention de bagages et organisés par le CCAS, le service communication ou tout autre service municipal (tout public).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants pluriannuels. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.11.17, reconductible 3 fois.
Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
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