Prestations de services de traiteurs pour le département du Nord

Conseil départemental du Nord

Les prestations sont des commandes récurrentes organisées tout au long de l'année, à l'occasion des réunions de travail d'élus, d'agents, d'invités et des manifestations diverses. Les prestations prévoient l'emballage et la vaisselle, jetables et si possible recyclables. Précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: novembre 2017. Montant estimé des lots: 5 000 EUR TTC/ an / lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lebrun Traiteur

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-26	Avis de marché
2018-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 201700712
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: ddm@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735076 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 122-247332
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans seuils minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cafés d'accueil, petits-déjeuners sur le secteur du Douaisis, du Valenciennois et du Cambrésis
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de services pour des cafés d'accueil et petits-déjeuners sur le secteur du Douaisis, du Valenciennois et du Cambrésis.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Conformément à l'article Vi.3 du présent avis.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans seuils minimum et maximum.

Intitulé du lot: Plateaux-Repas, buffets froids sur le secteur du Douaisis, du Valenciennois et du Cambrésis
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de services pour des plateaux-repas et buffets froids sur le secteur du Douaisis, du Valenciennois et du Cambrésis.

Description des renouvellements: Conformément à l'article VI.3 du présent avis.
Description des options: Bouteille d'eau plate d'une contenance soit de 33 cl, soit de 50 cl.
Intitulé du lot: Cafés d'accueil, petits-déjeuners sur le secteur de l'Avesnois
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de services pour des cafés d'accueil et petits-déjeuners sur le secteur de l'Avesnois.

Intitulé du lot: Plateaux-Repas, buffets froids sur le secteur de l'Avesnois
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de services pour des plateaux-repas et buffets froids sur le secteur de l'Avesnois.

Intitulé du lot: Cafés d'accueil, petits-déjeuners sur le secteur du Dunkerquois
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de services pour des cafés d'accueil et petits-déjeuners sur le secteur du Dunkerquois.

Intitulé du lot: Plateaux-Repas, buffets froids sur le secteur du Dunkerquois
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations de services pour des plateaux-repas et buffets froids sur le secteur du Dunkerquois.

Intitulé du lot: Cafés d'accueil, petits-déjeuners sur le secteur de la métropole lilloise
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations de services pour des cafés d'accueil et petits-déjeuners sur le secteur de la métropole lilloise.

Intitulé du lot: Plateaux-Repas, buffets froids sur le secteur de la métropole lilloise
Numéro du lot: 8
Brève description:

Prestations de services pour des plateaux-repas et buffets froids sur le secteur de la métropole lilloise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: DAJAP — Pôle achat public — bureau 202
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Coordonnées gps: latitude 50.634152, longitude 3.072159

La Procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 78 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics.

Il s'agit d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre lors de la survenance du besoin.

Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique:

Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention «Marchés publics» ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.

Les modalités de téléchargement ou retrait des documents de la consultation sont précisées dans le règlement dela

consultation.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent

avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Pour une remise par voie électronique, le dernier octet du

pli doit avoir été déposé au plus tard à la date et heure limites indiquées au présent avis.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la

mention «Marchés publics» ou sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.

Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de

la consultation.

Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en

français.

Le point de départ du marché est la date de sa notification.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Quantités à fournir: précisées dans le règlement de la consultation.

Information sur les reconductions (suite ):

Nombre de reconductions: 2: Chaque marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Sauf décision de dénonciation, chaque marché public est renouvelable au maximum deux (2) fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée de chaque marché public ne pourra excéder trois (3) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative):

L'Acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, ou 16 jours si la notification n'est faite par voie électronique, avant de signer le marché.

Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative):

Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.

Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4.4.2014, no358994):

ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 Cja.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2017/S 122-247332 (2017-06-26)

Avis d'attribution de marché (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont des commandes récurrentes organisées tout au long de l'année à l'occasion des réunions de travail d'élus, d'agents, d'invités et des manifestations diverses. Les prestations prévoient l'emballage et la vaisselle, jetables et si possible recyclables. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaires passés sans seuils minimum et maximum. Ces marchés sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable au maximum 2 fois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du nord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126561
Se réfère à l'avis: 2017/S 122-247332
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP annonce nº 17-89463 du 28.6.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont des commandes récurrentes organisées tout au long de l'année à l'occasion des réunions de travail d'élus, d'agents, d'invités et des manifestations diverses.

Les prestations prévoient l'emballage et la vaisselle, jetables et si possible recyclables. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaires passés sans seuils minimum et maximum. Ces marchés sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable au maximum 2 fois.

Intitulé du lot: Plateaux-repas, buffets froids sur le secteur du Douaisis, du Valenciennois et du Cambrésis
Plateaux-repas, buffets froids sur le secteur de l'Avesnois
Plateaux-repas, buffets froids sur le secteur du Dunkerquois
Cafés d'accueil, petits-déjeuners sur le secteur de la métropole Lilloise
Brève description:

Prestations de services pour des cafés d'accueil et petits-déjeuners sur le secteur de la métropole Lilloise.

Intitulé du lot: Plateaux-repas, buffets froids sur le secteur de la métropole Lilloise
Brève description:

Prestations de services pour des plateaux-repas et buffets froids sur le secteur de la métropole Lilloise.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle achat public — bureau 202

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du Code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn et Garonne, 4.4.2014, nº 358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R 421-7 CJA.

Le Code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2018/S 057-126561 (2018-03-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de cantine et service traiteur (>20)

Services traiteur (>20)