Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Roanne

Ville de Roanne

Il s'agit d'un accord-cadre en appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Fonds propres de la ville de Roanne, les mandatements pourront également être effectués sur des budgets annexes de la ville de Roanne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CNET
• Service CB Propreté

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-04	Avis de marché
2018-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date limite de soumission: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-492368
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — demateralisation totale à compter du 1.10.2018 (cf RC) en application de l'article 62 2a du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats à la consultation pour le lot nº 1 à l'exception du lot nº 2 (nettoyage des vitres) s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il sera obligatoirement réservé à ces personnes, à l'occasion de l'exécution du marché, une part équivalente à au moins 10 % du temps total de travail nécessaire à l'exécution des prestations (voir modalités dans le CCAP. La visite du site est obligatoire et fait l'objet de la délivrance d'une attestation de visite. Prendre contact pour convenir d'un rendez-vous auprès du service technique en charge du dossier au pôle ressources opérationnelles — propreté bâtiments (téléphone: +33 607486053).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments
Numéro du lot: 1
Brève description:

— GS Arsenal, 1 rue du Colombier, 2 faubourgs, 35 rue Saint-Alban, Fonquentin, 4-6 rue de Bourgogne,

— GS Fuyant d'Oudan, 6 ter avenue du Grand Marais, Lakanal, 18 rue Lakanal, Larochette, place Larochette,

— GS Marengo, 23 rue des Vies Vieilles,

— GS. Matel, 49 rue de Matel,

— GS Mayollet, 78 rue de Villemontais, Wilson, 39 rue du président Wilson,

— service funéraire: divers sites — théâtre municipal.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une période de 1 an éventuellement reconduit sans pouvoir excéder une période globale de 4 ans.

Intitulé du lot: Nettoyage des vitres de bâtiments communaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville, centre administratif, place de l'Hôtel de Ville médiathèque, avenue de Paris Théâtre, rue Molière Passerelle, SNCF cours de la République, pôle de Loisirs, cours de la République.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites de la ville de Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— DC1 lettre de candidature,

— DC2 déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Solutions proposées pour le développement durable
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roanne: M. Robert Alimi
Adresse postale: Direction cadre de vie, pôle achats/finances, service commande publique, centre administratif Paul Pillet, 2e étage, place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 477232126 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il sera obligatoirement réservé à ces personnes, à l'occasion de l'exécution du marché, une part équivalente à au moins 10 % du temps total de travail nécessaire à l'exécution des prestations (voir modalités dans le CCAP.

La visite du site est obligatoire et fait l'objet de la délivrance d'une attestation de visite. Prendre contact pour convenir d'un rendez-vous auprès du service technique en charge du dossier au pôle ressources opérationnelles — propreté bâtiments (téléphone: +33 607486053).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

—recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé sans considération de leur qualité dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 237-492368 (2017-12-04)

Avis d'attribution de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre en appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Fonds propres de la ville de Roanne. Les mandatements pourront également être effectués sur des budgets annexes de la ville de Roanne.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-457144
Se réfère à l'avis: 2017/S 237-492368
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— GS Arsenal* 1, rue du Colombier,

— Deux Faubourgs 35 rue St-Alban,

— Fonquentin 4-6 rue de Bourgogne,

— GS Fuyant d'Oudan *6 ter avenue du Grand Marais,

— Lakanal 18, rue Lakanal,

— Larochette place Larochette,

— GS Marengo * 23 rue des Vies Vieilles,

— GS Matel * 49 rue de Matel,

— GS Mayollet* 78 rue de Villemontais,

— Wilson 39, rue du Président Wilson,

— service funéraire: divers sites,

— théâtre municipal.

Hotel de ville place de l'hôtel de ville centre administratif place de l'Hôtel de Ville médiathèque avenue de Paris Théatre, rue Molière Passerelle SNCF cours de la république pôle de Loisirs, cours de la République.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Solutions proposées pour le développement durable
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-22 📅
Nom: Cnet
Adresse postale: 71 rue Joanny Augé
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Service CB Propreté
Adresse postale: 119 rue Mulsant
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 201-457144 (2018-10-15)

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