Prestations de débroussaillement de terrains divers et de bords de voies
Ville de Cannes
Prestations de débroussaillement de terrains divers et de bords de voies.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-20 | Avis de marché |
| 2018-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description: Prestations de débroussaillement de terrains divers et de bords de voies.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-519346
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Débroussaillement de terrains divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Débroussaillement de bords de voies
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au moyen du tableau de la valeur technique et/ ou du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 247-519346 (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description: Prestations de débroussaillement de terrains divers et de bords de voies.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-519346
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
En application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum par période: 50 000 EUR HT;
Montant Maximum par période: 250 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Débroussaillement de terrains divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Diverses prestations de débroussaillement pour tout ou partie de terrains divers. Il pourra s'agir à la fois de zones régulièrement débroussaillées (annuellement), comme de zones non débroussaillées depuis plusieurs années (de plus de un an à moins de 5 ans, ou de plus de 5 ans à moins de 10 ans ou plus de 10 ans).
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
En application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum par période: 50 000 EUR HT;
Montant Maximum par période: 250 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour l'exécution du présent lot, l'entrepreneur se verra confier diverses prestations de travaux de débroussaillement et de désherbage pour tout ou partie des bords de certaines voies de circulation du territoire communal.
Informations complémentaires:
Montant minimum par période: 8 333,33 EUR HT;
Montant maximum par période: 75 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Un formulaire DC2 dernière version du 26.10.2016 dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats tels que: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en indiquant le montant et l'année.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 38 de l'ordonnance du 25.7.2015 et définis à l'article 3 du cahier des clauses administratives particulières.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au moyen du tableau de la valeur technique et/ ou du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06). Modalités de financement et de paiement — le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement — le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours — le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires révisables — pour le lot 1: taux de l'avance si les conditions sont remplies: 5 %.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 247-519346 (2017-12-20)
Avis d'attribution de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235889
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-519346
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La Valeur Technique appréciée au moyen du tableau de la valeur technique et/ ou du mémoire justificatif
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 103-235889 (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235889
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-519346
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
En application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant minimum par période: 50 000,00 EUR (HT) Montant Maximum par période: 250 000,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diverses prestations de débroussaillement pour tout ou partie de terrains divers. Il pourra s'agir à la fois de zones régulièrement débroussaillées (annuellement), comme de zones non débroussaillées depuis plusieurs années (de plus de 1 an à moins de 5 ans, ou de plus de 5 ans à moins de 10 ans ou plus de 10 ans).
Afficher plus
En application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant minimum par période:…
… 50 000,00 EUR (HT) Montant Maximum par période: 250 000,00 EUR (HT).
… 8 333,33 EUR (HT) Montant Maximum par période: 75 000,00 EUR (HT).
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La Valeur Technique appréciée au moyen du tableau de la valeur technique et/ ou du mémoire justificatif
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats pour les 2 lots: les contrats ont été signés le 23.5.2018. Le contrat est consultable à la Direction des Achats 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes sur rendez-vous. les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. les contrats sont passés pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée. Pour information: l'attributaire pour le lot 2 est le groupement azur jardins (mandataire), 06200 Nice/Cavallo (cotraitant), 06510 Le Broc/France Elagage (cotraitant), 06340 drap/maria FRERES (cotraitant), 06420 Clans.
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 103-235889 (2018-05-31)
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