Prestations d'impression et de diffusion du magazine d'information générale de la région Bourgogne-Franche-Comte — 02 lots
Région Bourgogne-Franche-Comté
La présente consultation a pour objet des prestations d'impression et de diffusion du magazine d'information générale de la région Bourgogne-Franche-Comte — 02 lots
Elle est passés sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un opérateur économique (mono attributaire), en application des articles 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Elle est passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42.1°.a de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 67, 68, du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: AOOMAG17
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: valentine.truchetet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443640 📞
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152466
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Impression
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Diffusion
Numéro du lot: 02
Brève description: Les prestations objets du lot 02 sont détaillées dans le CCTP.
Informations complémentaires:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826001 📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2017/S 079-152466 (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: AOOMAG17
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations d'impression et de diffusion du magazine d'information générale de la région Bourgogne-Franche-Comte — 02 lots
Elle est passés sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un opérateur économique (mono attributaire), en application des articles 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Elle est passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42.1°.a de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 67, 68, du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: valentine.truchetet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443640 📞
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152466
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Pour le lot 02, les variantes à l'initiative du candidat sont acceptées: le candidat peut de sa propre initiative, proposer une ou plusieurs variantes, mais ceci à condition d'avoir répondu à l'offre de base. Elles doivent apporter une plus-value, qu'elle soit technique ou économique (sur les 4 modes de diffusion tels que précisés dans le CCTP).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations d'impression et de diffusion du magazine d'information générale de la région Bourgogne-Franche-Comte — 02 lots
Elle est passés sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un opérateur économique (mono attributaire), en application des articles 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Afficher plus
Elle est passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42.1°.a de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 67, 68, du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Les prestations objets du lot 01 relatif à l'impression sont détaillées dans le CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il est reconductible une fois pour une période supplémentaire d'un an par tacite reconduction.
En cas de non reconduction, le conseil régional en avertira le titulaire 2 mois avant la date de fin de marché.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Numéro du lot: 02
Brève description: Les prestations objets du lot 02 sont détaillées dans le CCTP.
Informations complémentaires:
Pour le lot 02, les variantes à l'initiative du candidat sont acceptées: le candidat peut de sa propre initiative, proposer une ou plusieurs variantes, mais ceci à condition d'avoir répondu à l'offre de base. Elles doivent apporter une plus-value, qu'elle soit technique ou économique (sur les 4 modes de diffusion tels que précisés dans le CCTP).
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.e-bourgogne.fr en renseignant la référence:
Aoomag17. Conformément à l'article 39 III du décret 2016-360 du 25.3.2016, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile via la plate-forme Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté (salle des marchés:
Afficher plus
Tous les candidats ayant téléchargé le DCE, en s'identifiant sur la plate-forme, seront informés de la réponse à ces questions et/ou des modifications des pièces du DCE, report de date, le cas échéant. Important: En application de l'article 40.i du décret 2016-360 du 25.3.2016, la procédure de la présente consultation est dématérialisée, les offres des candidats feront obligatoirement l'objet d'un dépôt sur la plate-forme Territoires numériques Bourgogne Franche Comté. Les candidats doivent donc détenir une signature électronique. Les documents de communication et d'information à destination des candidats (demandes de complément, information aux candidats non retenus, lettre positive...) ainsi que les dossiers de notification s'effectueront par voie dématérialisée sous la forme d'échanges de courriers ou de dossiers via la plateforme Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826001 📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2017/S 079-152466 (2017-04-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕