Prestation de transports sanitaires terrestres prives agrées
Centre hospitalier du Chinonais
Prestation de transports sanitaires terrestres privés agréés des patients hospitalisés au Centre hospitalier du Chinonais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-29 | Avis de marché |
| 2017-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Chinonais
Adresse postale: route de Tours, BP 248
Code postal: 37502
Commune postale: Chinon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chinon.fr 🌏
Courrier électronique: d.reffet@ch-chinon.fr 📧
Téléphone: +33 247937515 📞
Fax: +33 247939154 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-389301
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres privés agréés «ambulances» et «VSL»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Transports pour personne à mobilité réduite «TPMR»
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports pour personne à mobilité réduite, «TPMR».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Chininonais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au RPAO.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Articles L.6312-1 et L.6312-8 du code de la sécurité sociale.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Christophe Blanchard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Chinonais (37)
Point de contact: Isabelle Labeyrie, responsable Achats et Logistique
Téléphone: +33 247937526 📞
Courrier électronique: marches.eco@ch-chinon.fr 📧
Fax: +33 247937541 📠
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 31.12.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 190-389301 (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Prestation de transports sanitaires terrestres privés agréés des patients hospitalisés au Centre hospitalier du Chinonais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Chinonais
Adresse postale: route de Tours, BP 248
Code postal: 37502
Commune postale: Chinon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chinon.fr 🌏
Courrier électronique: d.reffet@ch-chinon.fr 📧
Téléphone: +33 247937515 📞
Fax: +33 247939154 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-389301
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
Les documents de la consultation y sont publiés et peuvent y être téléchargés. Les offres peuvent y être déposées.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres privés agréés «ambulances» et «VSL»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports sanitaires terrestres privés agréés type « ambulances » et «VSL» (hors TPMR).
Description des renouvellements: 31.12.2019.
Intitulé du lot: Transports pour personne à mobilité réduite «TPMR»
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports pour personne à mobilité réduite, «TPMR».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Chininonais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Prestation de transports sanitaires terrestres réservée à une profession particulière.
Situation économique et financière: Se reporter au RPAO.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au RPAO.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Articles L.6312-1 et L.6312-8 du code de la sécurité sociale.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Christophe Blanchard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Chinonais (37)
Point de contact: Isabelle Labeyrie, responsable Achats et Logistique
Téléphone: +33 247937526 📞
Courrier électronique: marches.eco@ch-chinon.fr 📧
Fax: +33 247937541 📠
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 31.12.2019.
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
Les documents de la consultation y sont publiés et peuvent y être téléchargés. Les offres peuvent y être déposées.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 190-389301 (2017-09-29)
Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires terrestres privés agréés.
Valeur totale du marché: 545 833 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: i.labeyrie@ch-chinon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507377
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-389301
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
Source: OJS 2017/S 243-507377 (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires terrestres privés agréés.
Valeur totale du marché: 545 833 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: i.labeyrie@ch-chinon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507377
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-389301
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports sanitaires terrestres privés agréés «ambulances» et «VSL».
Transports pour personne à mobilité réduite «TPMR».
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
Source: OJS 2017/S 243-507377 (2017-12-15)
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