Prestation de services d'agence de voyages
Université Jean Monnet
Prestations de services d'agences de voyage relatives aux déplacements professionnels des personnels de l'université Jean Monnet, et des personnes extérieures invitées, associées ou en mission dont le déplacement est pris en charge par l'université.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-31 | Avis de marché |
| 2018-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Numéro de référence: 2017-031
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie — CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://portail.univ-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 0477421767 📞
Fax: +33 0469661107 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345558
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions annuelles: 3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Jean Monnet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Numéro de référence: 2017-031
Brève description:
Prestations de services d'agences de voyage relatives aux déplacements professionnels des personnels de l'université Jean Monnet, et des personnes extérieures invitées, associées ou en mission dont le déplacement est pris en charge par l'université.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie — CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://portail.univ-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 0477421767 📞
Fax: +33 0469661107 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345558
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions annuelles: 3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Jean Monnet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'annexe au règlement de consultation complétée (afin de faciliter les échanges lors de l'analyse des offres) (document non obligatoire),
— le cas échéant, la Lettre de candidature (DC1) ou équivalent, avec habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée par le mandataire et par l'ensemble des cotraitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle,
— un extrait K-bis datant de moins de 6 mois.
— la déclaration du candidat (DC2) non obligatoire,
— la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
— les attestations sur l'honneur suivantes (Cf. Fiche «Attestation sur l'honneur» en dernière page du RC):
— une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution),
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
— la déclaration des effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— les références professionnelles de la société: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées),
Afficher plus
— les certificats de qualification professionnelle du candidat: certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347034&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé précontractuel ( art L551-1 du CJA) ou référé contractuel ( art. L551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2017/S 168-345558 (2017-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie, CS 82301
Contact
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-172134
Se réfère à l'avis: 2017/S 168-345558
Numéro JO-S: 77
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de services d'agences de voyage relatives aux déplacements professionnels des personnels de l'université Jean Monnet et des personnes extérieures invitées, associées ou en mission dont le déplacement est pris en charge par l'université.
Valeur totale du marché: 74 939 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie, CS 82301
Contact
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-172134
Se réfère à l'avis: 2017/S 168-345558
Numéro JO-S: 77
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé pré-contractuel (art L 551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L 551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2018/S 077-172134 (2018-04-18)
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