Prestation de service de transport d'enfants et d'adultes
CIAS Carcassonne agglo solidarité
Prestation de service de transport d'enfants et d'adultes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-25 | Avis de marché |
| 2017-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17S0013
Brève description: Prestation de service de transport d'enfants et d'adultes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cias Carcassonne Agglo Solidarité
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo-solidarite.fr 📧
Téléphone: +33 468105659 📞
Fax: +33 468478160 📠
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Date de début: 2017-11-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338111
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Navettes des mercredis (matin et soir) en extrascolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Navettes des mercredis (matin et soir) en extrascolaire.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Véhicule(s) mis en place pour le circuit
Critère de qualité (pondération): 18
Pondération du prix: 54
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Elodie Tisseyre — service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Région
Adresse postale: 3 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 164-338111 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17S0013
Brève description: Prestation de service de transport d'enfants et d'adultes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cias Carcassonne Agglo Solidarité
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo-solidarite.fr 📧
Téléphone: +33 468105659 📞
Fax: +33 468478160 📠
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Date de début: 2017-11-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338111
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Navettes des mercredis (matin et soir) en extrascolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Navettes des mercredis (matin et soir) en extrascolaire.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 1.11.2017 jusqu'au 31.8.2018.
Intitulé du lot: Transport petites vacances scolaires, vacances d'été et navettes extrascolaires des vacances
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport petites vacances scolaires, vacances d'été et navettes extrascolaires des vacances.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Une attention particulière est portée sur la date de démarrage des prestations qui est scindée pour le lot 1:
— pour les navettes du mercredi matin: début des prestations au 1.11.2017,
— pour les navettes du mercredi soir: début des prestations au 1.1.2018.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Véhicule(s) mis en place pour le circuit
Critère de qualité (pondération): 18
Pondération du prix: 54
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Elodie Tisseyre — service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421.
Nom: Préfecture de Région
Adresse postale: 3 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 164-338111 (2017-08-25)
Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS Carcassonne Agglo. Solidarité
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-445221
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338111
Numéro JO-S: 214
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 214-445221 (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS Carcassonne Agglo. Solidarité
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-445221
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338111
Numéro JO-S: 214
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
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