Port est de Dunkerque — rénovation de l'assainissement et des terre-pleins du quai de Grande-Synthe
Grand port maritime de Dunkerque
Port est de Dunkerque — rénovation de l'assainissement et des terre-pleins du quai de Grande-Synthe.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment › Installations d'alimentation électrique
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction pour système de drainage › Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-22 | Avis de marché |
| 2017-03-17 | Informations complémentaires |
| 2017-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 16CR003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Dunkerque
Adresse postale: Port 2505 — 2505 route de l'Écluse Trystram — BP 46534
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Courrier électronique: agroux@portdedunkerque.fr 📧
Téléphone: +33 3328287662 📞
Fax: +33 3328287657 📠
URL des documents: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-071431
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Voiries et réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Voiries et réseaux divers.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Construction d'un bassin de tamponnement et de décantation des eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description: Construction d'un bassin de tamponnement et de décantation des eaux pluviales.
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port est — quai de Grande-Synthe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Port Maritime de Dunkerque — département conception et réalisations
Point de contact: M. Stéphane CHARLEMAGNE
Téléphone: +33 328287485 📞
Courrier électronique: scharlemagne@portdedunkerque.fr 📧
Pays: fr301 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grand Port Maritime de Dunkerque
Adresse postale: BP 46534
Commune postale: Dunkerque Cedex 01
Code postal: 59386
Courrier électronique: achatsmarches@portdedunkerque.fr 📧
Fax: +33 328287657 📠
Source: OJS 2017/S 039-071431 (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 16CR003
Brève description:
Port est de Dunkerque — rénovation de l'assainissement et des terre-pleins du quai de Grande-Synthe.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Dunkerque
Adresse postale: Port 2505 — 2505 route de l'Écluse Trystram — BP 46534
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Courrier électronique: agroux@portdedunkerque.fr 📧
Téléphone: +33 3328287662 📞
Fax: +33 3328287657 📠
URL des documents: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-071431
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte.
Les pièces à produire à la section III-1-1,III-1-2 et III-1-3 sont à remettre en langue française ou accompagnés d'une traduction en français par chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités économiques et financières, techniques et professionnelles (jugées au regard des pièces justificatives énumérées ci-avant).
Un document unique de marché européen (DUME), et rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant.
Le GPMD mènera des négociations dans les conditions définies au règlement de la consultation remis aux candidats sélectionnés et se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
Le GPMD impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.dunkerque-port.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne.
Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière (Cf conditions au RDC).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Voiries et réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Voiries et réseaux divers.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Construction d'un bassin de tamponnement et de décantation des eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description: Construction d'un bassin de tamponnement et de décantation des eaux pluviales.
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port est — quai de Grande-Synthe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres co-traitants,
Afficher plus
— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— adresse électronique valide, à laquelle le GPMD pourra adresser le DCE au candidat et les éléments actualisés en cas de modification de la consultation.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il pourra prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le GPMD,
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant montant, date, lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel, de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitant notamment) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le GPMD hormis la lettre de candidature et l'adresse électronique valide pour adresser le DCE. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché par tout moyen approprié.
Afficher plus
Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public.
Dépôts et garanties exigés:
Les dispositions suivantes sont applicables pour chaque lot: garanties: le délai de garantie de parfait achèvement est fixé à 1 an à compter de la date de réception. Retenues de garantie: la retenue de garantie de 5 % s'appliquera sur le montant du marché, tous travaux confondus. Cautionnement: caution personnelle et solidaire ou garantie à première demande en remplacement de la retenue de garantie.
Afficher plus
Délai de paiement 30 jours crédits investissements GPMD.Prix unitaires et forfaitaires fermes actualisables repris aux bordereaux des prix (BP). Avance: le marché fait l'objet d'une avance dans le cadre de la réglementation en vigueur (10 %) (Articles 110 et suivants du décret n
Afficher plus
Les dispositions suivantes sont applicables pour chaque lot: le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées solidaires. En cas de constitution d'un groupement dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le GPMD imposera un groupement solidaire. Possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Port Maritime de Dunkerque — département conception et réalisations
Point de contact: M. Stéphane CHARLEMAGNE
Téléphone: +33 328287485 📞
Courrier électronique: scharlemagne@portdedunkerque.fr 📧
Pays: fr301 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte.
Les pièces à produire à la section III-1-1,III-1-2 et III-1-3 sont à remettre en langue française ou accompagnés d'une traduction en français par chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités économiques et financières, techniques et professionnelles (jugées au regard des pièces justificatives énumérées ci-avant).
Un document unique de marché européen (DUME), et rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant.
Le GPMD mènera des négociations dans les conditions définies au règlement de la consultation remis aux candidats sélectionnés et se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
Le GPMD impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.dunkerque-port.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne.
Afficher plus
Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière (Cf conditions au RDC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grand Port Maritime de Dunkerque
Adresse postale: BP 46534
Commune postale: Dunkerque Cedex 01
Code postal: 59386
Courrier électronique: achatsmarches@portdedunkerque.fr 📧
Fax: +33 328287657 📠
Source: OJS 2017/S 039-071431 (2017-02-22)
Informations complémentaires (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Port 2505- 2505 route de l'Écluse Trystram- BP 46534
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-106400
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-071431
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2017/S 057-106400 (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Port est de Dunkerque — rénovation de l'assainissement et des terre-pleins du quai de grande synthe.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Port 2505- 2505 route de l'Écluse Trystram- BP 46534
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-106400
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-071431
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2017/S 057-106400 (2017-03-17)
Avis d'attribution de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 843 574 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2505 route de l'Écluse Trystram — BP 46534
Commune postale: Dunkerque
Contact
Courrier électronique: sgavaud@portdedunkerque.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365282
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mode opératoire proposé explicitant lorganisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation des matériaux proposés au contexte du site
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des fiches techniques produites relatives aux matériaux proposés (hors matériels de chantier)
Qualité des mesures proposées pour limiter les nuisances environnementales
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅
Nom: Eiffage route Nord-Est
Adresse postale: 36 avenue Jean Monnet, BP 19017
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59951
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Eiffage Génie Civil (mandataire)
Adresse postale: 36 avenue Jean Monnet, CS 89015
Nom: Veolia compagnie générale des eaux
Adresse postale: 86 boulevard Chanzy
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Gavaud (renseignements administratifs) port 2505
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 178-365282 (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La rénovation des terre-pleins du quai de Grande-Synthé consisterait principalement en:
— la création d'un nouveau réseau d'assainissement des eaux pluviales (canalisations, regards, caniveaux),
— la construction d'un bassin de tamponnement et de décantation ainsi que la mise en place d'un décanteur lamellaire et d'un système de pompage,
— le rabotage, les terrassements et les purges afin d'extraire les matériaux impropres ou d'épaisseur insuffisante,
— la réfection du terre-plein en grave traitée et en béton compacté roulé ainsi qu'une partie sous hangar en enrobé percolé au coulis de ciment,
— l'alimentation électrique du système de pompage du bassin de décantation.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2505 route de l'Écluse Trystram — BP 46534
Commune postale: Dunkerque
Contact
Courrier électronique: sgavaud@portdedunkerque.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365282
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application de prix forfaitaires et unitaires fixés dans le Bordereau des Prix.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La rénovation des terre-pleins du quai de Grande-Synthé consisterait principalement en:
— la création d'un nouveau réseau d'assainissement des eaux pluviales (canalisations, regards, caniveaux),
— la construction d'un bassin de tamponnement et de décantation ainsi que la mise en place d'un décanteur lamellaire et d'un système de pompage,
— le rabotage, les terrassements et les purges afin d'extraire les matériaux impropres ou d'épaisseur insuffisante,
— la réfection du terre-plein en grave traitée et en béton compacté roulé ainsi qu'une partie sous hangar en enrobé percolé au coulis de ciment,
— l'alimentation électrique du système de pompage du bassin de décantation.
Les prestations seront rémunérées par application de prix forfaitaires et unitaires fixés dans le Bordereau des…
… Prix.
… prix.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mode opératoire proposé explicitant lorganisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation des matériaux proposés au contexte du site
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des fiches techniques produites relatives aux matériaux proposés (hors matériels de chantier)
Qualité des mesures proposées pour limiter les nuisances environnementales
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅
Nom: Eiffage route Nord-Est
Adresse postale: 36 avenue Jean Monnet, BP 19017
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59951
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Eiffage Génie Civil (mandataire)
Adresse postale: 36 avenue Jean Monnet, CS 89015
Nom: Veolia compagnie générale des eaux
Adresse postale: 86 boulevard Chanzy
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Gavaud (renseignements administratifs) port 2505
Référence
Informations complémentaires
Ce contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) au siège GPMD — port 2505 — 2505 route de l'Écluse Trystram — BP 46534 — 59386 Dunkerque Cedex 01 — aux heures d'ouverture des bureaux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 178-365282 (2017-09-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕