Plan de relance autoroutier — A61 — Bifurcation A61/A66–Aires de Port Lauragais — élargissement à 2 x 3 voies: terrassement, ouvrage d'art, assainissement, chaussées, équipement (toache élargissement)

Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Travaux d'élargissement sous circulation: dessouchage, débroussaillement, terrassements, assainissements de plateforme et bassins, les équipements de sécurité linéaire de la section courante et des annexes (diffuseurs, accès de services et aires), les chaussées et signalisation horizontale, les dispositifs de sécurité de chantier provisoires, le génie civil de la fibre optique, l'aménagement des PI, les écrans acoustiques et environnementaux, comprenant également déboisement, aménagements paysagers, clôtures, signalisation de police, signalisation verticale de direction et d'animation, modification des PMV existants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-22.

Qui ?

• Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-22	Avis de marché
2017-09-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'autoroutes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Installation de panneaux de signalisation 📦
Installation de panneaux lumineux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Adresse postale: 12 rue Louis Blériot — CS 30035
Code postal: 92506
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vinci-autoroutes.com 🌏
Courrier électronique: doa61@vinci-autoroutes.com 📧
URL des documents: http://www.vinci-autoroutes.com 🌏
URL pour la participation: https://consultations-asf.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date limite de soumission: 2017-09-30 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-331710
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188221
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % ASF. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture ou de transmission du projet de décompte par le titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot principal: élargissement
Numéro du lot: 1
Brève description:

A titre indicatif, la nature et l'étendue des travaux sont les suivantes:

— pilotage des entreprises intervenant dans son plot (15~20 entreprises),

— élargissement et réalisation de la 3

— dessouchage; démolitions de bétons (massifs, regards, etc.),

— terrassements: déblais, remblais, PST, couche de forme (550 000 m

— assainissement de plateforme (réseau d'assainissement 42 000 ml, collecteurs 18 000 ml, drains 21 000 ml) et bassins (22 u),

— équipements de sécurité linéaires de la section courante et des annexes (diffuseurs, accès de service et aires) (métallique 12 000 ml, béton 60 000 ml),

— chaussées (GB 160 000 t, BBSG 75 000 t, BBTM 600 000 m

— dispositifs de sécurité de chantier provisoires (SMV 17 000 ml) et marquage provisoire (600 000 ml),

— génie civil de la fibre optique (35 000 ml),

— aménagement et renforcement des passages inférieurs (10 u),

— écrans acoustiques (3 500 m

— ensemencement (350 000 m

Valeur estimée hors TVA: 34 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 44 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Déboisement
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations dans le cadre des travaux d'élargissement sur environ 17 km dans les 2 sens de circulation,

Déboisement et abattage des arbres (15 ha).

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations dans le cadre des travaux d'élargissement sur environ 17 km dans les 2 sens de circulation

— pré-plantations et aménagements paysagers des talus autoroutiers (plantations d'arbres et élagages) (12 ha de plantation),

— aménagement paysager des bassins de traitement: 24 bassins,

— confortement et parachèvement de ces plantations.

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 51 mois
Intitulé du lot: Clôtures définitives
Numéro du lot: 4
Brève description:

— clôtures définitives de la section courante et de ses annexes, des bassins, des passages supérieurs et inférieurs (40 000 ml),

— portails (25u), portillons (40 u), passes américaines (40 u).

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Intitulé du lot: Signalisation de police
Numéro du lot: 5
Brève description:

— fourniture et pose de la signalisation verticale de police (300 u),

— fourniture et pose de plaquettes (panneaux indicateurs des ouvrages techniques, bornes kilométriques et semi-kilométriques) (435 u),

— y compris massifs, poteaux, fixations, balises, musoirs.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalisation verticale directionnelle
Numéro du lot: 6
Brève description:

— signalisation verticale de direction (y compris massifs et panneaux),

— portiques, potences, hauts mats, (4 portiques, 6 potences et 10 hauts mats),

— y compris dépose de l'existant et signalisation directionnelle provisoire.

Durée de l'accord: 43 mois
Intitulé du lot: Panneaux à messages variables
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations dans le cadre des travaux d'élargissement sur environ 17 km dans les 2 sens de circulation:

— dépose, reconditionnement et repose y compris fondations et adaptation des structures pour 2 PMV et 3 PMT.

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute A61; Département de la Haute-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu'opérateur économique individuel, soit en tant que membre d'un groupement:

—sous-dossier A1: une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation des marchés publics, mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature en groupement d'entreprises, cette déclaration est à fournir par chacun des co-traitants.

—sous-dossier A2: les attestations d'assurances responsabilités civiles et travaux.

—sous- dossier A3: une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque prestataire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles, ou équivalent.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le maître d'ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l'étendue globale du marché, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires annuel minimal exigé est de deux fois la part annualisée de la valeur estimée du (des) lot(s) concerné(s).

— sous-dossier C1: Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants ou preuve équivalente par tout moyen:

Lot 1: qualifications FNTP suivantes ou équivalentes: IP1131; IP 211; IP221; IP2311; IP2322; IP2341; IP2412; IP311; IP3121, 3122; IP 3612; IP3711; 3722; IP3731, 3732; IP374; IP5153, 5154; IP5161; IP 5162; IP7253, IP7254; IP 7315; IP7521

Lot 2: qualification Qualipaysages suivante ou équivalente: H125; Qualification FNTP suivante ou équivalent: IP211

Lot 3: qualifications Qualipaysages suivantes ou équivalentes: P120; P320; H125

Lot 4: qualification FNTP suivante ou équivalente: IP3732

Lot 5: qualification FNTP suivante ou équivalente: IP3721

Lot 6: qualifications FNTP suivantes ou équivalentes: IP 3721, 3722

Lot 7: qualifications FNTP suivantes ou équivalentes: IP664; IP6423, IP662;

En l'absence de qualification(s), la preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée notamment par un dossier de références de moins de 5 ans portant sur des travaux de même nature à ceux demandés pour obtenir les identifications professionnelles listées ci avant. Dans ce cas, le dossier de références devra être soutenu par des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (certificats de capacité).

Les candidats étrangers pourront produire les qualifications dans leur langue d'origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français.

— sous-dossier C2: présentation d'une liste de travaux exécutés de même nature, sur voiries circulées aux abords d'une infrastructure routières à fortes contraintes d'exploitation, au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution des travaux et le destinataire public ou privé, et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En cas de candidature en groupement d'entreprises, le mandataire devra indiquer parmi les travaux listés, ceux pour lesquels il a assuré la coordination,

— sous-dossier c3: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— sous-dossier C4: description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Les candidats étrangers devront produire les documents exigés, ci-avant, dans leur langue d'origine, accompagnés de leur traduction en français.

Nota:

Pour justifier de ses capacités techniques, professionnelles, économiques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières d'autres opérateurs économiques (co-traitants et/ou sous-traitants) quelle que soit la nature juridique des liens l'unissant à ces opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques, quelle qu'en soit la forme, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement s'il apparaît, après analyse des capacités techniques et professionnelles, et des références du mandataire, que celui-ci ne présente pas la capacité technique et professionnelle, et les références suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.

Les renseignements demandés en III.1 peuvent être remplacés par les documents dûment remplis respectivement DC1 et DC2 (version en vigueur), téléchargeable sur le site:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société de droit privé
Contact
Adresse Internet: www.vinci-autoroutes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://consultations-asf.omnikles.com 🌏
URL des documents: www.vinci-autoroutes.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ASF DO A61
Adresse postale: Lieudit Borde Blanche — CS 00017
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290
Point de contact: ASF DO A61
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La procédure suivie étant de type «restreinte», seuls les candidats agréés seront admis à remettre une offre dans le délai imparti.

Le dossier de consultation des entreprises ne sera mis à disposition qu'à compter de l'envoi des lettres de consultation aux candidats agréés.

La procédure étant dématérialisée, les candidats devront déposer leurs plis totalement dématérialisés par l'intermédiaire de la plateforme https://consultations-asf.omnikles.com

Les plis ne pourront plus être déposés sur la plateforme après la date et l'heure limite. La durée de l'opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Les candidats devront donc s'organiser afin que leurs dépôts soient reçus dans les délais prescrits.

Les modalités techniques et pratiques de dépôt des plis sont explicitées dans l'aide en ligne sur la plateforme. Aucun dépôt papier n'est autorisé.

Aucune transmission en dehors de la plateforme de dématérialisation précitée ne sera acceptée.

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de la plateforme https://consultations-asf.omnikles.com. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de celle-ci.

Les entreprises devront s'identifier sur le site de dématérialisation en indiquant notamment une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications

Le dossier de candidature devra préciser le ou les lots pour lesquels le candidat souhaite concourir. Les candidats sont informés qu'après évaluation de leur capacité économique et financière et de leur capacité technique et professionnelle ainsi que de leur expérience en rapport avec l'opération, le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas leur attribuer plus d'un certain nombre de lots.

Forme juridique de l'attributaire: le(s) marché(s) sera (seront) attribué(s) à un opérateur économique unique, ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaires avec désignation d'un mandataire commun ou à un groupement d'opérateurs économiques conjoints avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage pour l'exécution du marché. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot et ne peut signer plus d'une offre pour un lot concerné. Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements.

En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre pour un même lot.

Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procèdera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.

Après examen de la complétude du dossier de candidature et de l'aptitude des candidats à exercer l'activité professionnelle, la capacité des candidats à exécuter les prestations objet du marché sera évaluée, sur la base des renseignements et documents demandés en section III.1, au regard: de leur capacité économique et financière; de leur capacité technique et professionnelle ainsi que de leur expérience en rapport avec l'opération.

Durée du marché: 44 mois environ avec un démarrage prévisionnel des travaux prévu pour fin 2018/début 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal de grande instance de Nanterre:

Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel.

Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31

Source: OJS 2017/S 161-331710 (2017-08-22)

Informations complémentaires (2017-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rueil-Malmaison cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-361795
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-331710
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2017/S 177-361795 (2017-09-11)

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