Parc d'activités de Beauregard — marche alloti de travaux (phase 1)

SPLAAD

Parc d'activités de Beauregard — marche alloti de travaux (phase 1). Le présent marché concerne les travaux de viabilisation de la 1 phase du Parc d'activités Beauregard sur le territoire du Grand Dijon. Appel d'offres ouvert en application des articles 42 1° a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPLAAD

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-25	Avis de marché
2017-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: SPLTVX17006
Brève description:

Parc d'activités de Beauregard — marche alloti de travaux (phase 1). Le présent marché concerne les travaux de viabilisation de la 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Travaux de construction de lignes électriques 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Splaad
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau — CS 77418
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.splaad.com 🌏
Courrier électronique: agalliano@splaad.com 📧
Téléphone: +33 345839013 📞
Fax: +33 345839021 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42199&orgAcronyme=l1p 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42199&orgAcronyme=l1p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-157689
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Variantes à l'initiative du candidat: Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1 VRD/Réseaux humides sur les terrassements (remblais, couche de forme) et la voirie (structures de chaussées, hors revêtements). Se référer au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: VRD/réseaux humides
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de terrassement, de voirie, réseaux d'assainissement (EU, EP) et d'adduction d'eau potable.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

Variantes à l'initiative du candidat:

Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1 VRD/Réseaux humides sur les terrassements (remblais, couche de forme) et la voirie (structures de chaussées, hors revêtements). Se référer au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Réseaux secs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de tranchées communes et pose de fourreaux, de réseaux et matériel d'éclairage public.

Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de terrassements liés aux travaux de plantation, fourniture de tous les matériaux y compris de la terre végétale, plantations (fourniture et plantation des végétaux) compris accessoires, entretien et garantie de reprise, et mobilier urbain.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard de Beauregard — 21600 Longvic.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: Le marché comporte une clause obligatoire visant à promouvoir l'emploi de personnes connaissant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. En application des articles 30 et 38 de l'ordonnance n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Splaad — Dijon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42199&orgAcronyme=l1p 🌏
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42199&orgAcronyme=l1p 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

— financement sur le budget SPLAAD,

— avance conformément à l'article 110 II 1° du décret 2016-360,

— cautionnement et garanties exigés: une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie bancaire à première demande au gré du titulaire. Il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance. La garantie demandée en contrepartie du versement de l'avance couvrira la totalité de celle-ci.

Il est précisé que le maître d'ouvrage accepte qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.

— délai réglementaire de paiement

Prestations similaires: l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence avec l'attributaire du marché, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans le cadre des dispositions de l'article 30 I 7° du décret 2016-360.

Tranche ferme/tranches optionnelles:

Les travaux comportent une tranche ferme et 6 tranches optionnelles pour chacun des lots.

Visite:

La visite des lieux n'est pas obligatoire mais vivement recommandée. Les candidats ne pourront pas prétendre à une méconnaissance du site.

Date prévisionnelle de début des prestations: septembre 2017

Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (dans le menu « consultations », cliquer dans la case « recherche rapide », et renseigner la référence suivante: Spltvx17006 puis cliquer sur « ok »).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 471770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 082-157689 (2017-04-25)

Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8276345.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314250
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-157689
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Pour le lot n° 1: l'offre retenue est l'offre «Variante n°1». Le montant total du marché (6 474 776,91 EUR HT) comprend la tranche ferme + les tranches optionnelles. Pour le lot 2, le montant total du marché (829 994,50 EUR HT) comprend la tranche ferme + les tranches optionnelles. Pour le lot 3, le montant total du marché (971 574,31 EUR HT) comprend la tranche ferme + les tranches optionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: VRD / réseaux humides
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de Beauregard — 21600 Longvic.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot n° 1: l'offre retenue est l'offre «Variante n°1».

Le montant total du marché (6 474 776,91 EUR HT) comprend la tranche ferme + les tranches optionnelles.

Pour le lot 2, le montant total du marché (829 994,50 EUR HT) comprend la tranche ferme + les tranches optionnelles.

Pour le lot 3, le montant total du marché (971 574,31 EUR HT) comprend la tranche ferme + les tranches optionnelles.

Source: OJS 2017/S 152-314250 (2017-08-07)

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