Organisation de séjours durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans

Département des Hauts-de-Seine

La présente consultation a pour objet les prestations d'organisation de séjours durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans. Elle est décomposée en 14 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-03 Avis de marché
2018-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2017-759
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations d'organisation de séjours durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans. Elle est décomposée en 14 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot
Code postal: 92015
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: echamy@hauts-de-seine.fr 📧
Fax: +33 147293718 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284026&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284026&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-261375
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Financement: budget départemental. Intérêts moratoires: taux bce + 8 pts et indemnité forfaitaire de 40 euros.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours linguistiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours linguistiques durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Lors de la survenance du besoin, les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans les accords-cadres. Cependant, ces marchés ne peuvent apporter des modifications substantielles aux termes fixés par l'accord-cadre.
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Le présent accord-cadre est multi-attributaires et conclu avec 4 titulaires maximum.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit, de manière tacite, trois fois par période successive de un an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Informations complémentaires:
Financement: budget départemental.
Intérêts moratoires: taux bce + 8 pts et indemnité forfaitaire de 40 euros.
Intitulé du lot: Séjours itinérants en Europe
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours itinérants en Europe durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours itinérants en Amérique
Numéro du lot: 3
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours itinérants en Amérique durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours itinérants en Asie
Numéro du lot: 4
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours itinérants en Asie durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours découverte d'une ville touristique à l'étranger
Numéro du lot: 5
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de découverte d'une ville touristique à l'étranger durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours équitation en france
Numéro du lot: 6
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours équitation en France durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours à la campagne en france
Numéro du lot: 7
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours à la campagne en France durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours au ski et activités de montagne en france et pays limitrophes
Numéro du lot: 8
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours au ski et activités de montagne en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours sports mécaniques en France
Numéro du lot: 9
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sports mécaniques en France durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours activités artistiques en france et pays limitrophes
Numéro du lot: 10
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours activités artistiques en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours parcs d'attraction et aquatique en France et pays limitrophes
Numéro du lot: 11
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de Séjours parcs d'attraction et aquatique en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours à la mer en France et pays limitrophes
Numéro du lot: 12
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours à la mer en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours multi-activités en France et sur le continent européen
Numéro du lot: 13
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours multi-activités en france et sur le continent européen durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours multisports en france et sur le continent européen
Numéro du lot: 14
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours multisports en france et sur le continent européen durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, Europe, Amérique et Asie.
Europe.
Amérique.
Asie.
France.
France et pays limitrophes.
France et sur le continent européen.
France et continent européen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra transmettre les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telsque prévus à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département);
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...);
— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entredans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part exprimée en pourcentage relative aux services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou, le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement affectés sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des 3 dernières années.
— Les agréments délivrés par la Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elodie Chamy
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284026&orgAcronyme=f4g 🌏
Commune postale: Nanterre
Téléphone: +33 147293718 📞
Courrier électronique: dcp-uqj@hauts-de-seine.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284026&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les accords-cadres pourront, par une décision tacite, par période successive d'un an et ce au maximum trois fois. Ainsi, la durée totale des accords-cadres ne pourra pas excéder quatre ans.
Critères de sélection des candidature: Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières
Critères pour le jugement des offres des accords-cadres:
critère 1 — la valeur technique, notée sur 40 points, sera jugé à partir des éléments suivants:
I.1. L'Encadrement (20 points): le candidat décrira précisément sa politique de recrutement, il précisera également le ratio adulte/enfant par tranches d'âges ainsi que sa politique salariale de recrutement;
I.2. Le projet éducatif et pédagogique (10 points): le candidat décrira de manière synthétique, sur deux pages maximum, son projet éducatif et pédagogique;
I.3. L'Annulation, le désistement et la modification de séjour (5 points);
I.4. Les assurances et assistances (5 points).
Critère 2: La qualité, notée sur 30 points, sera appréciée sur la base du catalogue transmis sur chaque typologie de séjour qui permettra de juger les éléments suivants:
Ii.1. Le volume des activités par séjour (10 points);
Ii.2. La diversité des séjours (10 points);
Ii.3. L'Originalité des thématiques (5 points);
Ii.4. Les certifications ou labélisations (5 points).
Critère 3 — le prix, noté sur 30 points, sera jugé à partir du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Le calcul de la note est effectué selon une formule dite «Non linéaire médiane» .
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats. Ces négociations devraient se dérouler en septembre 2017.
Critères de jugement des offres des marchés subséquents:
Critère 1: La valeur technique, notée sur 70 points, appréciée au regard:
I.1. L'Organisation générale du séjour;
I.2. Le projet d'animation;
I.3. Le projet d'hébergement et de restauration.
La répartition des points au sein de ce critère sera énoncée dans chaque marché subséquent.
Critère 2: Le prix des prestations, noté sur 30 points, sera jugé à partir du montant renseigné dans le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).
Pour lesmodalités de retrait et de dépôt des dossiers il convient de se référer au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel(cja, art. L. 551-13 et s.); — recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», qui peut-être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés puublics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 128-261375 (2017-07-03)
Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans. Les prestations attendues consistent en l'organisation d'une diversité de séjours notamment des séjours linguistiques, des séjours itinérants en Europe et Asie ainsi que des séjours en France et dans les pays limitrophes.
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Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. des Hauts-de-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-012050
Se réfère à l'avis: 2017/S 128-261375
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Pour plus de renseignements et notamment les modalités de consultation sur site des documents, je vous prie de bien vouloir vous adresser au point de contact indiqué en haut du présent avis. Les présents accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Le montant indiqué au titre de la valeur finale du marché (850 000 EUR HT) correspond à l'estimation budgétaire sur l'ensemble des lots et n'a pas de valeur contractuelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
Les prestations attendues consistent en l'organisation d'une diversité de séjours notamment des séjours linguistiques, des séjours itinérants en Europe et Asie ainsi que des séjours en France et dans les pays limitrophes.
Le présent lot concerne l'organisation de séjours…
… linguistiques durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… itinérants en Europe durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… itinérants en Amérique durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… itinérants en Asie durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… découvertes d'une ville touristique à l'étranger durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours équitation en France
Brève description:
Le présent lot concerne l'organisation de séjours équitation en France durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours à la campagne en France
Brève description:
Le présent lot concerne l'organisation de séjours à la campagne en France durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours au ski et activités de montagne en France et pays limitrophes
Brève description:
Le présent lot concerne l'organisation de séjours…
… au ski et activités de montagne en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… sports mécaniques en France durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… parcs d'attraction et aquatique en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… à la mer en France et pays limitrophes durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
… multi-activités en France et sur le continent européen durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours multisports en France et sur le continent européen
Brève description:
Le présent lot concerne l'organisation de séjours multisports en France et sur le continent européen durant les vacances scolaires de la zone C pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour plus de renseignements et notamment les modalités de consultation sur site des documents, je vous prie de bien vouloir vous adresser au point de contact indiqué en haut du présent avis.
Les présents accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
Le montant indiqué au titre de la valeur finale du marché (850 000 EUR HT) correspond à l'estimation budgétaire sur l'ensemble des lots et n'a pas de valeur contractuelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut-être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2018/S 007-012050 (2018-01-09)
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Région:
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