Organisation de Centres de vacances et de classes de découvertes pour les enfants et jeunes de 4 à 17 ans de la ville de Pierrefitte-sur-Seine
Ville de Pierrefitte-sur-Seine
Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de: — classes de découverte à visée pédagogique à destination des élèves de maternelles et d'élémentaires — vacances à visée éducative à destination de l'enfance (4 à 11 ans), de la pré-adolescence (12 à 14 ans) et de l'adolescence (15 à 17 ans) — séjours linguistiques à destination des jeunes scolarisés de la 6e à la terminale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: MP-04-17
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-sur-Seine
Adresse postale: 2 place de la Libération
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-pierrefitte93.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pierrefitte93.fr 📧
Téléphone: +33 172093396 📞
Fax: +33 172093446 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272492&orgAcronyme=b4q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-23 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145776
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 302 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Classes de découverte
Numéro du lot: 1
Brève description: Organisation de classes de découverte.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Centres de vacances (hiver, printemps, été) pour les 4 à 11 ans et centres de vacances d'été pour les 12 à 14 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Centres de vacances d'hiver pour les 12 à 17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Organisation de centres de vacances d'hiver pour les 12 à 17 ans.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Séjours linguistiques de la 6ème à la terminale
Numéro du lot: 4
Brève description: Organisation de Séjours linguistiques de la 6ème à la terminale.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Séjours été pour les jeunes de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Organisation de séjours été pour les jeunes de 15 à 17 ans.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2017/S 075-145776 (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: MP-04-17
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de: — classes de découverte à visée pédagogique à destination des élèves de maternelles et d'élémentaires — vacances à visée éducative à destination de l'enfance (4 à 11 ans), de la pré-adolescence (12 à 14 ans) et de l'adolescence (15 à 17 ans) — séjours linguistiques à destination des jeunes scolarisés de la 6e à la terminale.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-sur-Seine
Adresse postale: 2 place de la Libération
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-pierrefitte93.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pierrefitte93.fr 📧
Téléphone: +33 172093396 📞
Fax: +33 172093446 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272492&orgAcronyme=b4q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-23 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145776
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 302 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Classes de découverte
Numéro du lot: 1
Brève description: Organisation de classes de découverte.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Organisation de centres de vacances (hiver, printemps, été) pour les 4 à 11 ans et centres de vacances d'été pour les 12 à 14 ans.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 170 500 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Organisation de centres de vacances d'hiver pour les 12 à 17 ans.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 22 500 EUR HT
Numéro du lot: 4
Brève description: Organisation de Séjours linguistiques de la 6ème à la terminale.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Brève description: Organisation de séjours été pour les jeunes de 15 à 17 ans.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 27 500 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire liée au développement durable (dispositions environnementales, sociales...).
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Il s'agit d'un marché de services sociaux et autres services spécifiques, passé en procédure adaptée en application de l'article 28 du Décret relatif aux Marchés Publics.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande à l'adresse de contact. Il peut être téléchargé sur Maximilien et le site de la ville.
Les critères de jugement des offres sont les suivants:
Qualité de la prestation: 60 % — prix: 40 %
Le présent marché prend effet à sa date de notification pour une période initiale de 1 an et est reconductible tacitement trois fois, par période de même durée, sans que sa durée maximale ne puisse dépasser 4 ans.
Renseignements concernant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle: l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre professionnel « Atout France, agence de développement touristique de la France ».
Pour plus d'informations, voir le Règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies de recours:
* référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs)
* référé contractuel ( article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative )
* recours en contestation de validité du contrat (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2017/S 075-145776 (2017-04-13)
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