Nettoyage du mobilier urbain non publicitaire dédié aux transports collectifs de Nice Côte d'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur

La consultation a pour objet: exécution des prestations de nettoyage périodique et exceptionnel du mobilier urbain non publicitaire dédié aux transports collectifs urbains de la métropole Nice Côte d'Azur:
— abribus non publicitaires matérialisant les arrêts de bus de transports urbains de Nice Côte d'Azur sur tout son périmètre,
— bancs implantés au droit d'abribus et de poteaux d'arrêt de bus,
— sanitaires extérieurs à l'usage des conducteurs du réseau de transport.
Lieu d'exécution: territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Remanence

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-07	Avis de marché
2018-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: NCA-17-0212
Brève description:

La consultation a pour objet: exécution des prestations de nettoyage périodique et exceptionnel du mobilier urbain non publicitaire dédié aux transports collectifs urbains de la métropole Nice Côte d'Azur: — abribus non publicitaires matérialisant les arrêts de bus de transports urbains de Nice Côte d'Azur sur tout son périmètre, — bancs implantés au droit d'abribus et de poteaux d'arrêt de bus, — sanitaires extérieurs à l'usage des conducteurs du réseau de transport. Lieu d'exécution: territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-446989
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: Cf article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— abribus non publicitaires matérialisant les arrêts de bus de transports urbains de Nice Côte d'Azur sur tout son périmètre,

— bancs implantés au droit d'abribus et de poteaux d'arrêt de bus,

— sanitaires extérieurs à l'usage des conducteurs du réseau de transport.

Lieu d'exécution: territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande.

L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.

Les montants minimum et maximum sur la durée du marché sont:

— montant minimum HT: 148 000 EUR,

— montant maximum HT: 350 000 EUR.

La durée initiale est de 4 ans. L'accord-cadre avec bons de commande ne sera pas reconduit.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Information donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse postale: Direction des contrats Publics — Marchés publics — 45 rue Gioffredo

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2017/S 215-446989 (2017-11-07)

Avis d'attribution de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet: Exécution des prestations de nettoyage périodique et exceptionnel du mobilier urbain non publicitaire dédié aux transports collectifs urbains de la métropole Nice Côte d'Azur: — abribus non publicitaires matérialisant les arrêts de bus de transports urbains de Nice Côte d'Azur sur tout son périmètre, — bancs implantés au droit d'abribus et de poteaux d'arrêt de bus, — sanitaires extérieurs à l'usage des conducteurs du réseau de transport

Valeur totale du marché: 148 168 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-305987
Se réfère à l'avis: 2017/S 215-446989
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: 26.6.2018. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— sanitaires extérieurs à l'usage des conducteurs du réseau de transport

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.l'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.

— Montant minimum HT: 148 000,00 EUR

— montant maximum HT: 350 000,00 EUR.

La durée initiale est de 4 ans. L'accord-cadre avec bons de commande ne sera pas reconduit. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de l'accord-cadre avec bons de commande.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Remanence
Adresse postale: L'Arenas Le Communnica 455, promenade des Anglais
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 148 168 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 2.7.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364, Nice Cedex 04 — 4

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 134-305987 (2018-07-12)

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