Mission de dessin d'études techniques, de plans divers et de maîtrise d'œuvre sur l'ensemble du territoire d'Epafrance
Epamarne
Accord-cadre à bons de commande annuel pour la réalisation de prestations intellectuelles. Mission de dessin d'études techniques, de plans divers et de maîtrise d'œuvre sur l'ensemble du territoire d'Epafrance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Epamarne
- • Cartes postales › Dessins
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-28 | Avis de marché |
| 2018-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dessins
Numéro de référence: F2017-007 SAM/AF - DOP/DP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dessins 📦
Code CPV supplémentaire: Dessins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamarne
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Carle, CS 60084 Noisiel
Code postal: 77448
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.epa-marnelavallee.fr 🌏
Courrier électronique: d.pradeau@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624366 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W0wP2-6OKh 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W0wP2-6OKh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249442
Numéro JO-S: 123
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W0wP2-6OKh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamarne — direction des opérations
Point de contact: Mr Denis Pradeau
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_l5MCMCTD5a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Epafrance
Point de contact: Service courrier/marchés
Courrier électronique: a.ferriot@epa-marnelavallee.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 boulevard du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Téléphone: +33 160566610 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 123-249442 (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dessins
Numéro de référence: F2017-007 SAM/AF - DOP/DP
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande annuel pour la réalisation de prestations intellectuelles. Mission de dessin d'études techniques, de plans divers et de maîtrise d'œuvre sur l'ensemble du territoire d'Epafrance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dessins 📦
Code CPV supplémentaire: Dessins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamarne
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Carle, CS 60084 Noisiel
Code postal: 77448
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.epa-marnelavallee.fr 🌏
Courrier électronique: d.pradeau@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624366 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W0wP2-6OKh 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W0wP2-6OKh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249442
Numéro JO-S: 123
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description et les spécificités des prestations attendues sont définies au cahier des clauses techniques particulières.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 (un) ans à compter de la notification du marché. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois annuellement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans. La reconduction est tacite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 et 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016 portant nouveau code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_W0wP2-6OKh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamarne — direction des opérations
Point de contact: Mr Denis Pradeau
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_l5MCMCTD5a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Epafrance
Point de contact: Service courrier/marchés
Courrier électronique: a.ferriot@epa-marnelavallee.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 boulevard du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Téléphone: +33 160566610 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 123-249442 (2017-06-28)
Avis d'attribution de marché (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166786.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-026154
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-249442
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2018/S 013-026154 (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166786.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-026154
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-249442
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description et les spécificités des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2018/S 013-026154 (2018-01-17)
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