Mission d'animation et de refonte de l'outil d'amorçage Citéslab pour les besoins de la Caisse des dépôts et consignations

Caisse des dépôts

La Caisse des dépôts et consignations (Cdc) souhaite disposer d'une expertise permettant d'assister la direction et des investissements et du développement local (Didl) afin de créer et de garantir le dispositif Citéslab. Pour porter cette offre de service dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, la CDC a construit en liaison avec ses partenaires un dispositif de soutien à l'émergence de projets, initialement intitulé «Service d'amorçage de projet» et désormais connu sous le nom de Citéslab.
Ce marché a pour objectif de mettre en place une mission d'animation et de refonte de l'outil d'amorçage Citéslab. Ce marché se compose de deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BGE
• Pix Up SARL

Qui ?

• Caisse des dépôts

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Conseil en affaires et en gestion et services connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-26	Avis de marché
2017-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conseil en affaires et en gestion et services connexes
Numéro de référence: 16993700000P
Brève description:

La Caisse des dépôts et consignations (Cdc) souhaite disposer d'une expertise permettant d'assister la direction et des investissements et du développement local (Didl) afin de créer et de garantir le dispositif Citéslab. Pour porter cette offre de service dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, la CDC a construit en liaison avec ses partenaires un dispositif de soutien à l'émergence de projets, initialement intitulé «Service d'amorçage de projet» et désormais connu sous le nom de Citéslab. Ce marché a pour objectif de mettre en place une mission d'animation et de refonte de l'outil d'amorçage Citéslab. Ce marché se compose de deux lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Dépôts
Adresse postale: Gabrielle Gauthey, Direction des Investissements et du développement local (Didl), 12 avenue Pierre Mendés France
Code postal: 75914
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.caissedesdepots.fr 🌏
Courrier électronique: adeline.lemanissier@caissedesdepots.fr 📧
URL des documents: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035434
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Sous-Critères de la valeur technique: Sous-Critère 1: Compréhension des besoins et des enjeux pour 30 % sous-critère 2: Démarche méthodologique proposée 45 % sous-critère 3: Equipe dédiée 25 % le Prix des prestations sera apprécié au regard du montant total estimatif du marché (total des prix forfaitaires et prix unitaires).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objectif de mettre en place une mission d'animation et de refonte de l'outil d'amorçage Citéslab. Ce marché se compose de deux lots.

Intitulé du lot: Analyse du métier, conception et diffusion d'outils, de médias et de méthodes dans le réseau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cette consultation a pour objet l'analyse du métier, conception et diffusion d'outils, de médias et de méthodes dans le réseau.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Les prestations, objet de la présente Consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article 30-i.7 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.A.P.

Informations complémentaires:

Sous-Critères de la valeur technique: Sous-Critère 1: Compréhension des besoins et des enjeux pour 30 %

sous-critère 2: Démarche méthodologique proposée 45 %

sous-critère 3: Equipe dédiée 25 %

le Prix des prestations sera apprécié au regard du montant total estimatif du marché (total des prix forfaitaires et prix unitaires).

Intitulé du lot: Réalisation de l'animation nationale et assistance à DECS pour le pilotage de l'animation nationale
Numéro du lot: 2
Brève description:

La présente consultation a pour objet de réaliser l'animation nationale et l'assistance à DECS pour le pilotage de l'animation nationale.

Elle est déclinée en programmes annuels s'articulant autour de 3 types d'actions:

Des séminaires de formation destinés aux Chefs de projet, deux réunions d'échanges nationales, L'Animation en continu du réseau des chefs de projet.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Ce marché pourra être reconduit, tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un (1) an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Le Titulaire ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. La reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins (3) mois avant la fin de la durée validité marché.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique:

Sous-Critère 1: Compréhension des besoins et des enjeux pour 30 %

sous-critère 2: Démarche méthodologique proposée pour 45 %

sous-critère 3: Equipe dédiée pour 25 %.

Critère 2: Prix des prestations apprécié au regard du montant total estimatif du marché (total des prix forfaitaires et prix unitaires) 30 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France entière.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (cf. Formulaire Dc1 ou DUME à renseigner); Déclaration sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1

à L. 5212-11 du Code du travail (cf. Formulaire Dc1 ou DUME à renseigner).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires

sont disponibles (Cf. Formulaire Dc2 ou DUME à renseigner);

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (Cf. Formulaire Dc2 ou DUME à renseigner); Liste des principaux services effectués au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (cf. Tableau des références à renseigner). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cf. Fiche des références à renseigner);

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne sont pas admis à y assister.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à partir du mémoire technique (cf article II.2.14)
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (cf article II.2.14)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Adeline Lemanissier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏
URL des documents: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Adresse postale: direction des achats — sdpa20 — achats spécialisés, 56 rue de Lille
Code postal: 75356
Adresse postale: guichet accueil coursier, 5 quai Anatole France, Attention: Horaires d'ouverture du guichet: du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

La Consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché mono attributaire à prix mixtes.

En effet, le marché comprend pour chacun des lots en partie des prestations à prix forfaitaire et en partie des prestations à prix unitaires à bons de commande mono-attributaire sans minimum, ni maximum en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. La capacité des

candidats sera évaluée au regard des éléments et renseignements demandés au titre de leurs capacités professionnelles, techniques

et financières. Le DCE est remis gratuitement à chaque candidat.il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique

suivante: https://marches.caissedesdepots.fr/. La liste des pièces à remettre au titre de l'offre sont indiquées dans le RC. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au DCE, ou disponibles gratuitement sur le site (voir réglement de consultation). http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration- candidat, ainsi que le document de présentation des références joint au DCE, ou utiliser le document unique de marché européen (Dume) disponible à l'adresse suivante: http://eurlex.

Europa.eu/legalcontent/ Fr/Txt/Html/?Uri=Celex:32016r0007&Amp;From=Fr Attention: l'envoi des offres par courriel n'est pas

autorisé. Le montant au Ii.2.6 indiqué pour lot 2 est un montant estimatif sur la durée du marché (reconductions incluses). Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Cependant, le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé en complétant le formulaire de candidature en ligne MPS. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée à mi avril 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont les suivantes: 1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1

du code de justice administrative); 2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre

le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative); 3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 021-035434 (2017-01-26)

Avis d'attribution de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Caisse des dépôts et consignations (CDC) souhaite disposer d'une expertise permettant d'assister la direction et des investissements et du développement local (DIDL) afin de créer et de garantir le dispositif Citéslab. Pour porter cette offre de service dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, la CDC a construit en liaison avec ses partenaires un dispositif de soutien à l'émergence de projets, initialement intitulé «Service d'amorçage de projet» et désormais connu sous le nom de Citéslab. Ce marché a pour objectif de mettre en place une mission d'animation et de refonte de l'outil d'amorçage Citéslab. Ce marché comprend des prestations à prix forfaitaire et des prestations à prix unitaires à bons de commande sans minimum, ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 313 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Adresse postale: Gabrielle Gauthey, Direction des investissements et du développement local (DIDl), 12 avenue Pierre Mendès-France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268436
Se réfère à l'avis: 2017/S 021-035434
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Sous-critères de la valeur technique: sous-critère 1: compréhension des besoins et des enjeux — pour 30 % sous-critère 2: démarche méthodologique proposée 45 % — sous-critère 3: équipe dédiée 25 % — le Prix des prestations sera apprécié au regard du montant total estimatif du marché (total des prix forfaitaires et prix unitaires).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour porter cette offre de service dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, la CDC a construit en liaison avec ses partenaires un dispositif de soutien à l'émergence de projets, initialement intitulé «Service d'amorçage de projet» et désormais connu sous le nom de Citéslab.

Ce marché a pour objectif de mettre en place une mission d'animation et de refonte de l'outil d'amorçage Citéslab.

Ce marché comprend des prestations à prix forfaitaire et des prestations à prix unitaires à bons de commande sans minimum, ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article 30-I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.

Informations complémentaires:

Brève description:

La présente consultation a pour objet de réaliser l'animation nationale et l'assistance à DECS pour le pilotage de l'animation nationale. Elle est déclinée en programmes annuels s'articulant autour de 3 types d'actions: des séminaires de formation destinés aux chefs de projet, deux réunions d'échanges nationales, l'animation en continu du réseau des chefs de projet.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique: sous-critère 1: compréhension des besoins et des enjeux — pour 30 % sous-critère 2: démarche méthodologique proposée pour 45 % — sous-critère 3: équipe dédiée pour 25 %. critère 2: prix des prestations apprécié au regard du montant total estimatif du marché (total des prix forfaitaires et prix unitaires) 30 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à partir du mémoire technique (Cf II.2.14)
Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (cf. article II.2.14)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅
2017-06-06 📅

Référence
Informations complémentaires

Cet appel d'offres ouvert est soumis aux articles 25-I, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché étant à prix mixtes, le montant indiqué au II.1.7 et au V.2.4 est un montant estimatif sur la durée totale du marché (reconductions incluses).

Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification. Seule le lot n° 2 pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. La consultation de ce marché peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (direction des achats spécialisés), 56 rue de Lille, 75356 Paris 07 SP, sur demande auprès du responsable de la direction des achats de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 18:00. Cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment le secret en matière commerciale et industrielle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont les suivantes:

1) Dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 131-268436 (2017-07-07)

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