Mise en affrètement de circuits scolaires réguliers du réseau TAG. Ce marché est constitué de 28 lots

Semitag

Ce marché concerne des circuits réguliers scolaires dans différents secteurs géographiques de la Métropole Grenobloise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Semitag

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-22	Avis de marché
2018-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:

Ce marché concerne des circuits réguliers scolaires dans différents secteurs géographiques de la Métropole Grenobloise.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitag
Adresse postale: CS 70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchepublic.semitag.com 🌏
Courrier électronique: achats@semitag.fr 📧
Téléphone: +33 0476206610 📞
URL des documents: https://marchepublic.semitag.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marchepublic.semitag.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473846
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
A titre indicatif: véhicules de 16 places.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 28
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Sarcenas Guilletière / Le Sappey Ecole Albert Jail
Numéro du lot: 1
Brève description: Parcours: Sarcenas Guilletière / Le Sappey Ecole Albert Jail.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconduction expresse 2 fois.

Durée de chaque reconduction :- du 1er janvier au 31 décembre 2021, puis du 1er janvier au 31 juillet 2022 (périodes scolaires).

Informations complémentaires: A titre indicatif: véhicules de 16 places.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Quaix-en-Chartreuse La Méarie / St Egrève Collège Barnave/ Ecoles de Quaix
Numéro du lot: 2
Brève description:

Parcours: Quaix-en-Chartreuse La Méarie / St Egrève Collège Barnave/ Ecoles de Quaix.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Quaix en Chartreuse La Frette / Ecoles de Quaix
Numéro du lot: 3
Brève description: Parcours: Quaix en Chartreuse La Frette / Ecoles de Quaix.
Informations complémentaires: A titre indicatif: véhicules 16 places.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Quaix en Chartreuse — Saint Martin Le Vinoux / Grenoble Lycée Champollion
Numéro du lot: 4
Brève description:

Parcours: Quaix en Chartreuse — Saint Martin Le Vinoux / Grenoble Lycée Champollion.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 jours
Informations complémentaires: A titre indicatif: véhicules 32 places.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vaulnaveys-Le- Haut Belmont / Ecole Jules Bruant
Numéro du lot: 5
Brève description: Parcours: Vaulnaveys-Le- Haut Belmont / Ecole Jules Bruant.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: A titre indicatif: véhicules 63 places.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vaulnaveys- Le- Bas Montchaffrey / Ecole Primaire
Numéro du lot: 6
Brève description: Parcours: Vaulnaveys- Le- Bas Montchaffrey / Ecole Primaire.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: A titre indicatif: véhicules 8 places.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Grenoble Gare Routière / Vizille Lycée Portes de l'Oisans
Numéro du lot: 7
Brève description: Parcours: Grenoble Gare Routière / Vizille Lycée Portes de l'Oisans.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: A titre indicatif: véhicules 57 places.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Brié et Angonnes Eglise / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 8
Brève description: Parcours: Brié et Angonnes Eglise / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Brié et Angonnes Tavernolles / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 9
Brève description: Parcours: Brié et Angonnes Tavernolles / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Echirolles Denis Papin — Champagnier / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 10
Brève description: Parcours: Echirolles Denis Papin — Champagnier / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Jarrie Les Simianes / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 11
Brève description: Parcours: Jarrie Les Simianes / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Notre Dame de Commiers Village / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 12
Brève description: Parcours: Notre Dame de Commiers Village / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne St Georges de Commiers La Tour / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 13
Brève description: Parcours: St Georges de Commiers La Tour / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Champ-sur-Drac Monument / Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 14
Brève description: Parcours: Champ-sur-Drac Monument / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Champ-sur-Drac La Melle/ Jarrie Collège Clos Jouvin
Numéro du lot: 15
Brève description: Parcours: Champ-sur-Drac La Melle/ Jarrie Collège Clos Jouvin.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Notre Dame de Commiers Le Village / Vizille Lycée Portes de l'Oisans
Numéro du lot: 16
Brève description: Parcours: Notre Dame de Commiers Le Village / Vizille Lycée Portes de l'Oisans.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne St Georges de Commiers Les Guiberts / Vizille Lycée Portes de l'Oisans
Numéro du lot: 17
Brève description:

Parcours: St Georges de Commiers Les Guiberts / Vizille Lycée Portes de l'Oisans.

Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vif Mairie / Vizille Lycée Portes de l'Oisans
Numéro du lot: 18
Brève description: Parcours: Vif Mairie / Vizille Lycée Portes de l'Oisans.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vaulnaveys-le- Haut La Tuilerie / Vizille Lycée P.de l'Oisans et Collège Les Mattons
Numéro du lot: 19
Brève description:

Parcours: Vaulnaveys-le- Haut La Tuilerie / Vizille Lycée P.de l'Oisans et Collège Les Mattons.

Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vaulnaveys-le- Haut Belmont / Vizille Lycée P. de l' Oisans et Collège Les Mattons
Numéro du lot: 20
Brève description:

Parcours: Vaulnaveys-le- Haut Belmont / Vizille Lycée P. de l' Oisans et Collège Les Mattons.

Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vaulnaveys-le- Bas Maison Blanche / Vizille Lycée P. de l'Oisans et Collège Les Mattons
Numéro du lot: 21
Brève description:

Parcours: Vaulnaveys-le- Bas Maison Blanche / Vizille Lycée P. de l'Oisans et Collège Les Mattons.

Intitulé du lot: Affrètement de la ligne St Barthélemy de Séchilienne Village / Vizille Lycée P.de l'Oisans et Collège Les Mattons
Numéro du lot: 22
Brève description:

Parcours: St Barthélemy de Séchilienne Village / Vizille Lycée P.de l'Oisans et Collège Les Mattons.

Intitulé du lot: Affrètement de la ligne St Pierre de Mésage / Vizille Lycée P. Oisans et Collège Les Mattons
Numéro du lot: 23
Brève description: Parcours: St Pierre de Mésage / Vizille Lycée P. Oisans et Collège Les Mattons.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Séchilienne Village / Vizille Lycée P. Oisans et Collège Les Mattons
Numéro du lot: 24
Brève description: Parcours: Séchilienne Village / Vizille Lycée P. Oisans et Collège Les Mattons.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Vizille Le Maniguet / Vizille Collège Les Mattons
Numéro du lot: 25
Brève description: Parcours: Vizille Le Maniguet / Vizille Collège Les Mattons.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Champagnier Place du Laca / Vizille Lycée Portes de l'Oisans
Numéro du lot: 26
Brève description: Parcours: Champagnier Place du Laca / Vizille Lycée Portes de l'Oisans.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Jarrie Vernet Croix / Vizille Lycée Portes de l'Oisans
Numéro du lot: 27
Brève description: Parcours: Jarrie Vernet Croix / Vizille Lycée Portes de l'Oisans.
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Echirolles Denis Papin / Echirolles Collège Pablo Picasso
Numéro du lot: 28
Brève description: Parcours: Echirolles Denis Papin / Echirolles Collège Pablo Picasso.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Lettre de candidature (papier libre ou Dc1 version du 31/03/2016)

— Le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre.

— Habilitation du mandataire pour ses co-traitants.

— S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

— Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des handicapés.

— Attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts.

— Extrait KBIS à jour de moins de 3 mois.

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— La liasse fiscale des 3 dernière années.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage.

— Certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes).

— Etre titulaire de la licence transport

— Certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.

— Tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies…) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Transporteurs de voyageurs selon la loi loti 82-1153 du 30.12.1982 ou agrément comme transporteur selon la législation nationale.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché ne comporte pas de retenue de garantie.

Il appartient au candidat d'apporter, par tout moyen, les garanties lui permettant d'assurer la bonne exécution de cette mission.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont financées par la SEMITAG pour partie par des fonds propres et pour partie par des fonds publics.

Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la SEMITAG est un groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Technique
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Organisation
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Qualité
Développement durable
Insertion
Développeement durable

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
URL des documents: https://marchepublic.semitag.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— La SEMITAG accepte uniquement les candidatures et les offres remises par voie dématérialisée sur la plateforme: https://marchepublic.semitag.com. Aucune remise de candidature ou d'offre papier ne pourra être acceptée.

La SEMITAG n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi, le candidat/soumissionnaire ne doit pas nécessairement disposer d'un certificat électronique pour déposer sa candidature/offre sur la plateforme de dématérialisation de la SEMITAG.

Seul le candidat sélectionné par la commission d'appel d'offres auront l'obligation de signer le marché

— Les candidatures et les offres doivent parvenir sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marchepublic.semitag.com/

— Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission SEMITAG pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation OMNIKLES: https://marchepublic.semitag.com

— Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

— Les critères de sélection des candidatures sont:

* capacités techniques

* capacités financières

* capacités professionnelles

— Merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la SEMITAG peut correspondre tout au long de la procédure.

— Les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com

— Un mémoire technique est demandé

— Délai de validité des offres: 120 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 227-473846 (2017-11-22)

Avis d'attribution de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2428392.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble CEDEX 9
Contact
Téléphone: +33 476206610 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224746
Se réfère à l'avis: 2017/S 227-473846
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Parcours: Sarcenas Guilletière / Le Sappey Ecole Albert Jail
Intitulé du lot: Affrètement de la ligne Quaix en Chartreuse – Saint Martin Le Vinoux / Grenoble Lycée Champollion
Brève description: Parcours: Echirolles Denis Papin - Champagnier / Jarrie Collège Clos Jouvin.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-30 📅
Nom: Faure VERCORS
Adresse postale: 21 Avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: SAS Jean Perraud et Fils
Adresse postale: 441 Avenue du Peuras CS60040
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Nom: Sem vfd
Adresse postale: 22 Avenue Doyen Louis Weil BP 406
Commune postale: Grenoble CEDEX 1
Code postal: 38017
Nom: Cars Guignier SARL
Adresse postale: RN 85
Commune postale: Champ SUR Drac
Code postal: 38560
Nom: Carpostal interurbain
Adresse postale: 511 Rue Emile Romanet ZI Centre Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38540
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24-26 Avenue Barthélemy Thimonnier ZI BP 16
Commune postale: Caluire CEDEX
Code postal: 69641
Commune postale: Caluire
Nom: Autocars et transport Grindler
Adresse postale: 1/3 Rue du Levant
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Nom: Cars Guignier
Commune postale: Champ sur Drac
Adresse postale: 22 Avenue Doyen Weil BP 406
22 Avenue Doyen Weil BP 106
22 Avenue Doyen Louis Weil
Nom: Cars philibert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
5
4
Source: OJS 2018/S 098-224746 (2018-05-22)

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