Transport routier de personnel SNCF sur la zone Midi-Pyrénées suivant deux types de courses: courses régulières (de jour et de nuit) et courses occasionnelles (de jour et de nuit).
Les courses sont à réaliser avec des véhicules permettant le transport de 5 personnes, conducteur inclus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché ouvert sur ordre de transport routier de Voyageurs programmé sur la zone Languedoc Roussillon
15881”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Sélection d'un panel d'autocaristes pouvant répondre aux besoins de substitution routière programmée lors de travaux sur le réseau ferroviaire des lignes du...”
Brève description
Sélection d'un panel d'autocaristes pouvant répondre aux besoins de substitution routière programmée lors de travaux sur le réseau ferroviaire des lignes du Languedoc Roussillon à partir des principales gares de la zone.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Nîmes lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
Informations complémentaires:
“Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare d'Alès
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Alès.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare d'Alès lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Carcassonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Carcassonne lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Perpignan.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Perpignan lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Narbonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Narbonne.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Narbonne lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Villefranche Vernet les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Villefranche Vernet les Bains.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Villefranche Vernet les Bains lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare d'Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare d'Avignon lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Mende
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mende.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Mende lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Cerbère
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cerbère.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Cerbère lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de La Bastide Saint Laurent Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Bastide Saint Laurent Les Bains.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de la Bastide Saint Laurent les Bains lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Latour de Carol
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Latour de Carol.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Latour de Carol lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Béziers
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Béziers.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Béziers lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Castelnaudary
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Castelnaudary.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Castelnaudary lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Bédarieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bédarieux.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Bédarieux lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quillan
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Quillan.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Quillan lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Génolhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Génolhac.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Génolhac lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Millau
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Millau.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Millau lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Langogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Langogne.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Langogne lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Marvejols
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marvejols.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Marvejols lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Montpellier lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Le Grau du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le Grau du Roi.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Le Grau du Roi lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gare de Saint Chely d'Apcher
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Chely d'Apcher.
Description du marché:
“Substitution routière au départ de la gare de Saint Chely d'Apcher lors d'arrêt programmé des circulations ferroviaires (ex: travaux).”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 037-067497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CTR00075862
Titre: TRV Travaux Languedoc Roussillon
Date de conclusion du contrat: 2017-12-31 📅
2️⃣
Numéro de contrat: CTR00075863
Numéro d'identification du lot: 1 ET 2
3️⃣
Numéro de contrat: CTR00075864
4️⃣
Numéro de contrat: CTR00075865
Numéro d'identification du lot: 7
5️⃣
Numéro de contrat: CTR00075866
6️⃣
Numéro de contrat: CTR00075867
7️⃣
Numéro de contrat: CTR00075868
Numéro d'identification du lot: 13
8️⃣
Numéro de contrat: CTR00075869
9️⃣
Numéro de contrat: CTR00067870
Numéro d'identification du lot: 20
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: CTR00075871
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: CTR00075872
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: CTR00075874
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: CTR00075875
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: CTR00075876
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: CTR00075877
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: CTR00075878
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: CTR00075879
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: CTR00075880
Numéro d'identification du lot: 1
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: CTR00075881
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: CTR00075882
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: CTR00075883
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: CTR00075884
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: CTR00075885
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: CTR00075886
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: CTR00075887
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: CTR00075888
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: CTR00075783
Numéro d'identification du lot: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Mouls
Commune postale: SAint-Afrique
Code postal: 12400
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
URL: http://www.sncf.com/Fournisseurs/achats-sncf🌏
Le contractant est une PME ✅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché à double détente.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594575📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 018-038140 (2018-01-24)