Marché entretien (P2-P3) de chauffage individuel et d'eau chaude sanitaire fonctionnant au gaz

Alliade Habitat

Marché entretien (P2-P3) de chauffage individuel et d'eau chaude sanitaire fonctionnant au gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Alliade Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-13	Avis de marché
2018-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Brève description:

Marché entretien (P2-P3) de chauffage individuel et d'eau chaude sanitaire fonctionnant au gaz.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️
Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade habitat
Adresse postale: 173 av Jean Jaures
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.alliade.com 🌏
Courrier électronique: f.ferkioui@alliade.com 📧
Téléphone: +33 472805522 📞
Fax: +33 472805624 📠
URL des documents: https://www.marchesonline.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503399
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Date prévisionnelle d'ouverture des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Ce maximum pouvant être porté à 3 en cas d'insuffisance de candidats sur le lot concerné.

Intitulé du lot: Marché entretien (P2-P3) de chauffage individuel et d'eau chaude sanitaire fonctionnant au gaz
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
3
4
Brève description:

Marché entretien (P2-P3) de chauffage individuel et d'eau chaude sanitaire fonctionnant au gaz

Numéro du lot: 5
6
7
8
9
10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Vaulx-en-Velin.

Villeurbanne.

St-Fons; Venissieux; Feyzin; St-Symphorien d'Ozon; Mions; St-Pierre de Chandieu; St-Priest; Chaponnay.

Vienne; St-Genis Lav; Pierre Benite; Communay; Ternay; Vernaison; Mornant; Grigny; Oullins; Givors.

Lyon 7, Lyon 8.

Lyon 3, Lyon 6.

Lyon 1, Lyon 2, Lyon 4, Caluire et Cuire.

Tignieu Jameyzieu; Estrablin; Décines Charpieu; Meyzieu; Isle d'Abeau; St-Quentin Fallavier.

Lyon 5, Lyon 9, St foy, Craponne, Genay, Ecully, Tassin, Genay, Limonest (Voir RC).

St-Etienne, La Ricamarie, St-Chamond, St-Jean de Bonnefond, Firminy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou DC1, désignation du mandataire en cas de groupement ou DC1 complétée extrait Kbis de moins de 3 mois, attestations URSSAF.

— Attestation régularité situation fiscale Copie du jugement si en redressement judiciaire Attestation sur l'honneur de non interdiction de concourir ou DC1, Le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat et signataire de l'acte d'engagement ou DC1, Attestation de non condamnation, depuis 5 ans, concernant le travail illégal ou DC1 Attestation d'assurance Responsabilité Civile mentionnant l'activité concernée par le marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: 173 avenue Jean Jaurès
Informations complémentaires: Date prévisionnelle d'ouverture des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Service Marchés
URL des documents: https://www.marchesonline.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472601212 📞
Fax: +33 472607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article 99 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 II.

— pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée,…

… l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de ce rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public dans le respect des dispositions du I du l'article 101. Article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 I,

… un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au 2

1º lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;

2º pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 242-503399 (2017-12-13)

Avis d'attribution de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 463 642 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaures

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-147349
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-503399
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché entretien (P2-P3) de chauffage individuel et d'eau chaude sanitaire fonctionnant au gaz.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint-Fons, Venissieux, Feyzin, Saint-Symphorien-d'Ozon, Mions, Saint-Pierre de Chandieu, Saint-Priest, Chaponnay.

Vienne, Saint-Genis-Laval, Pierre Benite, Communay, Ternay, Vernaison, Mornant, Grigny, Oullins, Givors.

Lyon 1, Lyon 2, Lyon 4, Caluire-et-Cuire.

Tignieu Jameyzieu, Estrablin, Décines Charpieu, Meyzieu, Isle d'Abeau, Saint-Quentin-Fallavier.

Saint-Etienne, La Ricamarie, Saint-Chamond, Saint-Jean de Bonnefond, Firminy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article 99 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 II:

1. Lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;

2. Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.

Source: OJS 2018/S 066-147349 (2018-04-03)

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