Marché de travaux passé dans le cadre de l'opération d'évolution de la résidence «Les Floralies» à Bagnolet (93)

SCI Les Floralies

Marché public de travaux passé en application de la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 69 et 70 du Décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016. Cette opération consiste en la réalisation des travaux d'extension, de Restructuration et de Réhabilitation de la résidence « Les Floralies » dans le but de conserver l'activité existante en maintenant la même capacité de lits d'hébergement tout en créant un PASA (pôle d'activités et de soins adaptés) pour 12 résidents de l'EHPAD ainsi qu'un accueil de jour pour 12 personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de démences apparentées. La consultation se décompose en 2 phases: 1) Une phase de remise des candidatures; 2) Une phase de remise des offres (seulement pour les candidatures retenues). Le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre à l'issue de la phase de candidature est fixé à 10 candidats par lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-03 Avis de marché
Avis de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'extension de bâtiments
Numéro de référence: Q456
Brève description:
Marché public de travaux passé en application de la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 69 et 70 du Décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016. Cette opération consiste en la réalisation des travaux d'extension, de Restructuration et de Réhabilitation de la résidence « Les Floralies » dans le but de conserver l'activité existante en maintenant la même capacité de lits d'hébergement tout en créant un PASA (pôle d'activités et de soins adaptés) pour 12 résidents de l'EHPAD ainsi qu'un accueil de jour pour 12 personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de démences apparentées. La consultation se décompose en 2 phases: 1) Une phase de remise des candidatures; 2) Une phase de remise des offres (seulement pour les candidatures retenues). Le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre à l'issue de la phase de candidature est fixé à 10 candidats par lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'extension de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Matériel de signalisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Électricité 📦
Ascenseurs 📦
Équipement de cuisine 📦
Travaux de traitement de l'eau 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SCI Les Floralies
Adresse postale: 7 rue du Regard
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: o.roucheux@probtp.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Udwk8u2g0Y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date limite de soumission: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-131777
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Qualifications: certificats de qualification professionnelle de mois de 5 ans en application de l'article 1 du décret nº 2005-1122 du 6.9.2005 relatif à l'aptitude professionnelle des personnes exerçant une activité de surveillance et de gardiennage, de transport de fonds, de protection physique des personnes et de vidéo-protection. Effectif: 10 à 20 salariés.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: gardiennage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations prévues à ce lot sont les suivantes suivant un phasage établi:
L'ensemble des missions classiques de surveillance et gardiennage de chantier telles que les risques liés à des incendies, incidents, accidents, actions malveillantes, intrusions, effractions etc.
Contrôle des accès, compris rondes fréquentes.
Mise en place d'un système de vidéosurveillance sur tout le site occupé.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Qualifications: certificats de qualification professionnelle de mois de 5 ans en application de l'article 1 du décret nº 2005-1122 du 6.9.2005 relatif à l'aptitude professionnelle des personnes exerçant une activité de surveillance et de gardiennage, de transport de fonds, de protection physique des personnes et de vidéo-protection.
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Effectif: 10 à 20 salariés.
Intitulé du lot: Lot 2: désamiantage — curage — démolition
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le curage et désamiantage de tous les niveaux des bâtiments faisant l'objet du programme travaux.
La déconstruction totale des 3 niveaux supérieurs du bâtiment A.
Informations complémentaires:
Qualifications: Qualibat.
Désamiantage: 1552.
Démolition: 1112 ''technicité confirmée".
Sciage: 1142.
Effectif: Eff3 (effectif moyen annuel entre 21 et 50).
Intitulé du lot: Lot 3: charpente métallique — gros-œuvre — fondations spéciales — échafaudage moyens de levage — réseaux enterrés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Descriptif: les prestations prévues à ce lot sont les suivantes suivant un phasage établi:
L'ensemble des installations de chantier nécessaires à l'opération, y compris tous les moyens d'échafaudage, escaliers provisoires et de levage (grue à tour, lift,) selon phasage nécessaire au projet pour toutes les entreprises.
Les installations provisoires de cloisonnement selon phasage.
La réalisation des fondations par pieux et micro pieux des nouveaux ouvrages.
La mise en œuvre d'une charpente métallique permettant la réalisation de la surélévation sur 3 niveaux du bâtiment B.
Tous les ouvrages de gros œuvre et maçonnerie nécessaires au projet (planchers collaborant, poteaux, poutres...).
Effectif: Eff4 (effectif moyen annuel entre 51 et 100).
Informations complémentaires:
Échafaudage fixes: 1412 technicité courante.
Moyens de levage: 2712 technicité courante.
Fondations spéciales: 1221 — 1232 — 1233 technicité confirmée.
Gros-œuvre: 2112 — 2121 — 2132 -2212- 2241- 2292 — 7143 technicité confirmée.
Charpente métallique: 2412- 2431 — 2432 — 2451 — 1442 — 4421 technicité confirmée.
Réseaux enterrés: 1321 — technicité courante — BRT 1.
Intitulé du lot: Lot 4: étanchéité — couverture métallique
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'ensemble des étanchéités neuves de type accessibles, non accessibles, végétalisée, locaux techniques, compris ensemble des garde-corps et d'ouvrages divers.
Fourniture et pose de couverture métallique en bacs simple peau et réalisation d'éclairage zénithal et désenfumage.
L'entreprise aura à sa charge également la réfection des étanchéités de type accessibles, non accessibles, jardin, des bâtiments restructurés avec dépose des complexes existants.
Informations complémentaires:
Étanchéité: 3212 — 3222- 3233- 3242 — 3272 — 3292 «Technicité Confirmée».
Couverture métallique: 3152- 3183 — 3151 «technicité confirmée».
Intitulé du lot: Lot 5: menuiseries extérieures — occultation — bardages
Numéro du lot: 5
Brève description:
La réalisation, la fourniture et pose de l'ensemble des ouvrages de menuiseries extérieures en aluminium composés de châssis fixes, ouvrants, murs rideaux, sas d'entrée pour les bâtiments neufs et restructurés.
Concernant les bâtiments restructurés, dépose de l'ensemble des menuiseries existantes et remplacement à neuf à l'identique des prestations des bâtiments crées.
Fourniture et pose pour l'ensemble des baies d'occultations type brise -soleil, volets roulants, stores etc.
L'entreprise aura également à sa charge la fourniture et pose de l'ensemble des bardages et vêtures de l'ensemble des bâtiments neufs et restructures.
Bardages-vêtures de type aluminium, acier, ventelles pour locaux techniques, bardages en Profilit, panneaux en micro mortier pleins, compris précadres en aluminium pour l'ensemble des baies, compris tous ouvrages annexes.
Informations complémentaires:
Menuiseries extérieures occultation: 3511 — 3512 — 3522 — 3713 — 3723 — 4512 — 4522- 4532 — 4542- 4552 — 4562- 4572 — 4582 — 4712 — 8711.
Bardage — vêtures: 3813 — 7132 — 7133 — 6111 — 6121 — 6133.
Intitulé du lot: Lot 6: métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Descriptif: le présent lot a à sa charge selon le phasage défini:
La réalisation de tous les ouvrages de métallerie-serrurerie et notamment la fourniture et pose de portes métalliques, gardes corps, toutes les grilles de ventilation.
Une des prestations principales de ce lot consiste également en la réalisation fourniture et pose d'escaliers métalliques extérieurs compris paliers, garde-corps et structures métalliques secondaires etc.
Compris réalisation d'un auvent métallique au droit de l'accès principal.
Informations complémentaires:
4412 — 4421 — 4432 — 4441 — 4452'«technicité confirmée».
Effectif: Eff2 (effectif moyen annuel entre 6 et 20).
Intitulé du lot: Lot 7: cloisons sèches — plafonds suspendus — doublages
Numéro du lot: 7
Brève description:
La réalisation de l'ensemble du cloisonnement intérieur en éléments plâtre et plaques de plâtre sur ossature métallique pour les bâtiments neufs et restructurés suivant plans de l'architecte et pour des épaisseurs de cloisons différentes allant de 72mm à 120mm.
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L'entreprise devra la fourniture et pose des différents faux plafonds dans tous les bâtiments tels que faux plafonds en dalles minérales, plaques de plâtre, plafonds métalliques, acoustiques, etc suivants plans et notices des BET, compris tous ouvrages annexes.
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La prestation comprendra également la fourniture et pose des différentes solutions de doublages pour l'ensemble des bâtiments neufs et restructurés de type thermique, acoustique etc suivant plans et notices Bet.
Compris réalisation d'ouvrages divers tels que réalisation d'habillages, coffrages, encastrements, trappes de visite, joints et enduits, ouvrages de finition.
Description des options:
Fourniture et pose de rails de transfert dans les chambres / réfection à neuf des faux plafonds suspendus dans le bâtiment c / construction des cloisons support des wc (y compris démolitions).
Informations complémentaires:
Plâtrerie: 4112 — 4122 — 4132 — 4143 — 4211 — 4212 — 4221 — 4231 — 7122,7212, 7222''technicité confirmée''.
Plafonds: 6611 — 4411 ''Technicité Courante".
Intitulé du lot: Lot 8: menuiserie intérieures — agencements
Numéro du lot: 8
Brève description:
Descriptif: le présent lot aura à sa charge selon le phasage défini:
La fourniture et pose de l'ensemble des portes du projet de toutes natures, caractéristiques et dimensions, compris également les façades de gaines techniques avec fourniture et pose de l'ensemble des équipements équipant les portes.
L'entreprise devra également la fourniture et pose de châssis vitrés bois dans les cloisons en plaques de plâtre et aura à sa charge la réalisation des agencements des chambres du projet par fourniture et pose de placards, protections murales etc.
Compris ensemble des protections dans les circulations, mains courantes, et tous aménagements complémentaires nécessaires.
Concernant l'agencement elle aura à sa charge la réalisation de banques d'accueil, postes de soins, box, certains mobiliers de cuisine en stratifié, vestiaires, meubles etc.
Description des options:
Dans le bâtiment c, dépose et repose des mains courantes et remplacement à neuf des protections murales / mise en conformité des éléments menuisés du parking du bâtiment c / mise en conformité des éléments menuisés du parking du bâtiment b.
Informations complémentaires: 9111- 4311 — 4321 — 4333 — 4382 «technicité courante».
Intitulé du lot: Lot 9: Carrelage — résine — faïence
Numéro du lot: 9
Brève description:
L'ensemble des carrelages et faïences de toutes nature, caractéristiques et dimensions selon plans et carnet de finitions de l'architecte.
Compris réalisation des travaux préparatoires tels que ragréages, étanchéités, isolation phonique etc.
La prestation comprendra également les plinthes de même nature, caractéristiques et dimensions que le revêtement de sol et compris tous accessoires de finitions.
L'entreprise titulaire du présent lot devra dans le cadre de son marché la réalisation de l'ensemble des sols en résine pour les locaux spécifiques tels que cuisines, balnéothérapie et lingerie.
Description des options: Remplacement du carrelage par de la résine dans le local déchets.
Informations complémentaires:
Qualifications: 6233 — 6242 — 6243 — 6252 — 6312 — 6343 — 6372 — 6422 «Technicité confirmée».
Intitulé du lot: Lot 10: Sols souples
Numéro du lot: 10
Brève description:
L'entreprise titulaire du présent lot devra la fourniture et la pose de l'ensemble des revêtements de sols souples de toutes nature et pour les bâtiments neufs et restructurés.
Compris préparations de sols avant pose des revêtements, ragréages, chapes etc.
Sols en PVC de tous classements UPEC avec pour tous les types la remontée en plinthe systématique compris réalisation de sols spéciaux de type taradouche et pose de siphons de sols.
Fourniture et pose de tapis d'entrée grand trafic et tous ouvrages annexes et finitions.
Description des options:
Dans le bâtiment C, réfection à neuf des sols souples sauf dans les chambres et réfection à neuf des complexes taradouche dans les salles d'eau.
Informations complémentaires: 6252 — 6222 — 6223 — 6224 -'Technicité confirmée''.
Intitulé du lot: Lot 11: signalétique
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture et pose pour l'ensemble du projet de toute la signalétique courante réglementaire et non réglementaire à chaque niveau.
La prestation comprendra toutes les signalétiques intérieures et extérieures telles que bornes, panneaux, lettrages, etc.
Informations complémentaires: 6191 — 6153 ''technicité courante".
Intitulé du lot: Lot 12: plomberie — sanitaires — traitement d'eau — fluides médicaux
Numéro du lot: 12
Brève description:
L'entreprise mandataire du lot aura à sa charge l'ensemble des installations de plomberie sanitaire / traitement d'eau / fluides médicaux (Local eau, 3 productions ECS distinctes, réseaux d'alimentation et d'évacuations, équipements sanitaires, renouvellement des pompes de relevage / le traitement hydraulique complet de la balnéothérapie/ 1 production d'oxygène et son réseau) nécessaire pour le futur site ainsi que le maintien en fonctionnement de l'installation existante pendant la durée des travaux selon le phasage (réseaux provisoires, équilibrage des réseaux Ecs/Recs).
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Description des options:
Ensemble établissement: fourniture et pose compteurs volumétriques EF / EC dans tous les sanitaires de l'établissement y compris raccordement GTC / embellissement bâtiment C: remplacement bâtis-supports wc et robinetteries des salles d'eau, remplacement abattants wc, remplacement appareils sanitaires / travaux mise en conformité de l'assainissement du parking du bâtiment C.
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Informations complémentaires:
Qualifications:
5113 — plomberie sanitaires (technicité supérieure) + 5153 — installations de système de distribution de fluides médicaux.
Effectif: Eff4 (effectif moyen annuel entre 51 et 100).
Intitulé du lot: Lot 13: chauffage — ventilation — climatisation — désenfumage
Numéro du lot: 13
Brève description:
La production de chauffage sera fournie par des échangeurs eau/eau. Les locaux de vie, les salons, les salles à manger et la pharmacie seront chauffés et climatisés par ventilo-convecteur ou cassette à détente directe et seront ventilés par un système double flux. Les autres locaux seront chauffés par des radiateurs à eau chaude. Les chambres et les bureaux seront ventilés par un système simple flux. L'espace cuisson et la laverie seront extraits par des hottes asservies à une CTA. La balnéothérapie sera chauffée, déshumidifiée et ventilée par une CTA.
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Les circulations, les halls et les parkings seront désenfumés mécaniquement.
Description des options:
Parking: 1- désenfumage du parking du bâtiment C 2- désenfumage du parking du bâtiment B.
Informations complémentaires:
5313 — installations thermiques (technicité supérieure).
5322 — tuyauteries d'installations thermiques.
5413 — climatisation (technicité supérieure).
5433 — ventilation (technicité supérieure).
Intitulé du lot: Lot 14: électricité CFO — cFA
Numéro du lot: 14
Brève description:
Le projet se réalise sur un site en exploitation, en plusieurs phases, il sera prévu pour ce lot la rénovation complète des installations électriques existantes en Courants forts (TGBT, groupe électrogène, tableaux divisionnaires, distribution et équipements divers). Pour la partie courants faibles (SSI, VDI, Contrôle d'accès, Vidéo-Surveillance, Télévision et Gtc).
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Description des options:
Remplacement de tous les luminaires dans le bâtiment c / mise en conformité SSI et électrique du parking bâtiment C / mise en conformité SSI et el du parking bâtiment B / ensemble de l'établissement: raccordement à la GTC des compteurs volumétriques EF/EC dans tous les sanitaires de l'établissement / alimentation électrique des moteurs des rails de transfert.
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Informations complémentaires:
Qualifications: Qualifelec.
MGTI (Moyen et Gros tertiaire-industrie), avec mention et (étude et conception) — courant fort
Fc3 (Etude et réalisation de 4 références par ses propres moyens); domaines couverts: TC Télécommunications, ST Sûreté-Sécurité, AV Audio Vidéo, GT gestion technique. Mention CO (conception) — courant Faible.
Intitulé du lot: Lot 15: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 15
Brève description:
Descriptif: Les prestations prévues à ce lot sont les suivantes suivant un phasage établi:
La rénovation intérieure, la mise en conformité et l'adaptation de la hauteur de course de 2 ascenseurs de 800kg, d'un monte-charge de 1600kg et d'un monte-malade 1600 kg prévus conservés dans le bâtiment A.
La création de 4 appareils élévateurs neufs dans les bâtiments B et F composés d'un monte-malade de 1275 kg, d'un ascenseur de personnes de 630 kg, d'un monte-plat de 300 kg et d'un ascenseur de service de 630 kg.
Les travaux sont prévus de manière à ce que l'activité du site soit maintenue pendant toute la durée du chantier. Et ce suivant un phasage établi.
Description des options: Remplacement à neuf des quatre appareils élévateurs du bâtiment A.
Informations complémentaires: Qualifications: sans objet.
Intitulé du lot: Lot 16: équipements cuisine — chambres froides — cloisons industrielles
Numéro du lot: 16
Brève description:
Descriptif:
Le titulaire du lot devra la fourniture l'installation et la garantie des équipements de la cuisine définitive. Il devra également la fourniture en prêt des équipements nécessaires au fonctionnement de la cuisine provisoire. Le titulaire aura également en charge la fourniture l'installation des cloisonnements isothermes des chambres froides et de la cuisine. La production de froid alimentaire sera également à la charge du titulaire.
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Informations complémentaires:
Qualicuisines 1-2-3-4-5-0-0-c3
Qualiprocuisine C2-B0-L2-D2-V2-F2
Unicpro
Effectif: 10 à 15 personnes.
Intitulé du lot: Lot 17: équipements balnéothérapie — traitements d'eau
Numéro du lot: 17
Brève description:
La réalisation de l'ensemble des prestations de balnéothérapie telles que fourniture et pose du bassin inox, réalisation des prestations annexes techniques telles que partie plomberie et électricité spécifique, compris également réalisation du recyclage, de la filtration, de la chloration et pose de l'ensemble des accessoires etc.
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La prestation comprendra également la fourniture et pose de tous les équipements nécessaires tels que les barres périmétriques, escaliers d'accès, couloir de marche, garde-corps, élévateur, jet hydro massant, etc.
Informations complémentaires:
Qualifications: présentations d'au moins 5 certificats de capacités de moins de 5 ans signés par le maître d'ouvrage et ou le maître d'oeuvre de l'opération concernant des réalisations concernées par les prestations demandées.
Effectif: 10 à 20 moyens annuels.
Intitulé du lot: Lot 18: espaces verts — voirie
Numéro du lot: 18
Brève description:
Le présent lot devra procéder aux modifications extérieures rendues nécessaires par le projet architectural selon le phasage défini:
Démolition d'ouvrages extérieurs (revêtements de sols, clôtures, murets...).
Réalisation de nouvelles voiries, dévoiement et création de réseaux divers enterrés, éclairage extérieur.
Réalisation de clôtures et portails.
Aménagements paysagers.
Description des options: Création de 7 places de parking.
Informations complémentaires:
Qualifications: Qualibat
1331 — 1341 — 1342 — 1351
effectif: Eff3 (effectif moyen annuel entre 21 et 50).
Intitulé du lot: Lot 19: Peinture — nettoyage
Numéro du lot: 19
Brève description:
Toutes les peintures pour les bâtiments neufs et restructurés compris l'ensemble des préparations de support nécessaires.
Peintures de type acrylique, polyuréthane, copolymère appliquées sur toile de verre ou non, peinture de sol.
Mise en peinture des plafonds, des parois, des métaux, des boiseries, des ouvrages extérieurs.
Compris nettoyages avant et après OPR et avant et après réception.
Description des options:
Dans le bâtiment c, réfection à neuf des peintures murales et plafonds sur tous supports / réalisation de signalétique peinte pour parkings supplémentaires crées extérieurs et intérieurs.
Informations complémentaires: 6111 — 6121 — 6133 — technicité courante.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA14

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Capacités professionnelles: 40 %.
Capacités techniques et moyens humains: 40 %.
Capacités économiques et financières: 20 %.
Capacités professionnelles: 40 %
Capacités techniques et moyens humains: 40 %
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-05-29 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 535 240 667 000 19
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de protection sociale
Contact
Point de contact: M. Olivier Roucheux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Voxoa Conseils
Numéro d'enregistrement national: 972 506 075 000 76
Adresse postale: 11 rue d'Uzès
Code postal: 75002
Point de contact: M. Michel Delaunay
Courrier électronique: m.delaunay@voxoa.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.voxoa-conseils.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Guelode
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée prévisionnelle du marché est de 36 mois, à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois d'octobre 2017. La date prévisionnelle de notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation est fixée au mois d'octobre 2017. Cautionnement et garanties exigés: le marché comporte une retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement: 30 jours, conformément aux dispositions de l'article 183 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Taux des intérêts moratoires: taux de la BCE majoré de 8 points. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les candidats peuvent soumissionner seuls ou en groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement, la forme souhaitée est la forme solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature: français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1445944 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 1445946 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 070-131777 (2017-04-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Seine-Saint-Denis
Produits/services:
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