Marché de travaux d'espaces verts dans le cadre de l'opération tramway 2019 de l'agglomération caennaise

Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén

Le présent marché s'inscrit dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération Caennaise.
Il a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en oeuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur environ 15 km avec environ 8 km de plateforme végétale et ses accotements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-30	Avis de marché
2018-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: K92
Brève description:

Le présent marché s'inscrit dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération Caennaise. Il a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en oeuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur environ 15 km avec environ 8 km de plateforme végétale et ses accotements.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-GPT Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen, agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen La Mer
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.villoteau@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠
URL des documents: http://http(s)://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://http(s)://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date limite de soumission: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-436936
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Les principales prestations prévues sont des travaux sur environ 3,5 km.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché s'inscrit dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération Caennaise.

Il a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en oeuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur environ 15 km avec environ 8 km de plateforme végétale et ses accotements.

Valeur totale estimée: 3 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espaces Verts Nord K23
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, livraison et mise en oeuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur le secteur Nord du tracé depuis l'avenue de Bruxelles jusqu'aux deux terminus Campus 2 et Hérouville-Saint-Clair. Les travaux comprennent: nettoyage des zones, piquetage, terrassements, travaux de préparation pour semis, fourniture et mise en oeuvre de terre végétale, décompactage, création et reprise des fosses d'arbustes et arbres, tailles, fourniture et plantation de végétaux, entretien, arrosage, installations de chantier et leur entretien, établissement de plans de circulation de chantier, gestion des matériaux réutilisables; fourniture et mise en place des revêtements réalisés sur la plateforme du tramway (tapis drainant, substrat, couvert végétal), nettoyage, ..

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées au titulaire du marché au titre de l'article 30 I 7 du décret du 25.3.2016.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-2020.
Informations complémentaires: Les principales prestations prévues sont des travaux sur environ 3,5 km.
Intitulé du lot: Espaces verts Centre K24
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, livraison et mise en oeuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur le secteur Centre du tracé, entre l'avenue de Bruxelles et le sud de la gare SNCF. Les travaux comprennent: nettoyage des zones, piquetage, terrassements, travaux de préparation pour semis, fourniture et mise en oeuvre de terre végétale, décompactage, création et reprise des fosses d'arbustes et arbres, tailles, fourniture et plantation de végétaux, entretien, arrosage, installations de chantier et leur entretien, établissement de plans de circulation de chantier, gestion des matériaux réutilisables; fourniture et mise en place des revêtements réalisés sur la plateforme du tramway (tapis drainant, substrat, couvert végétal), nettoyage.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiés au titulaire au titre de l'article 30 I 7 du décret du 25.3.2016.

Informations complémentaires: Les principales prestations prévues sont des travaux sur environ 2 km.
Intitulé du lot: Espaces verts K 25
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, livraison et mise en oeuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur le secteur Sud du tracé de la rue Roger Bastion jusqu'au terminus Ifs Jean Vilar. Les travaux comprennent: nettoyage des zones, piquetage, terrassements, travaux de préparation pour semis, fourniture et mise en oeuvre de terre végétale, décompactage, création et reprise des fosses d'arbustes et arbres, tailles, fourniture et plantation de végétaux, entretien, arrosage, installations de chantier et leur entretien, établissement de plans de circulation de chantier, gestion des matériaux réutilisables; fourniture et mise en place des revêtements réalisés sur la plateforme du tramway (tapis drainant, substrat, couvert végétal), nettoyage, ..

Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées au titulaire du marché au titre de l'article 30 I 7 du décret du 25/03/2016.

Informations complémentaires: Les principales prestations prévues sont des travaux sur environ 3,25 km.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Caennaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une lettre de candidature Dc1 à jour du décret 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du Ministère des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). L'Utilisation de ce document est obligatoire.

2. Une déclaration de candidature Dc2 à jour du décret 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du Ministère des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). L'Utilisation de ce document est obligatoire.

Situation économique et financière:

1.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

2. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours). Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit, il devra produire les pièces relatives à cet intervenant listées ci-avant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Si l'entreprise ou le groupement d'entreprises répond pour le lot…

… 1 (k23) Nord il est exigé un chiffre d'affaire minimum (cumulé pour un groupement) pour la dernière année fiscale ou la moyenne des 3 dernières années de 1 327 000 EUR.

… 2 (k24) centre il est exigé un chiffre d'affaire minimum (cumulé pour un groupement) pour la dernière année fiscale ou la moyenne des 3 dernières années de 874 000 EUR.

… 3 sud (k25) il est exigé un chiffre d'affaire minimum (cumulé pour un groupement) pour la dernière année fiscale ou la moyenne des 3 dernières années de 1 090 000 EUR.

Voir précisions au Vi.3.
Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

2. Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

4. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

5. Certificats de Qualifications professionnelles: voir Vi.3.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à 1 ère demande à hauteur du montant total de l'avance est demandée. Une caution personnelle et solidaire ne pourra remplacer la garantie à 1 ère demande. Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres, subventions ( ce projet est cofinancé par l'union Européenne, l'etat, la Région et le Département), emprunts. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Un service d'échange électronique de gestion financière des marchés sera utilisé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du décret du 25.3.2016, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Il n'est pas possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de ce marché, les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles. En application de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, le titulaire doit respecter une clause d'insertion et de l'emploi obligatoire dont le dispositif est détaillé dans le CCAP. Volume d'heures réservé: 10 % du total des heures nécessaires à la réalisation des travaux.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://http(s)://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Tramcités (groupement Egisrail-Normandie Aménagement) agit au nom et pour le compte de la Communauté Urbaine Caen la mer. Procédure: appel d'offres ouvert. Date prévisionnelle de commencement des travaux: janvier 2018. DCE non disponible sur support papier. Uniquement téléchargeable gratuitement sur la plateforme achatpublic. Critères d'attribution détaillés dans le règlement de la consultation.

Suite du Iii.1.2): Une même entreprise/groupement qui répond pour plusieurs lots devra présenter un chiffre d'affaires égal ou supérieur aux chiffres d'affaires minimum exigés cumulés sur les lots concernés.

Dans l'hypothèse où les offres présentées par la société/groupement sont classées en 1ère position sur plusieurs lots mais que le chiffre d'affaires annuels de la société/groupement n'atteint pas le chiffre d'affaires minimum exigé en cumulé sur les lots correspondants, la société/groupement peut se voir déclarée attributaire du(des) seul(s) lot(s) pour le(s)quel(s) elle atteint le chiffre d'affaire minimal exigé. Afin de permettre l'application des dispositions précitées, il appartient à la société/groupement de définir un ordre de priorité du(des) lot(s) sur le(s)quel(s) elles souhaite être déclarée attributaire.

Le défaut de réalisation de ces niveaux de CA sera éliminatoire.

Suite du III 1.3): capacité technique et professionnelle:

5. Certificats de Qualifications professionnelles Certi-Paysage:

— P120: Travaux de création d'espaces-verts,

— E132: Travaux d'entretien d'espaces-verts,

— E141: Travaux d'élagage,

— H121 et/ou H125: Habilitation aux travaux sur routes.

Le candidat ne disposant pas de ces qualifications devra prouver par tous moyens ses capacités à exécuter les travaux selon les niveaux de compétence demandés par le biais des qualifications.

Le marché a une durée de 18 mois (1 mois de préparation inclus), hors délai de garantie défini au CCAP et travaux de confortement. Ce délai court à compter de la notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel prévu à l'article L551-5 et suivants du code de la justice administrative (CJA) avant la signature du marché. -référé contractuel prévu à l'article L551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA — recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 210-436936 (2017-10-30)

Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché s'inscrit dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération caennaise. Il a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en œuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur environ 15 km avec environ 8 km de plate-forme végétale et ses accotements.

Valeur totale du marché: 2485478.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen, agissant au nom et pour le compte de la communauté urbaine Caen la Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-131041
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-436936
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché s'inscrit dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération caennaise.

Il a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en œuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur environ 15 km avec environ 8 km de plate-forme végétale et ses accotements.

Intitulé du lot: Espaces verts nord K23
Brève description:

Fourniture, livraison et mise en œuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur le secteur nord du tracé depuis l'avenue de Bruxelles jusqu'aux 2 terminus Campus 2 et Hérouville-Saint-Clair. Les travaux comprennent: nettoyage des zones, piquetage, terrassements, travaux de préparation pour semis, fourniture et mise en œuvre de terre végétale, décompactage, création et reprise des fosses d'arbustes et arbres, tailles, fourniture et plantation de végétaux, entretien, arrosage, installations de chantier et leur entretien, établissement de plans de circulation de chantier, gestion des matériaux réutilisables; fourniture et mise en place des revêtements réalisés sur la plate-forme du tramway (tapis drainant, substrat, couvert végétal), nettoyage.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-202
Intitulé du lot: Espaces verts centre K24
Brève description:

Fourniture, livraison et mise en œuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur le secteur centre du tracé, entre l'avenue de Bruxelles et le sud de la gare SNCF. Les travaux comprennent: nettoyage des zones, piquetage, terrassements, travaux de préparation pour semis, fourniture et mise en œuvre de terre végétale, décompactage, création et reprise des fosses d'arbustes et arbres, tailles, fourniture et plantation de végétaux, entretien, arrosage, installations de chantier et leur entretien, établissement de plans de circulation de chantier, gestion des matériaux réutilisables; fourniture et mise en place des revêtements réalisés sur la plate-forme du tramway (tapis drainant, substrat, couvert végétal), nettoyage.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-2020
Intitulé du lot: Espaces verts K25
Brève description:

Fourniture, livraison et mise en œuvre de végétaux nécessaires à la réalisation des aménagements paysagers sur le secteur sud du tracé de la rue Roger Bastion jusqu'au terminus IFS Jean Vilar. Les travaux comprennent: nettoyage des zones, piquetage, terrassements, travaux de préparation pour semis, fourniture et mise en œuvre de terre végétale, décompactage, création et reprise des fosses d'arbustes et arbres, tailles, fourniture et plantation de végétaux, entretien, arrosage, installations de chantier et leur entretien, établissement de plans de circulation de chantier, gestion des matériaux réutilisables; fourniture et mise en place des revêtements réalisés sur la plate-forme du tramway (tapis drainant, substrat, couvert végétal), nettoyage.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-2020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération caennaise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-08 📅
Nom: Vallois SAS (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 420 307 894 00048
Adresse postale: 5 avenue des Carrières, ZI Grande Plaine
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231747274 📞
Courrier électronique: espace-ao-marche@vallois.eu 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom: ID Verde SASU
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 004
Adresse postale: 52 rue Edmond Mailloux
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27103
Téléphone: +33 232633240 📞
Courrier électronique: idverde.valdereuil@idverde.com 📧
Pays: Eure 🏙️
Nom: Oxalis Paysages SAS
Numéro d'enregistrement national: 493 819 700 000 29
Adresse postale: 9 rue des Grands Champs
Commune postale: Saint-Aignan-de-Cramesnil
Code postal: 14540
Téléphone: +33 231862894 📞
Courrier électronique: contact@oxalispaysages.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
Date de CAO: 30.1.2018 et date de signature du marché 23.2.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 059-131041 (2018-03-23)

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