Marché de titres-restaurant
Côtes d'Armor Habitat
Marché de titres-restaurant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-13 | Avis de marché |
| 2018-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Côtes d'Armor Habitat
Adresse postale: 22440
Commune postale: Ploufragan
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmorhabitat.com 🌏
Courrier électronique: h.daniel@cotesdarmorhabitat.com 📧
Téléphone: +33 296941241 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-456204
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de titres-restaurant.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché sera financé par des fonds propres.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Daniel
Adresse du profil d'acheteur: http://cotesdarmorhabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Marché renouvelable
Septembre 2021.
Source: OJS 2017/S 219-456204 (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum ni maximum annuels contractuels. Ces prestations font l'objet de commande notifiées mensuellement.À titre indicatif, le nombre de tickets à délivrer chaque année est estimé à 120 titres restaurant par agent sur la base de 150 agents environ. Les volumes sont communiqués à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Côtes d'Armor Habitat
Adresse postale: 22440
Commune postale: Ploufragan
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmorhabitat.com 🌏
Courrier électronique: h.daniel@cotesdarmorhabitat.com 📧
Téléphone: +33 296941241 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-456204
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur le site internet http://cotesdarmorhabitat.bretagne-marchespublics.com
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de titres-restaurant.
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum ni maximum annuels contractuels. Ces prestations font l'objet de commande notifiées mensuellement.
À titre indicatif, le nombre de tickets à délivrer chaque année est estimé à 120 titres restaurant par agent sur la base de 150 agents environ. Les volumes sont communiqués à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché sera financé par des fonds propres.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Daniel
Adresse du profil d'acheteur: http://cotesdarmorhabitat.bretagne-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Marché renouvelable
Septembre 2021.
Source: OJS 2017/S 219-456204 (2017-11-13)
Avis d'attribution de marché (2018-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Côtes d'Armor Habitat
Contact
Courrier électronique: contact@cotesdarmorhabitat.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-125033
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-456204
Numéro JO-S: 56
Attribution du marché
Nom: UP (Cheque dejeuner)
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des différends ou litiges realtifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Source: OJS 2018/S 056-125033 (2018-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Côtes d'Armor Habitat
Contact
Courrier électronique: contact@cotesdarmorhabitat.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-125033
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-456204
Numéro JO-S: 56
Attribution du marché
Nom: UP (Cheque dejeuner)
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des différends ou litiges realtifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Source: OJS 2018/S 056-125033 (2018-03-20)
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