Marché de signalétique diverse

Ca de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Lot 1 fléchage — bâches — adhésifs — panneaux divers; Lot 2 délettrage — lettrage véhicules légers et camions-benne; Lot 3 supports de communication — mats voiles -pavillons. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 148 000 EUR. Les valeurs totales estimées des lots concernent la durée de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-03 Avis de marché
2017-09-05 Informations complémentaires
2018-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Brève description:
Lot 1 fléchage — bâches — adhésifs — panneaux divers; Lot 2 délettrage — lettrage véhicules légers et camions-benne; Lot 3 supports de communication — mats voiles -pavillons. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 148 000 EUR. Les valeurs totales estimées des lots concernent la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Supports d'informations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: http://bethunebruay.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bethunebruay.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-309948
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fléchage bâches adhésifs panneaux divers.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fléchage directionnel bâche (calicots) adhésifs (extérieurs intérieurs). Panneaux divers: panneaux en alu dibond — PVC expansé — PVC rigide-plexi — laiton.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Délettrage — lettrage véhicules légers et camions benne.
Numéro du lot: 2
Brève description: Délettrage et ou lettrage de véhicules simples et camions benne.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports de communication mats — voile — pavillons.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Stand parapluie — kakémono — totem pliable — tente personnalisable mats évènementiels — nappes conférences — pavillons extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires: Prix révisables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://bethunebruay.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Téléphone: +33 321615000 📞
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://bethunebruay.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-Rom, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: Les échantillons sont listés en annexe du RC. Concernant les envois des échantillons demandées, le candidat devra les envoyer en recommandé avec accusé réception ou les déposer au siège social de la communauté d'agglomération de Bethune-Bruay, Artois Lys Romane contre récépissé. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation: 17118.
Afficher plus
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la CAO ne sont pas publiques. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: articles 110 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (articles 110 à 113: avances, article 114: acomptes, articles 115 à 121: régime des paiements, articles 122 à 126: garanties, articles 127 à 132: cessions ou nantissements). Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix révisables annuellement. Une avance de 5,0 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: acomptes mensuels. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité. Période prévisionnelle de notification de l'accord cadre novembre 2017. Le point de contact mentionné au VI.4.2) n'est pas exclusif.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 150-309948 (2017-08-03)
Informations complémentaires (2017-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354357
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-309948
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2017/S 173-354357 (2017-09-05)
Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture et la réalisation de signalétique diverse, répartis comme suit: — lot 1: fléchage — bâches — adhésifs et panneaux divers, — lot 2: délettrage et lettrage de véhicules légers et camions bennes, — lot 3: supports de communication — mâts voiles — pavillons. Accord-Cadre sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 22 531 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039158
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Le lot nº 1 a été attribué pour un montant total de 11 645 EUR HT selon le détail estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture et la réalisation de signalétique diverse, répartis comme suit:
— lot 1: fléchage — bâches — adhésifs et panneaux divers,
— lot 2: délettrage et lettrage de véhicules légers et camions bennes,
— lot 3: supports de communication — mâts voiles — pavillons.
Accord-Cadre sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Fléchage, bâches, adhésifs panneaux divers
Brève description:
— lot 1: fléchage — bâches — adhésifs et panneaux divers.
1 an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
Informations complémentaires:
Le lot nº 1 a été attribué pour un montant total de 11 645 EUR HT selon le détail estimatif.
Intitulé du lot: Délettrage — lettrage véhicules légers et camions benne
Brève description: — lot 2: délettrage et lettrage de véhicules légers et camions bennes.
Informations complémentaires:
Le lot nº 2 a été attribué pour un montant total de 3 424 EUR HT selon le détail estimatif.
Intitulé du lot: Supports de communication mats — voile — pavillons
Informations complémentaires:
Le lot nº 3 a été attribué pour un montant total de 7 462 EUR HT selon le détail estimatif.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Tous les documents relatifs au contrat sont disponibles à l'adresse ci-dessous: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, 100 avenue de Londres, CS 40548 62411, Béthune Cedex Tel: +33 0321615000 Mail: marches.publics@bethunebruay.fr.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Source: OJS 2018/S 019-039158 (2018-01-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Fournisseurs:
BR-Signs SAS Marketiq SAS Reprocolor
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Timbres, formules de chèque, billets de... Imprimés infalsifiables Tickets Autocollants et bandes publicitaires Équipements et appareils de radio, de... Matériel de télécommunications Équipement de traitement de données Supports d'informations Équipement de transport et produits...