Marché de fourniture d'energie, d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage et d'ECS

AFUL Sillon de Bretagne

Le présent appel d'offres concerne le marché de fourniture d'énergie, d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire pour le compte de l'AFUL du Sillon de Bretagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-10 Avis de marché
Avis de marché (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.Le marché est composé des prestations:P1, marché de comptageP2, maintenance et petit entretien.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: AFUL Sillon de Bretagne
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.harmoniehabitat.org 🌏
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: +33 251770943 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 📅
Date limite de soumission: 2017-05-23 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-143531
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'annonce est consultable sur le site de Harmonie Habitat: www.harmoniehabitat.org DCE téléchargeable gratuit et disponible a retirer: Soit depuis notre site internet: www.harmoniehabitat.org, rubrique «Appel d'offres en cours» Soit auprès d'Helio Graphic (DOCUWEST) — ZI Moulin des Landes, 2 rue Gutenberg, 44980 Sainte Luce sur Loire — Tél: 02 51 13 39 39 ou Fax: 02 51 13 39 30 Les frais de reproduction du DCE sont à prendre en charge par les entreprises. Les candidats sont fortement invités à s'identifier sur notre profil d'acheteur — lors du retrait du dossier ou ultérieurement — en communiquant une adresse courriel valide, faute de quoi ils ne pourront être informés des éventuels compléments, modifications, ajouts de document, report de dates limites ou réponses faites aux questions relatives à la consultation en cours, etc. Dans le cas où un candidat n'aurait pas inscrit son adresse courriel sur le profil d'acheteur ou aurait inscrit une adresse courriel inadaptée ou erronée et ce, quel qu'en soit le motif: — il est stipulé que ni l'acheteur ni la Plateforme ne sera tenu pour responsable du fait que ce candidat n'aura pu recevoir les messages éventuellement reçus par les autres — il incombera alors à ce candidat de faire diligence par lui-même pour en être tenu informé. Les plis contenant la candidature et l'offre, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé ou envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant la date et heures limites suivantes: mardi 23.5.2017 à 17:00 au plus tard Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Les plis seront envoyés par voie postale à l'adresse suivante: AFUL Sillon de Bretagne (siège Bureaux Harmonie Habitat) 8 avenue des Thébaudières 44800 Saint Herblain Les plis seront remis contre récepissé à l'adresse suivante: AFUL Sillon de Bretagne (Siège bureaux Harmonie Habitat) Entrée par le 1 avenue de l'Angevinière, Espace bureaux Sillon de Bretagne (coté arrêt de tramway: Sillon de Bretagne) 44800 Saint Herblain Les plis envoyés ou remis aux adresses indiquées ci-dessus porteront les mentions suivantes: Offre pour: «marche d'exploitation de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire» Entreprise: …………………………………… Lot: ………………. Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis L'enveloppe intérieure également cachetée contenant les éléments de la proposition portera les mentions suivantes: Consultation pour: Lot Entreprise: Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture Les envois sont acheminés sous la seule responsabilité des candidats. L'organisateur de la consultation ne peut être tenu pour responsable du dépassement du délai de remise des propositions. Les frais de transport des prestations sont à la charge des candidats. La transmission des offres au format électronique n'est pas autorisée. En cas d'omission, les pièces administratives manquantes devront être remises, si le maitre d'œuvre ou d'ouvrage en fait la demande, dans un délai de 48 heures, sous peine de non-conformité de la candidature. Renseignements techniques et administratifs Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 (quinze) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, leur demande par l'intermédiaire par écrit à l'adresse suivante: marches@harmoniehabitat.org Une réponse sera alors adressée par mail à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 7 (sept) jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres. Auprès du maître d'ouvrage pour les renseignements administratifs: Alycia Le Saux Téléphone: 02 51 77 09 43 — Télécopieur: 02 53 46 20 85 Courriel: marches@harmoniehabitat.org Auprès de l'Assistant à Maitre d'ouvrage pour les renseignements techniques: OTEIS ZAC des Hauts de Couëron 3 23 rue Jan Palach 44220 Coueron Téléphone: 02.51.77.86.40 Courriel: laurent.letondu@ oteis.fr et marion.legac@oteis.fr — visites sur site La visite de site est recommandée. Les visites sont proposées le jeudi 4.5.2017 ou le jeudi 11.5.2017 à 14:30. Lieu de RDV: Espace bureaux du Sillon — Entrée par le 1 avenue de l'Angevinière Côté du tramway — face à l'arrêt de tram Sillon de Bretagne — Saint Herblain Le titulaire ne saurait se prévaloir d'une connaissance insuffisante des lieux. Le titulaire ayant fait aucune remarque lors de la remise de son offre est réputé n'y avoir relevé aucune erreur ou omission de nature à modifier plus tard le montant des travaux. Pour tous renseignements complémentaires, veuillez contacter: AMO Oteis Conseil: M. Laurent Letondu Tel / +33 (0)6 13 11 32 57 laurent.letondu@oteis.fr Mme Marion Le Gac tel / +33 (0)6 68 60 18 59 marion.legac@oteis.fr Le titulaire ne saurait se prévaloir d'une connaissance insuffisante des lieux. Le titulaire ayant fait aucune remarque lors de la remise de son offre est réputé n'y avoir relevé aucune erreur ou omission de nature à modifier plus tard le montant des travaux. Pour tous renseignements complémentaires, veuillez contacter: AMO OTEIS conseil: M. Laurent Letondu tel / +33 (0)6 13 11 32 57 laurent.letondu@oteis.fr Mme Marion Le Gac tel / +33 (0)6 68 60 18 59 marion.legac@oteis.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne le marché de fourniture d'énergie, d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire pour le compte de l'AFUL du Sillon de Bretagne.
Quantité ou étendue:
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.
Le marché est composé des prestations:
P1, marché de comptage
P2, maintenance et petit entretien.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: E20170410
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sillon de Bretagne — Saint Herblain — Loire Atlantique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se référer au règlement de consultation:
«Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise ( Article 50 et 51 du Décret relatifs aux documents justificatifs et autres moyens de preuve).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, conformément à l'article 51 du Décret.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ou DC1).
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ou DC1), conformément à l'article 48 du Décret.
Pouvoir de la personne habilitée à signer au nom de l'entreprise ou de la société (ou Kbis).».
Situation économique et financière:
Se référer au règlement de consultation:
"Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article 44.III –IV du Décret du 25.3.2016 et les articles 2 et 3 de l’ arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:
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Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2);
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années;
L’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ".
Capacité technique et professionnelle:
Se référer au règlement de consultation:
«Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44.IV du décret du 25.3.2016 et l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, la nature des prestations et le type de contrat. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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En cas de cotraitance, chacun des intervenants au marché devra produire un dossier complet, comprenant l'ensemble des pièces énumérées ci-dessus.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.».
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur financière (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E20170410
Informations complémentaires
L'annonce est consultable sur le site de Harmonie Habitat: www.harmoniehabitat.org
DCE téléchargeable gratuit et disponible a retirer:
Soit depuis notre site internet: www.harmoniehabitat.org, rubrique «Appel d'offres en cours»
Soit auprès d'Helio Graphic (DOCUWEST) — ZI Moulin des Landes, 2 rue Gutenberg, 44980 Sainte Luce sur Loire — Tél: 02 51 13 39 39 ou Fax: 02 51 13 39 30
Les frais de reproduction du DCE sont à prendre en charge par les entreprises.
Les candidats sont fortement invités à s'identifier sur notre profil d'acheteur — lors du retrait du dossier ou ultérieurement — en communiquant une adresse courriel valide, faute de quoi ils ne pourront être informés des éventuels compléments, modifications, ajouts de document, report de dates limites ou réponses faites aux questions relatives à la consultation en cours, etc.
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Dans le cas où un candidat n'aurait pas inscrit son adresse courriel sur le profil d'acheteur ou aurait inscrit une adresse courriel inadaptée ou erronée et ce, quel qu'en soit le motif:
— il est stipulé que ni l'acheteur ni la Plateforme ne sera tenu pour responsable du fait que ce candidat n'aura pu recevoir les messages éventuellement reçus par les autres
— il incombera alors à ce candidat de faire diligence par lui-même pour en être tenu informé.
Les plis contenant la candidature et l'offre, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé ou envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant la date et heures limites suivantes:
mardi 23.5.2017 à 17:00 au plus tard
Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Les plis seront envoyés par voie postale à l'adresse suivante:
AFUL Sillon de Bretagne (siège Bureaux Harmonie Habitat)
8 avenue des Thébaudières
44800 Saint Herblain
Les plis seront remis contre récepissé à l'adresse suivante:
AFUL Sillon de Bretagne (Siège bureaux Harmonie Habitat)
Entrée par le 1 avenue de l'Angevinière,
Espace bureaux Sillon de Bretagne
(coté arrêt de tramway: Sillon de Bretagne)
Les plis envoyés ou remis aux adresses indiquées ci-dessus porteront les mentions suivantes:
Offre pour: «marche d'exploitation de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire»
Entreprise: ……………………………………
Lot: ……………….
Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis
L'enveloppe intérieure également cachetée contenant les éléments de la proposition portera les mentions suivantes:
Consultation pour:
Lot
Entreprise:
Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture
Les envois sont acheminés sous la seule responsabilité des candidats. L'organisateur de la consultation ne peut être tenu pour responsable du dépassement du délai de remise des propositions. Les frais de transport des prestations sont à la charge des candidats.
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La transmission des offres au format électronique n'est pas autorisée.
En cas d'omission, les pièces administratives manquantes devront être remises, si le maitre d'œuvre ou d'ouvrage en fait la demande, dans un délai de 48 heures, sous peine de non-conformité de la candidature.
Renseignements techniques et administratifs
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 (quinze) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, leur demande par l'intermédiaire par écrit à l'adresse suivante: marches@harmoniehabitat.org
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée par mail à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 7 (sept) jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Auprès du maître d'ouvrage pour les renseignements administratifs:
Alycia Le Saux
Téléphone: 02 51 77 09 43 — Télécopieur: 02 53 46 20 85
Auprès de l'Assistant à Maitre d'ouvrage pour les renseignements techniques:
OTEIS
ZAC des Hauts de Couëron 3
23 rue Jan Palach
44220 Coueron
Téléphone: 02.51.77.86.40
Courriel: laurent.letondu@ oteis.fr et marion.legac@oteis.fr
— visites sur site
La visite de site est recommandée. Les visites sont proposées le jeudi 4.5.2017 ou le jeudi 11.5.2017 à 14:30.
Lieu de RDV: Espace bureaux du Sillon — Entrée par le 1 avenue de l'Angevinière Côté du tramway — face à l'arrêt de tram Sillon de Bretagne — Saint Herblain
Le titulaire ne saurait se prévaloir d'une connaissance insuffisante des lieux. Le titulaire ayant fait aucune remarque lors de la remise de son offre est réputé n'y avoir relevé aucune erreur ou omission de nature à modifier plus tard le montant des travaux.
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Pour tous renseignements complémentaires, veuillez contacter:
AMO Oteis Conseil:
M. Laurent Letondu
Tel / +33 (0)6 13 11 32 57
Mme Marion Le Gac
tel / +33 (0)6 68 60 18 59
AMO OTEIS conseil:
tel / +33 (0)6 13 11 32 57

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 074-143531 (2017-04-10)
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