Marché cadre pour la maintenance des remontées mécaniques de la division production ingénierie hydraulique d'EDF

EDF SA — direction des achats groupe

Contrôles en exploitation, maintenance préventive et corrective des remontées mécaniques de la division production ingénierie hydraulique (DPIH) d'EDF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EDF SA — direction des achats groupe

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-09	Avis de marché
2018-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Brève description:

Contrôles en exploitation, maintenance préventive et corrective des remontées mécaniques de la division production ingénierie hydraulique (DPIH) d'EDF.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Ariège 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Isère 🏙️
Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — direction des achats groupe
Adresse postale: Agence achats hydraulique — 30 rue Ambroise Croizat
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://edf.com 🌏
Courrier électronique: bernard.coux@edf.fr 📧
Téléphone: +33 0479266804 📞
Fax: +33 0479266803 📠
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: http://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-408194
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Suite de l'article III.1.8: La constitution du groupement soumissionnaire lors de la remise des offres devra être la même que celle du groupement candidat suite à la publication européenne, sauf dans des cas justifiés et après acceptation préalable d'EDF. — Les membres du groupement doivent être les mêmes et présents tout au long de la vie du marché sauf dans des cas justifiés et après acceptation préalable d'EDF. En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). EDF accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»). Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement. La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com. Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF. Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la RFI_046817 associée, accessible dans le portail-achats. Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com. EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires

Suite de l'article III.1.8:

La constitution du groupement soumissionnaire lors de la remise des offres devra être la même que celle du groupement candidat suite à la publication européenne, sauf dans des cas justifiés et après acceptation préalable d'EDF.

— Les membres du groupement doivent être les mêmes et présents tout au long de la vie du marché sauf dans des cas justifiés et après acceptation préalable d'EDF.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). EDF accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com.

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la RFI_046817 associée, accessible dans le portail-achats.

Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com.

EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Téléphérique de Pragnères
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de maintenance sur site, notamment: réglementaire, préventive et corrective, contrôles en exploitation, réalisation des essais périodiques, contrôles non destructifs, grandes inspections.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: Deux options de durée de un an.
Intitulé du lot: Téléphérique de Naguilhes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphérique d'Izourt
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléphérique de Superbissorte
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Téléphérique des Bois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Funiculaire de Grandmaison
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Funiculaire de Montpezat
Numéro du lot: 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Téléphérique de Pragnères — 65120 Gedre.

Téléphérique de Naguilhes — 09110 Orlu.

Téléphérique d'Izourt — 09220 Auzat.

Téléphérique de Superbissorte — 73500 La Praz.

Téléphérique des Bois — 74400 Chamonix.

Funiculaire de Grandmaison — 38114 Vaujany.

Funiculaire de Montpezat — 07560 Montpezat Sous Bauzon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

En cas de candidature sous forme de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement fournit la déclaration sur l'honneur visée ci-dessus.

Situation économique et financière:

Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats remettent les renseignements ou documents justificatifs suivants:

1°) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2°) Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

3°) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats les renseignements ou documents suivants:

1°) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

2°) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

3°) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

4°) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;

5°) Le candidat produit des certificats de qualité attestant qu'il se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

Le candidat remet des certificats établis par des organismes indépendants, attestant qu'il se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale, se référant soit:

— au système de management environnemental et d'audit (EMAS) de l'Union européenne;

— soit à d'autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l'article 45 du règlement (CE) nº 1221/2009;

— soit à d'autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.

Les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres sont acceptés.

Lorsqu'un candidat n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, il propose des mesures équivalentes à celles requises.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: — Pas de garantie financière exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Modalités de financement sur ressources propres.

— Modalités de paiements:

Paiement suivant un échéancier de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Un candidat peut déposer une candidature sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques (désigné sous l'appellation «groupement momentané d'entreprises» en France) en précisant la nature du groupement («solidaires» ou «conjointes»), la composition et la répartition des lots entre les différents membres; toutefois:

— Une candidature sous forme de groupement, quel que soit la forme du groupement, entreprises solidaires ou conjointes, est soumise à l'information préalable d'EDF. L'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par EDF, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2) et les capacités techniques (III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.

— La définition des lots et leur répartition entre ses différents membres est soumise à l'information d'EDF.

La suite est mentionnée à la rubrique VI.3 du présent avis.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Critère 1:

Qualifications et/ou agréments en vigueur (ou en cours d'obtention) au titre de l'assurance qualité dans le domaine de la conception et/ou la maintenance des remontées mécaniques,

Critère 2:

Capacités techniques en maintenance préventive et curative des remontées mécaniques de type téléphérique et funiculaire dans chacun des domaines suivants:

a-Travaux de montage en structure et charpente métallique;

b-Travaux sur câbles de remontées mécaniques (reprises de tension, ancrage, déroulage, etc.);

c-Travaux de maintenance et/ou de mise en conformité sur constituants de sécurité;

d-Mécanique générale notamment sur les organes suivants: poulies, réducteurs, transmissions diverses, freins, etc.

e-Moteurs thermiques;

f-Systèmes oléo-hydrauliques;

g-Ouvrages de génie-civil en béton (réalisation, rénovation, etc.);

h-Moteurs électriques et systèmes électromécaniques;

i-Automatismes de contrôle-commande et puissance;

j-Contrôles et essais en exploitation;

Critère 3:

Capacités expertise et études techniques:

a-Expertises dans le domaine du génie civil béton;

b-Bureau d'étude conception mécanique;

Critère 4:

Agréments nécessaires, en cours de validité:

a-Contrôle non destructif de type CV, MT, CVDE (agrément Cofrend 2 ou équivalent).

b-Technicien Inspection Annuelle (agrément STRMTG).

c-Contrôleurs de câbles (agrément STRMTG).

Critère 5:

Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes:

Les candidats devront apporter la preuve qu'ils ont engagé une démarche auprès d'un organisme habilité pour la mise en place d'un système de management sécurité, santé et environnement; en fournissant, soit une attestation de l'organisme justifiant de l'obtention de la certification, soit la demande d'adhésion à un organisme délivrant la certification, avec un engagement à obtenir la certification au plus tard le 31.12.2017.

Les systèmes de management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes reconnus et donnant aux entreprises utilisatrices des garanties similaires aux systèmes tels que VCA;SCC; MASE; OSHAS ou systèmes équivalents.

NB: En cas de groupement momentané d'entreprises, les capacités seront évaluées au niveau du groupement.

Nombre de participants à envisager: 8
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: https://pha.edf.com
Adresse postale: Agence Achats Hydraulique — 30 rue Ambroise Croizat
Pays: Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des Achats Groupe
Commune postale: Chambéry cedex

Référence
Informations complémentaires

Suite de l'article III.1.8:

La constitution du groupement soumissionnaire lors de la remise des offres devra être la même que celle du groupement candidat suite à la publication européenne, sauf dans des cas justifiés et après acceptation préalable d'EDF.

— Les membres du groupement doivent être les mêmes et présents tout au long de la vie du marché sauf dans des cas justifiés et après acceptation préalable d'EDF.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). EDF accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com.

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la RFI_046817 associée, accessible dans le portail-achats.

Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com.

EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 198-408194 (2017-10-09)

Avis d'attribution de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Contrôles en exploitation, maintenance préventive et corrective des remontées mécaniques de la Division production ingénierie hydraulique (DPIH) d'EDF.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDf SA — direction des achats groupe
Contact
Téléphone: +33 479266804 📞
Fax: +33 479266803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-414955
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-408194
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 2 options de durée d'1 an.
Brève description:

Prestations de maintenance sur site, notamment: réglementaire, préventive et corrective, contrôles enexploitation, réalisation des essais périodiques, contrôles non destructifs, grandes inspections.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Téléphérique de Pragnères — 65120 Gèdre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Mecamont Hydro
Adresse postale: 999 route des Usines
Commune postale: Lannemezan
Code postal: 65300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562407711 📞
Courrier électronique: eric.menvielle@mecamont.com 📧
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: www.mecamont.com 🌏
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom: Poma SAS
Adresse postale: 109 rue Aristide Bergès
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Téléphone: +33 601133435 📞
Courrier électronique: guillaume.bragoni@poma.net 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: www.poma.net 🌏
Nom: Joly et Philippe
Adresse postale: 243 route des Chênes
Commune postale: Gilly-sur-Isère
Code postal: 73200
Téléphone: +33 479100510 📞
Courrier électronique: francoisdalliet@joly-et-philippe.com 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: www.joly-et-philippe.com 🌏
Nom: Smop
Adresse postale: 4 chemin de la Plaine
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Téléphone: +33 476989141 📞
Courrier électronique: perrot_stephane@ste-mop.com 📧
Adresse Internet: www.ste-smop.com 🌏
Nom: Mbtm
Adresse postale: 209 route de Fourvoirie
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Téléphone: +33 685667898 📞
Courrier électronique: jean-michel.mellet@mbtm.fr 📧
Adresse Internet: www.mbtm.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859 France
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 183-414955 (2018-09-20)

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