Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réseaux d'eau et d'assainissement

Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour l'étude et/ou le suivi de travaux d'extension, de création, de renouvellement, de renforcement, de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur l'ensemble du périmètre de l'agglomération. Le prestataire réalisera des missions conforme à la loi MOP: éléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages d'infrastructure.
Le marché inclut des missions complémentaires:
Ordonnancement, pilotage et coordination; détermination des coûts d'exploitation et de maintenance;
Établissement des spécifications techniques des commandes de travaux topographiques et de reconnaissance géologiques et géotechniques;
Assistance au maître de l'ouvrage pour les opérations de mise en service;
Consultation du guichet unique et déclaration de projet de travaux et suivi des investigations complémentaires préalables aux travaux;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artelia
• Geoscan Sud-Est
• Groupement Gaxieu/Artelia/Geoscan/structure et Réhabilitation
• Structure et Rehabilitation

Qui ?

• Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en génie civil › Services de conseil en matière d'infrastructure

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-05	Avis de marché
2017-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour l'étude et/ou le suivi de travaux d'extension, de création, de renouvellement, de renforcement, de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur l'ensemble du périmètre de l'agglomération. Le prestataire réalisera des missions conforme à la loi MOP: éléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages d'infrastructure. Le marché inclut des missions complémentaires: Ordonnancement, pilotage et coordination; détermination des coûts d'exploitation et de maintenance; Établissement des spécifications techniques des commandes de travaux topographiques et de reconnaissance géologiques et géotechniques; Assistance au maître de l'ouvrage pour les opérations de mise en service; Consultation du guichet unique et déclaration de projet de travaux et suivi des investigations complémentaires préalables aux travaux;

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Adresse postale: 39 boulevard de Verdun, CS 30567
Code postal: 34536
Commune postale: Béziers
Contact
Adresse Internet: http://www.beziers-mediterranee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beziers-agglo.org 📧
URL des documents: http://cabeme.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cabeme.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date limite de soumission: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-264480
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Procédure relancée suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé aux horaires d'accueil (8:00-12:00 et 13:30-17:30) ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération, Béziers Méditerranée, cellule Marchés Publics, quai Ouest, 39 boulevard de Verdun CS 30567 34536 Béziers Cedex. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://cabeme.marcoweb.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2017021 Le prestataire se présente sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotées des compétences nécessaires à la réalisation des études, notamment avec la présence d'un spécialiste ayant de l'expérience en matière de réseaux visitables, d'hydraulique, de traitement des eaux, génie civil, électromécanique et en marchés publics. Conformément aux articles 55 et 68 du décret 25.3.2016, la vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financières et des capacités techniques et professionnelles des candidats pourra être effectuée à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché inclut des missions complémentaires:

Ordonnancement, pilotage et coordination; détermination des coûts d'exploitation et de maintenance;

Établissement des spécifications techniques des commandes de travaux topographiques et de reconnaissance géologiques et géotechniques;

Assistance au maître de l'ouvrage pour les opérations de mise en service;

Consultation du guichet unique et déclaration de projet de travaux et suivi des investigations complémentaires préalables aux travaux;

Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Minimum HT 200 000 EUR: Maximum HT 900 000 EUR. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: études préliminair/avp/pro/act/visa/det/aor+ missions complémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 34536 Béziers .

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 dans sa dernière version ou forme libre).;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: Kbis de moins de 3 mois, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis);

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Effectif global du candidat sur un an et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste de références représentatives des prestations objet du présent accord-cadre et de sa complexité, correspondant à des missions de maîtrise dœuvre portant sur des travaux de réseaux d'eau et d'assainissement visitables. Les références présentées concernent des réalisations effectuées au cours des 3 dernières années, avec précision du montant, de la date et du destinataire, public ou privé ;

Opqibi 1302: études de réseaux complexes de distribution d'eau;

OPQIBI 1304: études de réseaux complexes d'assainissement;

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget annexe de l'eau et de l'assainissement en cours de la CABM et/ou de subventions et/ou d'un emprunt.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cabeme.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://cabeme.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Adresse postale: 39 boulevard de Verdun, CS 30567
Téléphone: +33 499413330 📞
Courrier électronique: marchespublics@beziers-mediterranee.fr 📧
Fax: +33 499413303 📠
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://cabeme.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure relancée suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé aux horaires d'accueil (8:00-12:00 et 13:30-17:30) ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération, Béziers Méditerranée, cellule Marchés Publics, quai Ouest, 39 boulevard de Verdun CS 30567 34536 Béziers Cedex.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://cabeme.marcoweb.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2017021

Le prestataire se présente sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotées des compétences nécessaires à la réalisation des études, notamment avec la présence d'un spécialiste ayant de l'expérience en matière de réseaux visitables, d'hydraulique, de traitement des eaux, génie civil, électromécanique et en marchés publics. Conformément aux articles 55 et 68 du décret 25.3.2016, la vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financières et des capacités techniques et professionnelles des candidats pourra être effectuée à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 129-264480 (2017-07-05)

Avis d'attribution de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour l'étude et/ou le suivi de travaux d'extension, de création, de renouvellement, de renforcement, de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur l'ensemble du périmètre de l'agglomération. Le prestataire réalisera des missions conforme à la loi MOP: éléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages d'infrastructure. Le marché inclut des missions complémentaires: ordonnancement, pilotage et coordination; détermination des coûts d'exploitation et de maintenance; établissement des spécifications techniques des commandes de travaux topographiques et de reconnaissance géologiques et géotechniques; assistance au maître de l'ouvrage pour les opérations de mise en service; consultation du guichet unique et déclaration de projet de travaux et suivi des investigations complémentaires préalables aux travaux;

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473877
Se réfère à l'avis: 2017/S 129-264480
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Contrat signé le 10.11.17. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bons de commande Montant annuel HT minimum: 200 000 EUR. Montant annuel HT maximum: 900 000 EUR. Montant toutes reconductions HT minimum: 800 000 EUR. Montant toutes reconductions HT maximum: 3 600 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de Maîtrise d'oeuvre pour l'étude et/ou le suivi de travaux d'extension, de création, de renouvellement, de renforcement, de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur l'ensemble du périmètre de l'agglomération.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
Nom: Groupement Gaxieu/Artelia/Geoscan/structure et Réhabilitation
Adresse postale: 1 B place des Alliés, CS 50676
Commune postale: Béziers Cedex
Code postal: 34537
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467092610 📞
Courrier électronique: bet.34@gaxieu.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Artelia
Commune postale: Boujan-sur-Libron
Code postal: 34760
Téléphone: +33 467761270 📞
Nom: Geoscan Sud-Est
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Structure et Réhabilitation
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Contrat signé le 10.11.17.

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Marché à bons de commande

Montant annuel HT minimum: 200 000 EUR.

Montant annuel HT maximum: 900 000 EUR.

Montant toutes reconductions HT minimum: 800 000 EUR.

Montant toutes reconductions HT maximum: 3 600 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 227-473877 (2017-11-22)

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