Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— Portes automatiques piétonnes
— barrières automatiques
— portails coulissant et battant motorisés
— rideaux métalliques motorisés.
la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Lot 2: Site des Alpes (Digne et Gap)
Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 2 « Site des Alpes (Digne et Gap) » en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 euro Ht).
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16.
La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance Portes Piétonnes, Barrières, Portails et Rideaux automatiques
86-2017”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— portes automatiques piétonnes,
— barrières automatiques,
— portails coulissant et battant motorisés,
—...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— portes automatiques piétonnes,
— barrières automatiques,
— portails coulissant et battant motorisés,
— rideaux métalliques motorisés.
La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
— Lot 1: sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat,
— Lot 2: site des Alpes (Digne et Gap). Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en œuvre une procédure adaptée pour le lot 2 «Site des Alpes (Digne et Gap)» en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 252 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Prix (pondération): 60 points
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Oui. Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires...”
Description des options
Oui. Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 117-234922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0233
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Date de conclusion du contrat: 2017-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Copas systèmes Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 38487023400018
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475444444📞
Fax: +33 475444424 📠
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Le montant indiqué dans le bloc 5 est un montant estimatif sur la part forfaitaire. Rappel: l'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 134-306015 (2018-07-11)