Maintenance et réparation des deux roues électriques
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Maintenance et réparation des deux roues électriques.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-26 | Avis de marché |
| 2018-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters et cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: NCA-17-0460
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-430652
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1 du Règlement de Consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement par la plateforme ou par mail à:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Metropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction des contrats Publics/Marchés publics 45 Rue Gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice,
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 208-430652 (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters et cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: NCA-17-0460
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Maintenance et réparation des deux roues électriques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-430652
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Maintenance et réparation des deux roues électriques.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'Accord-Cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum fixé en valeur. Le montant HT minimum est: 10 000,00 euro.
La durée initiale est de 2 ans.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 1 reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1 du Règlement de Consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement par la plateforme ou par mail à:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Metropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction des contrats Publics/Marchés publics 45 Rue Gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres
cf art 7 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice,
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Avis d'attribution de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation a pour objet: maintenance et réparation des 2 roues électriques.
Valeur totale du marché: 50 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-081004
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-430652
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 037-081004 (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation a pour objet: maintenance et réparation des 2 roues électriques.
Valeur totale du marché: 50 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-081004
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-430652
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 29.1.2018.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum fixé en valeur. Le montant HT minimum est: 10 000 EUR.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 29.1.2018.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Côte d'Azur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 9.2.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 037-081004 (2018-02-19)
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