Location maintenance de véhicules neufs 9 lots

Centre hospitalier Henri Guérin

Lot 1 location maintenance de 30 véhicules neufs de type berline.
Lot 2 location maintenance de 12 véhicules neufs de type minibus 9 places -coffre grand volume.
Lot 3 location maintenance d'un véhicule neuf de type VSL, aménagé TPMR.
Lot 4 location maintenance d'un véhicule neuf de type minibus 8 places.
Lot 5 location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire.
Lot 6 location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon.
Lot 7 location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon châssis cabine.
Lot 8 location maintenance d'un véhicule neuf de type mini monospace 7 places.
Lot 9 location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire 5 places électrique forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 36 mois à compter du 1.1.2018.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 993 600 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-07 Avis de marché
Avis de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Brève description:
Lot 1 location maintenance de 30 véhicules neufs de type berline. Lot 2 location maintenance de 12 véhicules neufs de type minibus 9 places -coffre grand volume. Lot 3 location maintenance d'un véhicule neuf de type VSL, aménagé TPMR. Lot 4 location maintenance d'un véhicule neuf de type minibus 8 places. Lot 5 location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire. Lot 6 location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon. Lot 7 location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon châssis cabine. Lot 8 location maintenance d'un véhicule neuf de type mini monospace 7 places. Lot 9 location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire 5 places électrique forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 36 mois à compter du 1.1.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 993 600 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Véhicules de transport de patients 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Henri Guérin
Adresse postale: quartier Barnenq
Code postal: 83390
Commune postale: Pierrefeu-du-Var
Contact
Adresse Internet: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ch-pierrefeu.fr 📧
Téléphone: +33 494331815 📞
Fax: +33 494331894 📠
URL des documents: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chhg.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356416
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 location maintenance de 30 véhicules neufs de type berline.
Lot 2 location maintenance de 12 véhicules neufs de type minibus 9 places -coffre grand volume.
Lot 3 location maintenance d'un véhicule neuf de type VSL, aménagé TPMR.
Lot 4 location maintenance d'un véhicule neuf de type minibus 8 places.
Lot 5 location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire.
Lot 6 location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon.
Lot 7 location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon châssis cabine.
Lot 8 location maintenance d'un véhicule neuf de type mini monospace 7 places.
Lot 9 location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire 5 places électrique forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 36 mois à compter du 1.1.2018.
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Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 993 600 EUR.
Valeur totale estimée: 993 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance de 30 véhicules neufs de type berline
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location maintenance de 30 véhicules neufs de type berline — voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 416 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 6 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Location maintenance de 12 véhicules neufs de type minibus 9 places — coffre grand volume
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location maintenance de 12 véhicules neufs de type minibus 9 places- voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 345 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type VSL, aménagé TPMR
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type VSL, aménagé TPMR- voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 35 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type minibus 8 places
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type minibus 8 places (garage) — voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire service ateliers — voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon
Numéro du lot: 6
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon Service Intérieur voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon châssis cabine
Numéro du lot: 7
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type fourgon châssis cabine voir descriptif CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 51 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type mini monospace 7 places
Numéro du lot: 8
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type mini monospace 7 places voir descriptif CCTP.
Intitulé du lot: Location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire 5 places électrique
Numéro du lot: 10
Brève description:
Location maintenance d'un véhicule neuf de type utilitaire 5 places — électrique voir descriptif CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: budget de fonctionnement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chhg.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Henri Guerin cellule des marchés
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 17 véhicules.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 174-356416 (2017-09-07)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
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