Location, installation et maintenance de fontaines à eau et fourniture de consommables associés pour l'université d'Aix -Marseille

Université d'Aix-Marseille

Le présent marché a pour objet la location, installation et maintenance de fontaines à eau et fourniture des consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. (Cf. Annexe 1 du CCTP — liste des sites).
La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
Lot nº 1: location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille.
Lot nº 2: location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d'eau potable et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAJ ELIS

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-22	Avis de marché
2018-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distributeurs de boissons
Numéro de référence: AMU199-2017
Brève description:

Le présent marché a pour objet la location, installation et maintenance de fontaines à eau et fourniture des consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. (Cf. Annexe 1 du CCTP — liste des sites). La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous. Lot nº 1: location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. Lot nº 2: location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d'eau potable et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots. Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Distributeurs de boissons 📦
Code CPV supplémentaire: Distributeurs de boissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359964&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359964&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359964&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-522861
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le montant indiqué ci-dessus («Valeur estimée» rubrique II.2.6) correspond à l'estimation sur 4 ans (en cas de reconduction).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.

Lot nº 1: location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille.

Lot nº 2: location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d'eau potable et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille.

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Intitulé du lot: Lot 1: location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Éléments de volumétrie (données non contractuelles):

Pour le lot 1: quantité: le nombre de fontaines est estimé à environ 73 sur l'ensemble des sites de l'université d'Aix-Marseille.

Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle):

Pour le lot 1: montant estimatif annuel 28 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Date prévisionnelle de notification: début mars 2018.

Description des options:

Marché de fourniture complémentaire: Conformément à l'article 30.I.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus («Valeur estimée» rubrique II.2.6) correspond à l'estimation sur 4 ans (en cas de reconduction).

Intitulé du lot: Lot 2: location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d'eau potable et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille
Numéro du lot: 2
Brève description:

Éléments de volumétrie (données non contractuelles): pour le lot 2: quantité: le nombre de fontaines est estimé à environ 35 sur l'ensemble des sites de l'université d'Aix-Marseille.

Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle): pour le lot 2: montant estimatif annuel 9 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description des options:

Marché de fourniture complémentaire: conformément à l'article 30.I.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus («Valeur estimée» rubrique Ii.2.6) correspond à l'estimation sur 4 ans (en cas de reconduction).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université d'Aix-Marseille (cf. Annexe 1 du CCTP-Liste des sites).

Université d'Aix-Marseille (cf. annexe 1 du CCTP-Liste des sites).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Université d'aix-marseille (Amu).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359964&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359964&orgAcronyme=f2h 🌏
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359964&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure.

En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407, (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.

(* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.).

Le référent concernant ce marché est: Arkia Belhadi, pôle des marchés publics. Courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr.

Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plateforme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation (RC),

— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du RC,

— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP.

Pour information, une visite facultative est prévue sur les deux lots conformément à l'article 7 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 248-522861 (2017-12-22)

Avis d'attribution de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la location, installation et maintenance de fontaines à eau et fourniture des consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. (Cf. annexe 1 du CCTP — liste des sites). La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous: — lot nº 1: location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille, — lot nº 2: location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d'eau potable et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots. Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 bd Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-451069
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-522861
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille,

— lot nº 2: location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d'eau potable et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots. Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Intitulé du lot: Lot 1: Location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes et consommables associés pour l'université d'Aix-Marseille
Brève description:

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots. Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Éléments de volumétrie (données non contractuelles): pour le lot 1: quantité: le nombre de fontaines est estimé à environ 73 sur l'ensemble des sites de l'université d'Aix-Marseille.

Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle), pour le lot 1: montant estimatif annuel 28 000 EUR HT.

Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université d'Aix-Marseille (cf. annexe 1 du CCTP — liste des sites).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-13 📅
Nom: Maj elis
Numéro d'enregistrement national: 77573383501313
Adresse postale: 31 chemin latéral au Chemin de Fer
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

Source: OJS 2018/S 199-451069 (2018-10-12)

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