Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de papier à usage bureautique
CNMSS
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour imprimantes bureautiques, moteurs d'impression hauts volumes, photocopieurs, télécopieurs et machine de mise sous pli.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNMSS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-23 | Avis de marché |
| 2018-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 1777031
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cnmss.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@cnmss.fr 📧
Téléphone: +33 0494163714 📞
Fax: +33 0494163959 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_xGs7CYLUq7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332006
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 247 avenue Jacques Cartier — 83090 Toulon Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (test des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009004500014
Contact
Point de contact: DSG/Service achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Environ 4 mois avant échéance du contrat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 45110
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 161-332006 (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 1777031
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour imprimantes bureautiques, moteurs d'impression hauts volumes, photocopieurs, télécopieurs et machine de mise sous pli.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cnmss.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@cnmss.fr 📧
Téléphone: +33 0494163714 📞
Fax: +33 0494163959 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_xGs7CYLUq7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332006
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Fourniture d'échantillons demandée.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 247 avenue Jacques Cartier — 83090 Toulon Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les DC1 et DC2 peuvent être téléchargés à partir des liens suivants: http://www.economie.gouv.fr/daj
Lettre de candidature ou DC1, comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché, la nature du groupement, l'identification des membres du groupement et la déclaration sur l'honneur.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour présenter les autres membres du groupement. Les membres du groupement devront remettre les documents, attestations et renseignements mentionnées au présent paragraphe.
Afficher plus
Déclaration du candidat ou DC2, dûment renseignée de manière précise et exhaustive.
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années.
Liste des principales références datées, chiffrées et vérifiables, sur les 3 dernières années dans le domaine du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (test des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009004500014
Contact
Point de contact: DSG/Service achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Environ 4 mois avant échéance du contrat.
Fourniture d'échantillons demandée.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 45110
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 161-332006 (2017-08-23)
Avis d'attribution de marché (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: servicedesmarches@cnmss.fr 📧
Téléphone: +33 494163714 📞
Fax: +33 494163959 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069630
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332006
Numéro JO-S: 32
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 247 avenue Jacque Vartier, 83090 Toulon Cedex 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DSG/service achat
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 45110
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 032-069630 (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: servicedesmarches@cnmss.fr 📧
Téléphone: +33 494163714 📞
Fax: +33 494163959 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069630
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332006
Numéro JO-S: 32
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 247 avenue Jacque Vartier, 83090 Toulon Cedex 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DSG/service achat
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 45110
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 032-069630 (2018-02-13)
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