Laits
Ville de Nice
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Achat de laits, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ville de Nice
- • Lait et crème fraîche › Lait
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-12 | Avis de marché |
| 2018-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lait
Numéro de référence: VDN-17-0708
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lait 📦
Code CPV supplémentaire: Lait 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 đź“…
Date limite de soumission: 2017-11-14 đź“…
Date de publication: 2017-10-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409054
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
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“Achat de laits, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la...”
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“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
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“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— montant minimum HT: 15 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 60 000 EUR.”
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.”
“La durée initiale est de 1 an.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).”
“La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Cf. Article 5.1 du règlement de consultation.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
“Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Référence
Informations complémentaires
“Conditions de remise des plis cf. Article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative...”
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Source: OJS 2017/S 199-409054 (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lait
Numéro de référence: VDN-17-0708
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lait 📦
Code CPV supplémentaire: Lait 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 đź“…
Date limite de soumission: 2017-11-14 đź“…
Date de publication: 2017-10-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409054
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
“Achat de laits, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la...”
Afficher plus (7)
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— montant minimum HT: 15 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 60 000 EUR.”
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.”
“La durée initiale est de 1 an.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).”
“La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Cf. Article 5.1 du règlement de consultation.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
“Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Référence
Informations complémentaires
“Conditions de remise des plis cf. Article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative...”
Source: OJS 2017/S 199-409054 (2017-10-12)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
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Valeur totale du marché: 32834.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 đź“…
Date de publication: 2018-02-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053323
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409054
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Nombre de plis reçu dans les délais: 3 dont 1 copie de sauvegarde. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Afficher plus
“Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité....”
Afficher plus
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): les performances en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-22 đź“…
Référence
Informations complémentaires
“Nombre de plis reçu dans les délais: 3 dont 1 copie de sauvegarde. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum...”
Afficher plus
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— montant minimum HT: 15 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 60 000 EUR.”
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
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“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29.1.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis...”
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“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4”
“Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19”
“Mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les Affaires Régionales
Adresse postale: place FĂ©lix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 đź“
Source: OJS 2018/S 025-053323 (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Valeur totale du marché: 32834.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 đź“…
Date de publication: 2018-02-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053323
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409054
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Nombre de plis reçu dans les délais: 3 dont 1 copie de sauvegarde. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
“Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité....”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): les performances en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-22 đź“…
Référence
Informations complémentaires
“Nombre de plis reçu dans les délais: 3 dont 1 copie de sauvegarde. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum...”
“Les montants minimum et maximum sont:”
Afficher plus (3)
“— montant minimum HT: 15 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 60 000 EUR.”
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29.1.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis...”
Afficher plus (4)
“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4”
“Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19”
“Mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org”
Nom: Préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les Affaires Régionales
Adresse postale: place FĂ©lix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 đź“
Source: OJS 2018/S 025-053323 (2018-02-02)
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