L'exécution du service de transport scolaire pour le circuit 21 352 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Sernin-du-Plain — Saint-Gervais-sur-Couches, et pour le circuit 21 354 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Gervais-sur-Couches
Le Grand Autunois Morvan
Le marché a pour objet l'exécution du service de transport scolaire pour le circuit 21 352 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Sernin-du-Plain — Saint-Gervais-sur-Couches, et pour le circuit 21 354 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Gervais-sur-Couches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.simo@grandautunoismorvan.fr 📧
Téléphone: +33 385868052 📞
Fax: +33 385868085 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174509
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Service de transport scolaire pour le circuit 21 352 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Sernin-du-Plain — Saint-Gervais-sur-Couches
Numéro du lot: 1
Brève description: Effectif prévisionnel à transporter: 56 élèves.
Description des options: En application de l'article 30 I 7
Intitulé du lot: L'exécution du service de transport scolaire pour le circuit 21 354 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Gervais
Numéro du lot: 2
Brève description: Effectif prévisionnel: 15 élèves.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 089-174509 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Le marché a pour objet l'exécution du service de transport scolaire pour le circuit 21 352 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Sernin-du-Plain — Saint-Gervais-sur-Couches, et pour le circuit 21 354 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Gervais-sur-Couches.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.simo@grandautunoismorvan.fr 📧
Téléphone: +33 385868052 📞
Fax: +33 385868085 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174509
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Service de transport scolaire pour le circuit 21 352 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Sernin-du-Plain — Saint-Gervais-sur-Couches
Numéro du lot: 1
Brève description: Effectif prévisionnel à transporter: 56 élèves.
Description des options: En application de l'article 30 I 7
Intitulé du lot: L'exécution du service de transport scolaire pour le circuit 21 354 Saint-Maurice-lès-Couches — Saint-Gervais
Numéro du lot: 2
Brève description: Effectif prévisionnel: 15 élèves.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
— la licence communautaire ou la licence de transport intérieur conformément à l'article L. 3411-1 du code des transports (ou à défaut justification des mesures mises en œuvre par le candidat en vue d'obtenir l'un ou l'autre de ces documents au plus tard à la date de notification du marché si son offre est retenue),
Afficher plus
— l'attestation d'inscription au registre national des transporteurs.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 089-174509 (2017-05-05)
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