Installation d'équipements de diffusion d'informations Voyageurs sur le réseau de la Régie des Transports métropolitains
Le présent accord-cadre a pour objet l'installation d'équipements de diffusion d'informations Voyageurs sur le réseau de la Régie des Transports métropolitains. Il s'agit d'un accord-cadre en procédure négociée avec mise en concurrence en application de l'article 42.1°.c) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ci-après «l'ordonnance») et des articles 26.2° et 74 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ci-après «DRMP»).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2017-08-31
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Avis de marché
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