Groupement de commandes relatif à la fourniture de produits pour alimentation particulière
Centre hospitalier
La consultation relative à la fourniture de produits pour alimentation particulière est composée de 50 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bledina
- • Cyranie
- • Fresenius KABI
- • Lactalis Nutrition Santé
- • Les Repas Sante
- • Mada
- • Nestle Health Science France
- • Nutricia Nutrition Clinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-25 | Avis de marché |
| 2018-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: 2017-86
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063494 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343800&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343800&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291767
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits pour alimentation particulière
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement une fois 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des établissements adhérents figure en annexe 1.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (évaluée sur la base des fiches techniques et des échantillons transmis)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670011100013
Nom du pouvoir adjudicateur: Coordonnateur du groupement: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche — BP 40252
Pays: fr42 🏙️
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316842&orgAcronyme=x7c 🌏
Point de contact: La liste des établissements adhérents au groupement de commandes figure en annexe 1.
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343800&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Téléphone: +33 3388063494 📞
Pays: fr421 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques — Cellule des marchés
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 142-291767 (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: 2017-86
Brève description:
La consultation relative à la fourniture de produits pour alimentation particulière est composée de 50 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063494 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343800&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343800&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291767
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78, 79 et 80 du décret susvisé, les marchés seront établis sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec quantités minimales et maximales.
Les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans l'annexe nº 7 «Catalogue des besoins».
Ces dernières peuvent varier comme suit:
— quantités minimum = quantités annuelles / 2,
— quantités maximum = quantités annuelles X 2.
Ils sont conclus du 1.3.2018 au 28.2.2019.
La présentation d'échantillons n'est pas demandée au moment du dépôt des offres, mais fera l'objet d'une demande particulière adressée aux fournisseurs, après examen des offres financières et des fiches techniques qui devront être complètes.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits pour alimentation particulière
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement une fois 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des établissements adhérents figure en annexe 1.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (évaluée sur la base des fiches techniques et des échantillons transmis)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670011100013
Nom du pouvoir adjudicateur: Coordonnateur du groupement: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche — BP 40252
Pays: fr42 🏙️
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316842&orgAcronyme=x7c 🌏
Point de contact: La liste des établissements adhérents au groupement de commandes figure en annexe 1.
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343800&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Téléphone: +33 3388063494 📞
Pays: fr421 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques — Cellule des marchés
Référence
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78, 79 et 80 du décret susvisé, les marchés seront établis sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec quantités minimales et maximales.
Les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans l'annexe nº 7 «Catalogue des besoins».
Ces dernières peuvent varier comme suit:
— quantités minimum = quantités annuelles / 2,
— quantités maximum = quantités annuelles X 2.
Ils sont conclus du 1.3.2018 au 28.2.2019.
La présentation d'échantillons n'est pas demandée au moment du dépôt des offres, mais fera l'objet d'une demande particulière adressée aux fournisseurs, après examen des offres financières et des fiches techniques qui devront être complètes.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
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Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039053
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291767
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les lots nº 3 et 8 ont été déclarés infructueux.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des établissements adhérents figure en annexe 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
2017-12-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Coordonnateur du groupement: centre hospitalier de Haguenau
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 019-039053 (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039053
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291767
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les lots nº 3 et 8 ont été déclarés infructueux.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des établissements adhérents figure en annexe 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
2017-12-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Coordonnateur du groupement: centre hospitalier de Haguenau
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
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