Groupement de commandes portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques

Université de Lorraine

Fourniture d'abonnements à des périodiques français et étrangers aux formats papier et électronique et de ressources numériques pour l'université de Lorraine, l'université de Bourgogne et l'université de Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO — information services

Qui ?

• Université de Lorraine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-12	Avis de marché
2017-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 17B31
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Ile du Saulcy, BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 372740301 📞
Fax: +33 372740303 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329758&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144786
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Valeur estimée HT: 720 585 EUR par an. Le lot fait l'objet d'un accord-cadre au sens des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Sur le fondement du cahier des clauses particulières, chaque établissement signe un contrat qui prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 79 et 80 du décret 2016-360, et est conclu avec un seul titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 866 245 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Périodiques français sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées en France.

Valeur estimée hors TVA: 720 585 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit 3 fois par période de 12 mois. La dernière période de reconduction identique pour l'ensemble des établissements se terminera au 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Valeur estimée HT: 720 585 EUR par an.

Le lot fait l'objet d'un accord-cadre au sens des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Sur le fondement du cahier des clauses particulières, chaque établissement signe un contrat qui prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 79 et 80 du décret 2016-360, et est conclu avec un seul titulaire.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Périodiques étrangers sous format papier, ou sous format électronique, ou accessibles à la fois sous format papier et électronique et ressources numériques éditées à l'étranger.

Valeur estimée hors TVA: 1 145 660 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée HT: 1 145 660 EUR par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lorraine, Bourgogne et Franche Comté.

Lorraine, Bourgogne, Franche-Comté

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— La lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé: formulaire DC1 joint au dossier de consultation) complétée dûment datée et signée comprenant:

— le nom et l'adresse du candidat;

— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.

— La déclaration du candidat (modèle recommandé: formulaire DC2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2 );

— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— Une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Maison de l'Université, BP 27877
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Pays: Bourgogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: Franche-Comté 🏙️
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329758&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Maison de l'université Ile-du-Saulcy, BP 80794
Pays: Lorraine 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2018 ou avril 2021 en cas de reconduction.

L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.

La présente consultation est lancée par l'université de Lorraine, l'université de Bourgogne et l'université de Franche-Comté.

L'Université de Lorraine est coordonnateur du groupement et assure la réalisation et la coordination de la procédure.

Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite,

Soit via la plateforme de dématérialisation,

Soit à l'adresse suivante:

Université de Lorraine

Direction des achats et marchés publics

service achats et marchés publics du site de Metz

Maison de l'université

Ile du Saulcy, BP 80794

57012 Metz Cedex

Adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr

cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le vendredi 5.5.2017 à 16:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.

Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier:

— Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier.

Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements

Complémentaires éventuels;

— par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale.

Les réponses seront également mises en ligne à l'adresse indiquée ci-dessous.

Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.

Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante:

https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 17b31 et valider ladite recherche.

Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée dans ce présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2017/S 075-144786 (2017-04-12)

Avis d'attribution de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 464 980 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: maison de l'Université, Île du Saulcy, BP 80794

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390987
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-144786
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

La date d'attribution des accords-cadres par la commission du groupement est le 20.6.2017. Pour chaque établissement concerné, les contrats attribués sont des accords — cadres conclus pour 12 mois reconductible 3 fois. La dernière période de reconduction identique pour l'ensemble des établissements se terminera au 31.12.2021. Pour chaque lot, les montants indiqués dans la rubrique «Valeur totale finale (HT)» sont des montants estimatifs car les accords-cadres sont conclus sans montant minimum, ni maximum. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lorraine, Bourgogne et Franche-Comté.

Lorraine, Bourgogne, Franche-Comté.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le suivi des incidents de l'ensemble des périodiques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Complétude, qualité et pertinence du catalogue en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion et de suivi des commandes en ligne
Ergonomie d'utilisation de l'interface du site web
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le le suivi des incidents de l'ensemble des périodiques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: maison de l'Université, BP 27877
Pays: Bourgogne 🏙️
Franche-Comté 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Source: OJS 2017/S 191-390987 (2017-10-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (7)

Journaux (4)