Gestion du patrimoine végétal du département de l'Essonne

Conseil général de l'Essonne

La consultation concerne les prestations de gestion du patrimoine végétal de l'ensemble du territoire du département de l'essonne nécessaires à la gestion, la conservation, la modernisation et la mise en sécurité des structures paysagères et du patrimoine arboré planté ou naturel des différents sites départementaux notamment ceux des bâtiments départementaux, des sites historiques, des collèges et bords de routes. La consultation sur appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016/360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La consultation n'est pas découpée en tranches et ne fait pas l'objet d'un découpage en parties ou en phases. Elle est décomposée en 11 lots traités par marchés séparés. Les présents accord-cadres mono-attributaires sont conclus avec un minimum et avec un maximum définis en valeur à l'acte d'engagement propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-31 Avis de marché
2017-04-04 Avis d'attribution de marché
2017-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Numéro de référence: 1730_1_11
Brève description:
La consultation concerne les prestations de gestion du patrimoine végétal de l'ensemble du territoire du département de l'essonne nécessaires à la gestion, la conservation, la modernisation et la mise en sécurité des structures paysagères et du patrimoine arboré planté ou naturel des différents sites départementaux notamment ceux des bâtiments départementaux, des sites historiques, des collèges et bords de routes. La consultation sur appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016/360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La consultation n'est pas découpée en tranches et ne fait pas l'objet d'un découpage en parties ou en phases. Elle est décomposée en 11 lots traités par marchés séparés. Les présents accord-cadres mono-attributaires sont conclus avec un minimum et avec un maximum définis en valeur à l'acte d'engagement propre à chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services horticoles 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: pguimbaud@cg91.fr 📧
Téléphone: +33 0160919191 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=264220&orgAcronyme=x6c 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MjY0MjIw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041754
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 150 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gyrobroyage et prestations associées NO
Numéro du lot: 1
Brève description: Gyrobroyage et prestations associées NO.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de leur date de notification et pourront être renouvelés trois fois maximum par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'un (1) an supplémentaire sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
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Description des options: Possibilités de modifications de l'accord cadre et de reconductions.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 150 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Gyrobroyage et prestations associées NE
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce lot concerne le gyrobroyage et prestations associées NE.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 200 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Gyrobroyage et prestations associées SUD
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot concerne le gyrobroyage et prestations associées SUD.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 250 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 800 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Gestion des espaces paysagers et prestations associées
Numéro du lot: 4
Brève description: Ce lot concerne la gestion des espaces paysagers et prestations associées.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 100 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Réservé: entretien du potager pédagogique de Chamarande
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot Réservé relatif à l'entretien du potager pédagogique de Chamarande.
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum annuel de 1 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Réservé: Entretien paysager de l'annexe du stade Bobin
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot Réservé relatif à l'entretien paysager de l'annexe du stade Bobin.
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Réservé: Entretien paysager du site de l'idef à Brétigny
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot Réservé relatif à l'entretien paysager du site de l'idef à Brétigny.
Intitulé du lot: Entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique NORD du département de l'essonne
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique NORD du département de l'essonne.
Intitulé du lot: Entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique SUD du département de l'essonne
Numéro du lot: 9
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique SUD du département de l'essonne.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 100 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 800 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Entretien des arbres des propriétés dont les collèges de l'essonne
Numéro du lot: 10
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des arbres des propriétés dont les collèges de l'essonne.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 50 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Entretien des arbres d'alignements des dépendances vertes de la voirie départementale de l'essonne
Numéro du lot: 11
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des arbres d'alignements des dépendances vertes de la voirie départementale de l'essonne.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un minimum annuel de 75 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de l'essonne.
Département de l(essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
En application de l'article 13 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et de l'article 36.i de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, les lots 5, 6 et 7 sont réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés, à des entreprises adaptées ou à des établissements d'aide par le travail, ou à des structures équivalentes.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application de l'article 38-i de l'ordonnance, les accords-cadres des lots 1, 2, 3, 4, 8, 9 ,10 et 11 les titulaires s'engagent à réaliser en fonction de la nature et de l'objet de l'opération visée par l'accord-cadre, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (ex: jeunes diplômés rencontrant des difficultés à trouver un premier emploi), à hauteur d'un nombre d'heures déterminé dans l'accord cadre pour l'exécution des prestations demandées. Cette obligation est mentionnée à l'article 2.5 du CCAP.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=264220&orgAcronyme=x6c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Commune postale: Evry Cedex
Téléphone: +33 160919191 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: département de l'Essonne
Courrier électronique: guimbaud@cg91.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2021.
Condition de participation des candidats: groupement solidaire. Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord-Cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Fcs. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Dématérialisation des procédures: http://www.maximilien.fr. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention « Ne pas ouvrir ». Il est conseillé de s'identifier au moment du retrait.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 024-041754 (2017-01-31)
Avis d'attribution de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les prestations de gestion du patrimoine végétal de l'ensemble du territoire du département de l'essonne nécessaires à la gestion, la conservation, la modernisation et la mise en sécurité des structures paysagères et du patrimoine arboré planté ou naturel des différents sites départementaux notamment ceux des bâtiments départementaux, des sites historiques, des collèges et bords de routes. La consultation sur appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016/360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-128854
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041754
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Déclaré sans suite par l'acheteur le 31/03/2017.

Objet
Champ d'application du marché
Déclaré sans suite par l'acheteur le 31/03/2017.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 59
Pondération du prix: 41

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis concerne uniquement les lots 2 et 3.
Ces lots sont déclarés sans suite par l'acheteur en date du 31/03/2017.
Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no 78-753 du 17/07/1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2017/S 068-128854 (2017-04-04)
Avis d'attribution de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les prestations de gestion du patrimoine végétal de l'ensemble du territoire du département de l'Essonne nécessaires à la gestion, la conservation, la modernisation et la mise en sécurité des structures paysagères et du patrimoine arboré planté ou naturel des différents sites départementaux notamment ceux des bâtiments départementaux, des sites historiques, des collèges et bords de routes. La consultation sur appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016/360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La consultation n'est pas découpée en tranches et ne fait pas l'objet d'un découpage en parties ou en phases. Elle est décomposée en 11 lots traités par marchés séparés. Les présents accord-cadres mono-attributaires sont conclus avec un minimum et avec un maximum définis en valeur à l'acte d'engagement propre à chaque lot.
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Valeur totale du marché: 18 780 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-243067
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le lot 1 est attribué pour un montant minimum annuel de 150 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 600 000euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Le lot 1 est attribué pour un montant minimum annuel de 150 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 600 000euro(s) (H.T.).
Le lot 4 est attribué pour un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 600 000euro(s) (H.T.).
Le lot 5 est attribué pour un montant minimum annuel de 1 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 5 000euro(s) (H.T.).
Le lot 6 est attribué pour un montant minimum annuel de 4 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000euro(s) (H.T.).
Le lot 7 est attribué pour un montant minimum annuel de 4 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique NORD du département de l'Essonne
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique NORD du département de l'Essonne.
Informations complémentaires:
Le lot 8 est attribué pour un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 600 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique SUD du département de l'Essonne
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des boisements des propriétés, des dépendances vertes et des « espaces naturels sensibles » hors emprises sous régime forestier — secteur géographique SUD du département de l'Essonne.
Informations complémentaires:
Le lot 9 est attribué pour un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 800 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Entretien des arbres des propriétés dont les collèges de l'Essonne
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des arbres des propriétés dont les collèges de l'Essonne.
Informations complémentaires:
Le lot 10 est attribué pour un montant minimum annuel de 50 000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 300 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Entretien des arbres d'alignements des dépendances vertes de la voirie départementale de l'Essonne
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien des arbres d'alignements des dépendances vertes de la voirie départementale de l'Essonne.
Informations complémentaires:
Le lot 11 est attribué pour un montant minimum annuel de 75000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 350 000euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-27 📅
2017-06-17 📅
2017-06-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: lot 1 25/04/2017 et lots 4 à 11 13/06/2017
Le montant de la valeur totale représente le cumul des montants maximum sur la durée totale du marché.
Description des critères: — valeur technique notée sur 26 points.
— Prix noté sur 18 points pour les lots 1, 3, 8, 9, 10, 11 et sur 26 points pour les lots 4, 5, 6 et 7, et calculé selon la formule suivante: np = (Po / p) x nbre de points.
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé expressément trois fois par le département à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Source: OJS 2017/S 120-243067 (2017-06-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
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Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles