Fournitures de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4. 4 lots

Département des Bouches du Rhône

Fournitures de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4. 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-27.

Qui ?

• Département des Bouches du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de voitures

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-27	Avis de marché

Avis de marché (2017-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: E1DMCSMRAOO26102017
Brève description:

Fournitures de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4. 4 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dr@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13327&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-432615
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
La date est prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 de marque FORD
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 de marque FORD.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une année avec la possibilité de pouvoir être reconduit par tacite reconduction sans toutefois dépasser 4 années au total.

Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 de marque land rover
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 de marque land rover.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une année avec la possibilité d'être reconduit par tacite reconduction sans toutefois dépasser 4 années au total.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 marque MITSUBISHI
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 marque MITSUBISHI.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 de marque NISSAN
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de monte d'origine et prestations de maintenance pour véhicules de type 4x4 de marque NISSAN.

Valeur estimée hors TVA: 50 112 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner la lettre de candidature (formulaire Dc1 en vigueur au 26 octobre 2016) et la déclaration du candidat (formlaire Dc2 en vigueur au 26 octobre 2016). Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner: son chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Le candidat doit préciser les qualifications ou références équivalentes qu'il détient au regard des exigences ci-après:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Informations complémentaires: La date est prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Bouches-Du-Rhône — direction des Routes et de Ports -
Adresse postale: 168, avenue de Saint Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Point de contact: Service Maintenance Atelier — Antenne de Saint Menet
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Bdr/Djcp secrétariat Bureau B6039 Bâtiment B — 6ème étage -
Adresse postale: 52 avenue de Saint just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Téléphone: +33 413311748 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié dans 4 ans.

L'Offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou

par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la

confidentialité à l'adresse suivante: Département des Bdr/Djcp — secrétariat Bureau B6039 — 52 avenue de

saint Just — 13256 Marseille cedex 20. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 h30 à 12h00 et de

14h00 à 17h00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur la plateforme

de dématérialisation des marchés publics du Conseil Départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Les offres sont acceptées par voie électronique. Les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels que exigés ci-dessus, par le biais d'un système

électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système soit gratuit.

Le détail des critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.

La durée de validité des offres est de 9 mois étant entendu que 9 mois équivalent à 270 jours.

Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Département.Aucune subvention n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Code de Justice Administrative) Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein

contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16.07.2007 (Ce,16.07.2007, Sté Tropic signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 04.04.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de

dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence: «E1dmcsmraoo26102017aa».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2017/S 209-432615 (2017-10-27)

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