Fourniture, installation et livraison sur sites, de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire
Ville de Nice
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Fourniture, installation et livraisons sur sites, de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire pour l'unité centrale de production, les unités satellites scolaires et extrascolaires (centres de loisirs) et les établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-28 | Avis de marché |
| 2018-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: VDN-17-0800
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 188-384776
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Cf. Article 2.4 du règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Article 5.1 du règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement par la plateforme ou par mail à
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nice — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. Article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 188-384776 (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: VDN-17-0800
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Fourniture, installation et livraisons sur sites, de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire pour l'unité centrale de production, les unités satellites scolaires et extrascolaires (centres de loisirs) et les établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 188-384776
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Fourniture, installation et livraisons sur sites, de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire pour l'unité centrale de production, les unités satellites scolaires et extrascolaires (centres de loisirs) et les établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
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Le présent marché est un marché à prix mixtes composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.
— la partie à prix forfaitaire comprenant la mise en place sur l'unité Centrale de Production, les Unités Satellites et les sites de la petite enfance, de l'ensemble des systèmes de distribution de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire.
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— la partie à prix unitaire comprenant la fourniture de produits d'entretiens spécifiques à l'hygiène alimentaire
les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum HT: 100 000,00 euro
— montant maximum HT: 400 000,00 euro
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Article 5.1 du règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement par la plateforme ou par mail à
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nice — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. Article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 217010.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-139761
Se réfère à l'avis: 2017/S 188-384776
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Felix Barel, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 063-139761 (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: Fourniture, installation et livraisons sur sites, de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire pour l'unité centrale de production, les unités satellites scolaires et extrascolaires (centres de loisirs) et les établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-139761
Se réfère à l'avis: 2017/S 188-384776
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à prix mixtes composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur:
— la partie à prix forfaitaire comprenant la mise en place sur l'unité centrale de production,
— les Unités Satellites et les sites de la petite enfance, de l'ensemble des systèmes de distribution de produits d'entretien spécifiques à l'hygiène alimentaire,
— la partie à prix unitaire comprenant la fourniture de produits d'entretiens spécifiques à l'hygiène alimentaire.
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum HT: 100 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 400 000,00 EUR.
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 15.3.2018 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Felix Barel, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 063-139761 (2018-03-29)
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